MO/**/Escroquerie/Claralamagnifique [20/08/1458] récidive [COUPABLE] ARCHIVE

Citation :

Date : 19 Août 1458
Accusé : Claralamagnifique
Victime : La Mairie
Officier en Charge : Sergent Guccio

La Fiche :



Les Faits :

La dame Claralamagnifique a récidivé par la vente de bois dans une ville maraichère sans l'autorisation du maire.

La Preuve :

Citation :

19-08-2010 09:50 : Vous avez acheté à Claralamagnifique 10 stères de bois pour 4,20 écus.

La Loi :

Citation :

o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Courrier Envoyé à 17 h 20:

Citation :

Montélimar, le 19 Août 1458
Bonjour,


Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour escroquerie.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Guccio, Sergent de la prévôté de Montélimar

Cas de Récidive.

Une nouvelle preuve à rajouter au dossier, postée à la procure par le sergent guccio

Citation :

2010-08-28 09:00:08 : Vous avez acheté 2 stères de bois pour 4,40 écus à Claralamagnifique

seulement les deux preuves ne sont pas des screens... cela peut être contesté

Citation :

En ce jour du 5 Septembre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kernos à l’encontre de dame Claralamagnifique

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Montélimar, les 19 et 28 aout 1458, des stères de bois, ressource naturelle soumise à l'autorisation de vente du maire selon la loi en vigueur. La procure tient à souligner que ce n'est pas la première fois que vous vous présenter devant un tribunal pour répondre de faits similaires.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre:

"19-08-2010 09:50 : Vous avez acheté à Claralamagnifique 10 stères de bois pour 4,20 écus."
"2010-08-28 09:00:08 : Vous avez acheté 2 stères de bois pour 4,40 écus à Claralamagnifique"

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Témoin appelé : Guccio

Témoignage accusation : Guccio

Citation :

Voici son témoignage :
*Guccio était là, assis, puis entendant que c'était son tour, il se leva alla à la barre et salua les jurés.*

Bonjour à tous. Je suis ici pour dire qu'en effet, la dame Claralamagnifique a vendu ce bois par deux fois sans l'autorisation du maire, et cet acte n'est que récidive à sa première accusation. Je confirme donc tous les faits de ce cas de récidive.

*Guccio était allé directement aux faits et, voyant qu'il avais dit le plus important, salua la cour et se rassis.*

1er plaidoirie passée: Le juge attend le réquisitoire l'accusation

Citation :

Votre honneur,

Lors de son dernier procès, pour les même motifs que la procédure actuelle, l'accusée avait argumenté sur le fait qu'elle ignorait que son statut de marchande ambulante n'était pas valable éternellement. Poussant d'ailleurs jusqu'à se plaindre du fait que personne ne l'en ait informé et qu'elle ne vendait du bois que pour le bien de sa ville. Au cours de ce premier procès, il y a été clairement stipulé qu'elle était dans son tort et que ces bonnes intentions étaient préjudiciables.

Le verdict ayant confirmé sa culpabilité, je doute qu'aujourd'hui elle puisse feindre l'ignorance.

Et pourtant... et pourtant nous voilà de nouveau devant cette même dame pour les mêmes raisons qu'il y a à peine quelques semaines. De nouveau cette dame met en vente des stères de bois sur le marché de Montélimar sans autorisation de la mairie comme le confirme le témoin, en infraction complète avec l'article V.4.c.ii, se rendant donc, encore une fois, coupable d'escroquerie.

La procure demande donc qu'une amende de 50 écus lui soit réclamée, assortie d'une journée de prison où elle pourra avoir le loisir de se livrer à une lecture approfondie du coutumier.

2e plaidoirie passée: Le juge va rendre son verdict

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

*Une nouvelle escroquerie à juger, de quoi s'agissait-il déjà... mmm ... vente de bois illégale à Montélimar, avec récidive en prime... Kernos leva sa masse et prit la parole*

"En ce 17e jour de septembre de l'an 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom du Duché et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Demoiselle Claralamagnifique, vous êtes accusées d'Escroquerie pour avoir vendu des stères de bois les 19 et 28 août de cette année, sans autorisation municipal et en violation de la loi sur les marchands ambulants. Etant donné les preuves fournie, puisque vous préférez vous taire et que vous n'êtes pas à votre premier procès pour ce genre de délit, nous vous déclarons donc coupable d'Escroquerie.

Nous vous condamnons à une amende de 48 écus vu l'état de votre bourse, à verser au trésor royal, ainsi qu'à une journée de prison.

Justice est rendue!"

*La masse résonna sur la table pour clore l'audience*

"Gardes, saisissez vous d'elle et emmenez la faire un tour dans nos cachots, en espérant que cette journée sans liberté lui rappellera que la liberté s'assortit toujours de contraintes."

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et ? une amende de 48 écus.