MO//**// Escroquerie Tatasuzanne - 27/03/1458 [COUPABLE] - ARCHIVE

La fiche

Citation :

Les faits:

Citation :

Dame Tatasuzane n'a pas payé ses impots depuis le 23 mars 1458. Elle s'est d'ailleurs mise en "fausse retraite" et a caché les 600 écus qu'elle avait y'a quelques jours en proprieté

Comme le témoigne la preuve ci dessous:

Citation :

La loi:

Citation :

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Un courrier lui a été envoyé:

Citation :

Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 23 mars 1458.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Grenouille68170, sergent de Montélimar

Citation :

En ce jour du 28 mars 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phélim à l’encontre de dame Tatasuzanne

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La Duché vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts levés le 23 mars et d’en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

https://2img.net/r/ihimizer/img638/9167/impotstatasuzanne.jpg

vu l’article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Grenouille68170 appelée a la barre

Citation :

Première plaidoirie de la défense

bonjour, n'ayant pas d'argent ... je pense avoir énormément de mal à payer impots et amendes.
cordialement

L'accusation a appelé Grenouille68170 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Bien, vous dites ne pas avoir d'argent, mais comment expliquer vous avoir eu il y a environ une semaine 600 écus sur vous? Vous n'allez quand même pas me dire que vous aimez tellement dépensé que vous avez écoulez 600 écus en 3 jours? Ou bien vous les avez dans le coffre de votre échoppe? Sur ce, je vous demande une dernière fois les impots, sinon, je demande au juge de lui mettre une amende qui excedera les impots de la dame ici présente qui est de 68.32 écus. Je vous remercie de m'avoir écouté.

J'avais reçu ce courrier de la victime, je vous le montre.

Citation :

Expéditeur : Tatasuzanne
Date d'envoi : 2010-04-01 07:30:44

bonjour

je suis en procés pour non paiement de l'impot.

grenouille declare que j'ai ecoulé 600 écus en 3 jours! alors que je nai pas d'argent

vu les mensonges et autres coups bas de la part de certain joueurs je cesse ce jour de jouer.

cordialement

Montélimar [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 7h28, il vit encore est ce un chantage de mauvais gout ou une décision réfléchie j'avoue que je suis perplexe. Et hésite sur l'orientation de mon réquisitoire.

ça fait plusieurs jours qu'elle est à zéro.

A mon avis, c'est de la mauvaise foy.

Citation :

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que Dame Tatasuzanne refuse de se soumettre a l'impôt en dissimulant ses liquidités. Que selon, la loi, ce(tte) dernier(ère) s’est rendu(e) coupable d’Escroquerie.

Attendu que la prévenue n'aurrait jamais eu un sous de côté sur un mois de temps sans pour autant mourire de faim.
Attendu que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment l'autorité Ducale en refusant de se soumettre a l'impôt. Qu’en dissimulant son argent, mésestime notre intelligence laissant croire que nous devrions lui donner l'aumone plutot qu'un impôt.

Nous, Mgr Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Messire phélim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous le paiement de l'impôt et de 1 jours de prison à l’encontre de Tatasuzanne, qu'elle comprenne ce qu'est la vrai misère.
Les escrocs qui bafouent le systême ne peuvent rester impunis... !!!

Que justice soit rendue!

Dernière plaidoirie forcée.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Le silence s'était abattu dans la salle, alors que le procureur avait fait un réquisitoire passionné contre cette femme qui dissimulait ses biens pour ne pas s'acquitter de l'impôt.*


En ce jour du 24 Avril 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de Sa Grasce Arwel de Clérieu dite la bienveillante et de son peuple.


Rappelons que la prévenu compare devant nous pour escroquerie.


*L'Imprévisible lance un regard peu amène vers la donzelle, avant de lacher.*


Dame, vous êtes la vraie honte de ce duché. Cachez ainsi votre argent dans l'espoir qu'un beau mâle vienne vous fouiller le corps vérifier que vous n'avez pas un écus de cacher dans vos vêtements ... Diantre, vous êtes une adulte, pas une gamine écervelée?


Vous faites ainsi perdre du temps et de l'énergie à cette cour de justice qui a autre chose à faire que de s'occuper des désespérées de la vie.


Aussi, nous allons suivre le réquisitoire de Monseigneur Oiselier ... nous sommes persuadé que dans les geôles, les prisonniers masculins en manque de femelles adoreront vous faire des fouilles au corps.


Nous vous déclarons donc coupable d'escroquerie et vous condamnons à un jour de prison. De surcroit, nous vous condamnons à vous acquitter de vos impôts.


Pour rappel, vous devez vous acquittez de vos peines en payant cet impôt si vous ne voulez pas être poursuivi à nouveau en cette cour de justice pour un chef d'inculpation plus grand. Voici l'article en question :
"VI.3.f : Obligation d�exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné."


Au final, vous pourriez perdre beaucoup plus d'argent qu'en payant l'impôt à force de passer votre temps dans nos geôles. Mais, il n'est pas donné à tout le monde de savoir réfléchir.


Gardes, emmenez la hors de ma vue.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Noté