BR /**/ Escroquerie - Thiriétus [COUPABLE] - ARCHIVE

Pao rachète du blé à 12.00 écus pièce, réservé à la mairie par décret.

Preuve envoyé par sieur Hardryan de Chasteau Queyras :



Fiche du contrevenant:



Décret enfreint :

Citation:

Décret sur les SACS de BLE réservés à Briançon Les sacs de blé mis en vente à 12 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon. Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie. Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

Courrier envoyé à mon intention par sieur Hardryan de Chasteau Queyras

Citation:

Expéditeur : Hardryan de Chasteau Queyras Date d'envoi : 2010-06-09 17:35:45 Cet homme a acheté mon blé à 12 écus réservé à la mairie par décret. Ce n'est pas son premier délit. https://2img.net/r/ihimizer/img194/8523/bl1kh.jpg

Aux
dires de Hardryan je lui enverrai un dépôt de plainte sans faire de
médiation mais ce sieur ne figure pas dans nos archives,j'attends des
nouvelles pour savoir comment agir.

***************************

Voilà j'ai bien reçu la preuve de Ninoua:



Autre preuve provenant des archives:

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-des-archives-f35/br-e02-escroquerie-thirietus-m-a-t19931.htm?highlight=thirietus

Courrier de dépôt de plainte envoyé:

Citation:

Je vous informe que je dépose plainte contre vous pour escroquerie sans médiation possible vu que vous êtes un récidiviste et j'en possède les preuves. Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende. Bien à vous. Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté de Briançon.

Citation :

En ce jour du 16 juin 1458, 

Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Demons à l’encontre de Messire Thiriétus.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. 
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir acheté sur le marché de Briançon, le 9 juin 1458, 7 sacs de blé a 12 écus, alors qu'il s'agissait de marchandises exclusivement réservées à la mairie en vertu de ce décret :

Décret sur les SACS de BLE réservés à Briançon

Les sacs de blé mis en vente à 12 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.


Et en voici la preuve :

https://nsa14.casimages.com/img/2010/06/09/100609085911631347.jpg


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Elisabeth1964 à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour votre honneur.
en effet,je me suis rendu coupable d'avoir acheter du ble sur la marche a 12 ecus,mais il faut dire que le message en mairie n'est pas tres claire:je m'esplique.au debut du message du maire,il est dit que la mairie rachette le ble a 12ecus 50 alors que tous en bas du message du maire,il est bien marqué en effet que le ble a 12 ecus est bien reserve a la mairie.
je veut bien assumer le fait que j'aurais du lire jusqu'a la fin du message du maire,mais il faudrais peut etre egalement faire de l'ordre dans les ecrit de la mairie.
de plus,je n'achete pas le ble pour pouvoir le revendre sur le marche mais simplement pour pouvoir faire de la bonne farine pour nos amis(es) les boulangers.d'autant plus que si vous regarder bien les prix que je pratique,je suis certainement celui qui vend sa farine le moin chere .
enfin quoi qui l'arrive,j'assume totalement les fait et je ferais en sorte que cela n'arrive plus.
je suis pret a payer l'amende si il le faut.

L'accusation a appelé Elisabeth1964 à la barre

Citation :

Elisabeth1964 entreprend actuellement une retraite spirituelle

A appeler Hardryan pour l'accusation

L'accusation a appelé Hardryan à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Votre Honneur.
L'accusé assume. Rien à dire d'autre par rapport à cette affaire où il m'a acheté 7 sacs de blé à 12 écus que je destinais à la mairie de Briançon. J'espère que vous serez somme toute clément et qu'il démontrera tout de même un peu plus de remords. Si je peux me permettre, des excuses publiques sous supervision du bourrel en halle de Briançon seraient les bienvenues, ça mettrait un peu d'animation dans la ville, ça nous permettrait de tous nous rassembler et de montrer à Thirietus qu'on compte sur lui pour ne pas recommencer et qu'on est prêts à le soutenir dans ses efforts

.

Citation :

*Suite au changement de mandats ducaux, la procureur adjoint Dame Isabeau, reprit les dossiers en souffrance afin d en poursuivre les procédures et s’avança à la barre pour requérir sur un cas d’escroquerie après avoir écouté avec attention les témoignages*


Votre honneur, l accusé reconnaissant les faits, sa défense s’appuyant sur une méconnaissance des lois et bien que nul n’est censé l’ignorer , l’accusation n a aucune raison de douter de sa bonne foi.

Il s agit d’une première infraction apparemment involontaire, la partie plaignante elle même lui
accordant des circonstances atténuantes, la procure se ralliera à elle pour la demande de sentence.


Attendu les circonstances atténuantes sus citées, l accusation requiert à l’encontre du sieur Thyriétus
- Une amende symbolique de 1 écu à titre d avertissement
- Des excuses publiques en halle de Briançon.


Que justice s accomplisse!

Validé

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

votre honneur,je reconnais les faits et je suis pret pour la sentance.

Citation :

 En ce jour du 29 Juin 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.


Messir Thiriétus, vous êtes accusé d'avoir acheté sur le marché de Briançon, le 9 juin 1458, des sacs de blé réservés à la mairie par décret.

Vous reconnaissez les faits, et puisqu'il s'agit d'une première infraction involontaire, la cour vous accorde les circonstances atténuantes.

En vertus de nos lois, je vous déclare coupable d'escroquerie, et vous condamne à une amende symbolique d'1 écus ainsi que des excuses publiques à faire en halle de Briançon (Forum et aide → Accéder au forum avec mon compte joueur → La Gargote Dauphinoise → La halle de Briançon).
Vous devrez ensuite apporter la preuve de vos excuses publiques à ici : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm )