LY /D85/ Escroquerie - Le_Saint (Relaxé)

Dernière édition par Plumedange le Mar 23 Nov 2010 - 0:29, édité 6 fois

Citation :: Dernier village où ce personnage a été recensé: Sancerre [Duché du Berry], aujourd'hui à 7h29.

Citation :

Accusé:[Le_Saint]
Victime: [Ville de Lyon]
Officier en charge: [Plumedange]

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le [15/06/1458], Sire [Le_Saint] a vendu [10 bouteilles de lait] alors qu'il n'en produit pas.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

Citation :

La loi:

Citation :: o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :: Salutation,

Je me présente, je suis Plume, Lieutenant de Lyon.
J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat).

Vous avez donc vendu [10 bouteilles de lait] à [9,15] écus à [la mairie].
Vu que vous ne pouvez produire cette marchandise, vous avez donc dû l'acheter.
Si vous possédez d'autres marchandises frauduleuses, je vous invite vivement à les retirer de la vente dans les plus brefs délais.

Afin de savoir si oui ou non vous êtes un spéculateur, je vous demanderais de me fournir la preuve d'achat du produit que je vous ai acheté.
Soit, [10 bouteilles de lait] à [9,15] écus.
Dans le cas contraire il vous est demandé de me racheter les marchandises dans les plus brefs délais et de les conserver pour votre consommation personnelle.

Attention !!!
En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du Duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis au tribunal qui ne tardera pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice du Lyonnais-Dauphiné.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Duché.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.

Citation :: Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour [Escroquerie].

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.

Citation :: Dernière connexion le 16 Juin 2010 à 22h00

Citation :: Salutation,

Je me présente, je suis Plume, Lieutenant de Lyon
Vous n'avez toujours pas répondu à la médiation, malgré ma précédente missive.

Je vous rappelle que vous êtes accusé d'escroquerie.

Je vous laisse encore 24h pour régler cette médiation, ensuite je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier à notre tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cordialement,
Plume, Lieutenant de Lyon.

Nombre de messages : 549 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 02/03/2010

On dirait qu'il n'a pas répondu et comme la date limite était hier on va dire qu'il faut transmettre.
J'envoie un dépôt de plainte.

Transmis

Citation :: Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Dossier à classer.

A transmettre!

Transmis

Citation :: -Khamaileon ex Le_Saint ; cj en cours avec le Limousin

Sujet: Re: LY /D85/ Escroquerie - Le_Saint (Relaxé) Sam 20 Nov 2010 - 21:54

Citation :: [Relaxé - A archiver]

Citation :: Surprise et amusée, la procureur adjoint , après avoir reçu copie du témoignage de la partie défenderesse, prit sa plume afin de poursuivre la procédure de cette affaire.
Voilà qui était peu banal, un accusé qui se permettait de contester sa mise en accusation.
De sa longue expérience de juriste, elle n’avait jamais vu cela.
Du temps de ces ancêtres, ce triste sieur aurait certainement eu la main tranchée pour ces délits voir même le bucher au vu de ces antécédents, car il ignorait très certainement la validité juridique de la prise en compte des forfaits antécédents commis dans le royaume.
Elle se mit donc en devoir de rédiger son réquisitoire en priant le procureur limousin d’en faire lecture au prévenu.

Sieur khamaileon , puisque le roi, dans sa grande bonté , a octroyé à ses sujets le droit à changer d’état civil, je vous nommerai donc ainsi, il est vrai que votre ancien nom ne vous convenait point et vous fais remarquer qu’il n’a cependant pas aboli tout droit de poursuite légale dans ce cas, ce n’est juste qu’une permission de renoncer à un nom ridicule ou selon les interprétations, une possibilité de tenter d’échapper à des représailles.

Donc , sieur khamaileon, vous invoquez des lois pour faire tomber l’accusation,
Etes vous donc juriste ? Dans ce cas je ne saurai trop que vous conseiller de revoir nos lois Dauphinoises.
Il n’existe pas de délai de prescription pour une mise en accusation en notre duché, si ce n’est celle de six mois pour les procès en cours uniquement.

citation:
VI.3.g : De la prescription
o VI.3.g.i Durée des actions introduites
Afin de garantir aux sujets Lyonnais-Dauphinois une Justice rapide et efficace, les actions introduites ne peuvent excéder une durée de 6 mois en jours actifs. Les jours passés en retraite spirituelle ne sont pas décomptés. Tout procès en cours dont la durée excède ce délai est fermé, l’action du ministère public s’éteignant de plein droit.

Le lieu des délits… je dis bien DES, car voyez vous, nous aurions pu également vous inculper en différents procès pour chaque délit en invoquant à chacun d’eux la récidive, mais j’ai choisi volontairement de regrouper ces affaires partant du principe que les lois se doivent d’être respectées par tous mais que la justice se doit également de ne pas être , par trop, inquisitrice.
Contestez vous également cette petite marque de bienveillance à votre égard ?

Je continue.. vous ne pouvez avoir recours à un avocat Dauphinois ? pourquoi ne pas en avoir choisi un autre dans ce cas ?
Vous devriez vous acheter bésigles sieur, il semble qu’elles vous fassent défaut, il en est de même pour le lieu mais j’y reviendrai ensuite.
Ce n’est qu’une suggestion afin de respecter le droit à la défense des prévenus

Je cite :
le ministère public souhaite attirer l attention du prévenu sur la possibilité de demander à un avocat Dauphinois de le défendre.

Possibilité ! et non la seule alternative; et quand bien même, comme je le fais ici par la présente, il aurait pu être tout à fait possible à un avocat de faire parvenir sa plaidoirie en Limousin et d’y avoir tout simplement recours si d’aventure vous n’aviez pas opté pour la fuite.

Alors… que nous reste t’il ! ah oui le lieu…
Je cite : la justice Dauphinoise vous accuse de spéculation et de ventes illégales de divers marchandises sur le marché Lyonnais

Pour votre culture, je vous informe que les Habitants de la ville de Lyon se nomment les Lyonnais.
Mais… dites moi ! vous ne vous étiez pas présenté à la mairie de cette même ville voici quelques temps et vous ignorez cela ?

Enfin qu’importe…poursuivons….
Les preuves ! alors en effet, il semblerait que les reçus n’aient pas été correctement attachés ensemble et qu’un se soit malencontreusement détaché, je vous le joins donc pour information mais soit, j’accède à votre demande, la procure n’en tiendra pas compte.
https://2img.net/r/ihimizer/img193/2985/lesaint5pains2.jpg

Pour terminer, de grâce, n’invoquez donc point le délai de réponse de deux jours, c’est bien essayé je vous l’accorde mais irréalisable, au risque de pratiquer la sorcellerie comme vous dites, je ne connais nul pigeon capable de franchir une telle distance aller et retour aussi vite qu’un aigle.
Toutefois et parce que ceux du Limousin sont exceptionnels, aujourd’hui le 16 Septembre après avoir reçu le comte rendu de mon homologue hier au soir, je le renvois dés qu’il sera repu et reposé et gage que dés demain vous sera fait lecture de ces mots au tribunal.
La patience est mère de vertus.

Votre honneur, permettez je vous énonce mon réquisitoire.

Attendu que les recours à la loi du prévenu ont , ci dessus , été prouvés irrecevables que l’acte est en tout point conforme à nos textes de lois, dans le respect du droit de tout sujet inculpé.
Attendu toutefois de la preuve manquante du rachat de 10 pains sur les 20 énoncés, la procure ne retiendra pas ce fait.
Attendu du refus à la médiation proposé par la maréchaussée et de la fuite consécutive de l’accusé,
nous requerrons les circonstances aggravantes.
Attendu enfin les preuves irréfutables qui désignent le sieur Khamaileon dict Le_Saint au moment des faits, coupable d’escroquerie

L’accusation requiert à son encontre une amende de 50 écus assortie d’un jour de prison pour délit de fuite.
Que justice s’accomplisse !

Dame Isabeau De Hauterives

Citation :: Expéditeur : Seleina de Limoges
Date d'envoi : 18/09/2010 - 22:55:21
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: cj en cours
Bonsoir,

Château renversé... Réquisitoire ajourné...

Cordialement,

Seleina,
ex procureur déchue et déçue.

Citation :: Expéditeur : Seleina de Limoges
Date d'envoi : 28/10/2010 - 14:58:06
Titre : Re: cj
Bonjour dame,

Hélas ce prévenu a été relaxé par les lunes pourpres, comme tous les prévenus qui étaient en attente de verdict au moment de la prise de château.

Cordialement,

Seleina.

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