DI /**/ Esclavagisme - Firdevs63 [07/07/1458] [Relaxé] - A ARCHIVER

Citation :

Accusé:Firdevs63
Victime: Ville de Dié
Officier en charge: Commissaire Marsaly

Fiche de l'accusé

Citation :

Les faits:

Citation :

Dimanche 27 juin 1458 Dame Firdevs63 a embauché Sieur Adeusa alors que par décret municipal, les offres d'emploi sont interdites le jour du seigneur.

En voici la preuve

Citation :

La loi:

Citation :

Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.
Citation:
Qu’il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l’interdiction pure et simple de parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit.

Courrier envoyé

Citation :

Bonjour Dame

Vous avez proposé une offre d'emploi ce dimanche et vue que cela est illégal, je vous propose de vous racheter et de montrer l'exemple en effectuant deux jours à la mine,( preuve à l'appui cela va de soit). Si dans les trois jours qui suivent ce courrier je n'ai pas de nouvelle de vous, votre dossier sera transmis au tribunal .

Cordialement

Commissaire Marsaly

Citation :

En ce jour du 25 juillet 1458

Nous, Soleil, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Liscensar à l’encontre de Dame Firdevs63

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir embauché le 27 juin 1458 dame Adeusa alors que par décret municipal, les offres d'emploi sont interdites le jour du seigneur.
En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img85/6061/embauche.jpg

Vu l’arrêt municipal du conseil de la ville :

Citation :

Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.
Citation:
Qu’il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l’interdiction pure et simple de parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Nopus à la barre

Je coupe la première plaidoirie ?

c'est lui qui a demandé un avocat à la salle publique mais il n'y a plus personne au barreau apparemment.

Il faudrait relancer Nopus pour le témoignage par contre.
(il est là, j'ai vérifié)

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Nopus à la barre

Puisque pas de témoignage de l'accusation, je demande la relaxe.
Y'en a marre aussi, je passe mon temps à envoyer des messages pour que les gens viennent témoigner; et si cela ne plait pas, au moins la prochaine fois ils se déplaceront
noméo!

Citation :

*Dame Isabeau s'avança à la barre pour requérir suite à une plainte pour esclavagisme*

Votre honneur, il semble que cette affaire ne soit pas aussi importante que cela puisque l'accusation ne s'est pas présentée pour confirmer sa plainte par son témoignage.

La procure considére donc en l'absence d'accusation, ce procés caduque et requiert la relaxe

Expédié :

Citation :

En ce dixième jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

L'accusation n'ayant pas pris la peine de se déplacer pour témoigner je décide donc de relaxer l'accusé.

La séance est levée.