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  BR /E44/ Escroquerie - Heugon [C]

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3 participants
AuteurMessage
penelope

penelope


Nombre de messages : 7816
Age : 40
Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
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MessageSujet: BR /E44/ Escroquerie - Heugon [C]    BR /E44/ Escroquerie - Heugon [C] Icon_minitimeSam 24 Juil 2010 - 1:55

Citation :
Accusé: Heugon
Victime: Mairie de Briançon
Officier en charge: Pénélope

 BR /E44/ Escroquerie - Heugon [C] Heugon10

Les faits

Citation :
Heugon n'a pas payé ses impots, après avoir reçu plus de deux courriers le prévenant qu'il devait se conformer à la loi sous peine d'escroquerie,
il ne l'a toujours pas fait.

Les preuves


 BR /E44/ Escroquerie - Heugon [C] Heugon11


La loi


Citation :
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Courrier


Citation :
Bonjour,

Vous avez des impôts à payer !!!

Si vous ne le faites pas, vous:

- mettez la mairie dans l'eau chaude
- ne pouvez pas changer de niveau
- avez des majorations sur les impôts impayés à chaque jour
- irez en enfer
- serez poursuivi par le duché pour non respect de cet article:

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la Prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence
A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

Pour éviter tout ça et avoir votre chance de retrouver les bonnes grâces d'Aristote et être un honnête citoyen de Briançon et sujet du Lyonnais-Dauphiné, vous pouvez suivre ce chemin de repentance:

COMMENT PAYER SES IMPOTS:

1. Allez chez vous (bouton "Moi" ou onglet "Mon personnage")
2. Trouvez le bureau où vous mettez les factures (Lien en rouge "Vous avez des impôts à payer").
3. Puis ouvrez le parchemin "Impôts fonciers: commune de Briançon"
4. Envoyez tous les écus que vous devez au percepteur d'impôts (bouton "Payer")

Qu'Aristote vous garde et qu'il ait pitié de vous. Cordialement,

Pénélope Agent de la Prévôté

Dépôt de plainte



Citation :
Bonjour,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré nos précédentes missives

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende

Cordialement,

Pénélope, agent de la Prévôté
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Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

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MessageSujet: Re: BR /E44/ Escroquerie - Heugon [C]    BR /E44/ Escroquerie - Heugon [C] Icon_minitimeLun 25 Oct 2010 - 14:52

Le messire est en retraite, on l'attend pour sa seconde plaidoirie... Neutral
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fnagel67

fnagel67


Nombre de messages : 262
Age : 35
Localisation IG : briançon
Date d'inscription : 28/12/2010

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MessageSujet: Re: BR /E44/ Escroquerie - Heugon [C]    BR /E44/ Escroquerie - Heugon [C] Icon_minitimeMer 1 Fév 2012 - 14:03

Affaire classée

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus et à la peine de substitution suivante :

-Payer ses impots 30 jours après sa prochaine sortie de retraite
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MessageSujet: Re: BR /E44/ Escroquerie - Heugon [C]    BR /E44/ Escroquerie - Heugon [C] Icon_minitime

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