Armée en perdition

Citation :

des sanctions héraldiques

heuu je ne vois pas le rapport là !!! Il faudrait arrêter de lancer des choses en l'air pour donner un os à ronger aux gens en colères car ils ne sont pas dupes.
Il ne faut pas oublié qu'ils étaient déjà là alors que la plus part d'entre vous étaient encore langés par vos nourrices, ce n'est pas à un vieux singe que l'on apprend à faire la grimace!!

Bien entendu, nous allons donc nous empresser de ne rien faire, attendre calmement que l'affaire sorte des esprits, tout en demandant bien entendu une sanction dont on est certain qu'elle ne sera jamais appliquée. Le coup des sanctions héraldiques on y a déjà eu droit avec Argael, pour mémoire ...
Et il ne faut pas être grand clerc pour s'apercevoir que cette décision fera passer exactement le message que vous prétendez ne pas vouloir faire passer : un conseiller ducal peut tout faire en toute impunité.

Vous ne faites que creuser une fois de plus le fossé entre le conseil ducal et l'ost, alors même que les conseillers militaires sont généralement ceux qui cherchent à le reboucher ...

Et pour ne pas être jugé il suffit d'être présent au Conseil Ducal.

Bref sujet clos.

J'aimerai bien avant de clore totalement le sujet qu'on nous expose les raisons qui ont motivés cette décision ... on accuse le conseil de guerre d'opacité (alors que vous avez tous la possibilité d'aller lire) dans nos choix de nomination des chef d'armée.
Je trouve qu'il serait juste qu'on nous explique pourquoi une personne qui assume ses actes et se dit prête à être jugée s'en retrouve protégé contre son gré.
Je trouve l'attitude de péné tout à fait louable de reconnaitre ses tords et de s'en remettre à la justice de ses (ex) pairs.
Là, la situation fait qu'il y a tension entre les deux conseils et que la plus part des soldats ne comprennent pas, alors que vais je leur dire ?

"Pénélope à mis en péril la sécurité du duché et le conseil ducal la couvre contre son gré sans nous donner de raison"

La loi du copinage cher Grand Maistre des Lances.

très bien je vais donner ça comme raison alors, je suis sur qu'ils apprécieront.

Autant je peux écouter et tenter de comprendre certains de vos arguments, cependant je me dois de souligner que celui concernant les absences du capitaine n'a rien à faire ici, comme dit avant cela ne peut en rien justifier les agissements de Pénélope. Si vous souhaiter en discuter vous pouvez le faire ailleurs mais vous ne pouvez utiliser cet argument pour tenter d'expliquer le vote du conseil ducal sur l'immunité de Pénélope.

ils parlaient de l'absence du prevot non? pas du capitaine.

comme j'ai dit à côté législativement :

-la levée d'immunité devra être revotée au prochain conseil si Pénélope est réélu et ce jusqu'à qu'il y ait un procès
ou
-on considère que jouir d'une immunité veut dire que tous nos péchés sont pardonnés si elle n'a pas été levée

Pour ma part je pense que le premier choix est le plus logique. Concernant l'immunité elle permet à un conseil de ne pas s'arrêter lorsqu'un conseiller a transgressé la loi (de facon pas trop grave là aussi c'est à relativiser) et de reporter le procès à quelques jours après (fin du mandat), de plus ca permet au procureur et juge de ne pas juger directement un collègue.

edit : oubliez mon deuxième choix

Je ne vois pas pourquoi elle serait revotée au prochain Conseil. On ne devrait pas avoir à rediscuter une décision ducale. Nous avons voté contre la levée de son immunité, c'est que le Conseil Ducal soutient son erreur et tout ce que ça implique derrière.

D'ailleurs le débat est clos, cette affaire n'a plus sa place ici.

non geoffroy, la levée d'immunité d'apres Demons a l'office de justice repousse seulement le jugement, elle ne l'annule pas. Donc l'affaire n'est pas fini.

Sire Demons n'est pas Gouverneur que je sache.

Il a émis deux hypothèses j'opte pour la seconde.

Pour le coup, je suis assez d'accord. Je n'aime pas vraiment le concept du "on vote et si le résultat nous plait pas, on revote jusqu'à ce qu'il change".

Sauf que ce sera au prochain conseil ducal de décider. Ce conseil a décidé une chose, absolument rien n'empêche le prochain -qui sera alors l'instance dirigeante du Duché- de décider le contraire.

Sinon, je suis au regret de vous annoncer que toutes les modifications du coutumier (autres que des ajouts) que vous avez voté durant ce mandat, et toutes celles qui ont pu être voté durant les mandats précédents, sont nulles et non avenues puisqu'elles reviennent sur des choses qui avaient été décidées par d'autres conseils ducaux et que ça veut dire que vous avez rediscuté une décision ducale. Chose qui, à vous entendre, n'est pas possible.

Bien sur que rien n'empêchera le prochain Conseil de le faire. Mais voter deux fois pour l'exact même question, sans aucune nouvelles données... c'est un peu étonnant.

Lorsqu'un texte législatif est modifié, c'est à la lumière d'une certaine expérience de son utilisation, le Conseil considère alors qu'il est temps de modifier un texte qui a, soit vécu, soit qui s'avère inutile, soit encore qui peut être amélioré.

J'ai voté pour la levée de l'immunité. Pour autant, je ne considère pas que des éléments nouveaux vont survenir comme ça justifiant qu'on se repose la question. A la limite, si Pénélope avait conservé son armée et continuer à bouger, je ne dis pas. Mais en l'état, mes confères on jugé qu'il fallait lui laisser son immunité, je ne vois pas ce qui a changé dans la situation qui justifierait qu'on revienne sur cette décision.

en fait notre loi est pas trop clair là dessus

en fait j'ai proposé deux choix un peu par rapport à l'immunité HRP, par exemple un sénateur ne peut pas passer devant la justice tant qu'il est sénateur mais dès qu'il ne l'est plus alors là les affaires du moment où il était sénateur peuvent repasser devant la justice donc moi je voyais notre immunité plutôt comme ca maintenant vu comme la loi est écrite ca peut se comprendre comme quoi c'est un bouclier qui nous protège de nos conneries

Non Demons, je suis d'accord avec ta lecture. L'immunité ne vaut que lorsque la conseiller est en fonction.

Citation :

III.3.d : Des conseillers ducaux
Tout conseiller ducal jouit d'une immunité par protection du Gouverneur tout au long de son mandat. De ce fait, il ne peut être mis en accusation.

Le texte dit juste qu'il ne peut être mis en accusation, mais certainement pas qu'il est gracié. Il suffit donc d'attendre que le conseiller en cause ne soit plus protégé par un mandat. Enfin.. sachant qu'en même qu'après 6 mois, il y a prescription.

_geoffroy_ a écrit:

Je ne vois pas pourquoi elle serait revotée au prochain Conseil. On ne devrait pas avoir à rediscuter une décision ducale. Nous avons voté contre la levée de son immunité, c'est que le Conseil Ducal soutient son erreur et tout ce que ça implique derrière.

D'ailleurs le débat est clos, cette affaire n'a plus sa place ici.

Et bien vous vous trompez lourdement sur le sens d'une immunité, et encore plus sur la liberté de revoir une politique défaillante par un conseil successeur: l'immunité de Pénélope n'a pas été levée par ce Conseil pour la durée de ce mandat, or nouveau Conseil, nouveau mandat, donc il se peut très bien que le conseil suivant estime qu'il n'y a pas de risque de "pénalisé" le travail du conseil, étant donné que celui-ci entre en fonction. Immunité ne signifie pas impunité, juste qu'un conseil ne sera pas inquiété lors de son mandat, et que la justice pourra le convoquer ensuite, dès qu'il ne disposera plus de son immunité.

J'ai le droit d'avoir mon avis sur la question que je sache. Que ça vous plaise ou non. Notre Conseil Ducal a voté contre la levée de l'immunité. Ce que fera le prochain Conseil ne regarde que le prochain Conseil. Il est bien entendu de leur future fonction que de continuer une discussion ou la reprendre au besoin.

Mais comme il a été dit également par Sire Walan, une "punition" si l'on peut appeler ça comme ça, doit s'appliquer quand l'erreur est faite, et non plusieurs mois après par simple vengeance personnelle ou pour redorer un peu l'image des oubliés de la politiques. J'étais pour la levée de l'immunité, je reste pour. Seulement pour des soucis de compréhension du peuple, je trouve que revoter une chose qui n'a pas avancé d'un pouce depuis qu'elle est là c'est clairement du passage en force, et donc nullement un vote "politique". Ce sera bien une simple preuve de vendetta personnelle du prochain Conseil à l'encontre de la dite personne incriminée.