BR/D82/Esclavagisme - Heugon (C)

Aujourd'hui le 17/02/1457 j'ai remarqué une embauche non conforme a la grille des salaires dans le duché.

Preuve:



fiche du contrevenant:



Extrait de la loi enfreinte:

Citation :

V.3 Esclavagisme

- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

J'envoie un courrier de médiation à l'esclavagiste:

Citation :

Bonjour Heugon,

Vous avez embauché Lancelot782 le 17/02/1457 pour un salaire de 12 écus . Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9.55 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

(hrp je prends une retraite de 8 jours si vous n'avez pas acheté cette miche ce jour je vous la remettrai en vente dès mon retour.)

Bien à vous

Elisabeth Lieutenant de la prévôté.

j'envoie un courrier à l'esclave:

Citation :

Bonjour Lancelot782,

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Sieur Heugon. En effet,il vous a embauché pour un salaire de 12 écus.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en gargote dauphinoise - forum) :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Afin d'assurer votre remboursement, je propose une médiation entre nous deux.
Le préjudice que vous avez subi est de 3 écus.
Je vendrai donc à votre employeur un pain au prix de 9.55 écus, ensuite à vous de me mettre en vente une miche à 9.55 écus sur le marché lorsque je vous le dirai je vous enverrai un pigeon pour ce faire.

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales. Autrement, vous seriez passible de poursuites :

"V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public."


Cordialement,

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté de Briançon.

Je lui envoie un 2 ème courrier de médiation.

Ce sieur n'a pas daigné acheter la miche de pain que j'avais mis en vente sur le marchè à son attention je lui envoie donc un courrier de dépôt de plainte:

Citation :

Bonjour Heugon,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais suite à l'embauche frauduleuse au prix de 12 écus au lieu de 15 à l'encontre de Sieur Lancelot.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour esclavagisme.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.

Elisabeth1964 Lieutenant de Briançon.

Le jugement a été rendu

Énoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 30 écus.