CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Elven [COUPABLE] A ARCHIVER

Expéditeur : Edwen , Señora de Kerenavel-Tebenett, Embaj
Date d'envoi : 04/08/2010 - 14:23:38
Titre : demande de coopération

Citation :

Bonjour Dame,

Je suis Edwen, coordinatrice aux recherches de Bourgogne, je travaille avec notre procureur qui est dame Ethel.

Je vous contacte car il s'avère qu'une certaine personne répondant au nom de Elven est actuellement chez vous et a brigandé une personne nommée Ripouf le 15 janvier 1458. Serait-il possible que vous lanciez l'acte d'accusation ci-dessous le plus rapidement possible? Elven ne s'attarde jamais dans les villes en général.

Je vous remercie de votre coopération,
Respectueusement,

Edwen de Kerenavel

Citation :

*********
*Le procureur arriva au palais de Justice avec un autre dossier sur le bras, brigandage*

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

*Après avoir consulté ses notes, elle regarda l'accusé.

Messire Elven, vous comparaissez ce jour quatre août de l'an 1458 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Messire Ripouf.

En effet, vous avez pillé cette personne dans la nuit du quatorze au quinze janvier de cette même année, entre Dijon et Sémur.

Concernant la victime dont il est question, vous lui avez dérobé 6 écus, 1 pain et 1 fruit.


Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s en emparant contre le gré d une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable de six jours de prison et de 1.000 écus d amende, ainsi que de la restitution de l ensemble des biens volés.

Messire Elven, je vous accuse de vol.

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Maitres Geulederat, Intello39, Garwael, Jacklepetit.

Je demanderai à Messire Asdrubaelvec de venir témoigner en ces murs, en sa qualité de victime.

La parole est à la défense !

Expéditeur : Edwen , Señora de Kerenavel-Tebenett, Embaj
Date d'envoi : 05/08/2010 - 23:28:27
Titre : témoignage de ripouf, affaire Elven
Bonjour, vous trouverez ci-joint le témoignage de la victime Ripouf, qui avait été brigandé par Elven.

Merci beaucoup,

Edwen

Citation :

**********

Ripouf se leva lorsque fût son tour de témoigner. Enfin, il avait trouver l'homme qui l'avais attaquer sans nulle autre raison que de s'enrichir. Il commença donc son récit du début.

Étant un grand voyageur, mon rêve était de me voir l'océan! Ce n'est pas tout les jours qu'un homme du milieu du pays puisse se vanter d'avoir mit la main dans cette vaste étendu d'eau. Bref, je m'étais donc rendu à Brest et après quelque temps, je suis revenu vers ma ville natale, Belley. Tout allais bien jusqu'au moment où je quittais Lyon pour me rendre à Mâcon. La route était longue, mais après avoir autant voyager, je ne comptais plus les jours.

Je vu divers marchands, différents voyageurs. Cependant, encore sur la route, un jeune homme m'attaqua, sans même que je lui dise un mot! Si au moins je l'aurais insulter, là j'aurais compris, mais un simple bonjour et on m'attaque. Certes, j'ai tenter de me défendre, mais n'ayant sur moi que mes poings, contre une épée, j'y suis donc pas arriver. Je me suis réveiller le lendemain, avec de sacrées plaies et je n'avais plus rien sur moi...

Voilà, j'espère que la justice sera témoigner de cet homme, je vous remercie.

Il se rassit, c'était bien la première fois qu'il témoignait et s'en sentait un peu nerveux.

posté

Réquisitoire pour elven:

Citation :

*Le procureur se leva*

Votre honneur,

Etant donné que l'accusé ne daigne pas venir, c'est qu'il a surement peur d'affronté la réalité des faits! Je demande donc une amende de 50 écus et 3 jours de prison!

*Ethel se rassit*

Demande du jugement à faire

Citation :

Expéditeur : Edwen de Kerenavel-Tebenett, embajadora
Date d'envoi : 29/08/2010 - 21:44:24
Titre : verdict Elven
Hum ...
Mais que nous dit le Procureur ...?

"Je demanderai à Messire Asdrubaelvec de venir témoigner en ces murs, en sa qualité de victime."

Sans doute une crise de fièvre.....

Bref, ne perdons pas plus de temps.
Nous avons encore un fait qui semble avéré, avec une victime présente, et un accusé absent.
En conséquence, moi, Geulederat, Juge par intérim, déclare que l'accusé est reconnu coupable, et condamné aux demandes du Procureur, à savoir 50 écus d'amende et 3j de prison .
Fait à Dijon, le 29/08/1458.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Hum ...
Mais que nous dit le Procureur ...?

"Je demanderai à Messire Asdrubaelvec de venir témoigner en ces murs, en sa qualité de victime."

Sans doute une crise de fièvre.....

Bref, ne perdons pas plus de temps.
Nous avons encore un fait qui semble avéré, avec une victime présente, et un accusé absent.
En conséquence, moi, Geulederat, Juge par intérim, déclare que l'accusé est reconnu coupable, et condamné aux demandes du Procureur, à savoir 50 écus d'amende et 3j de prison .
Fait à Dijon, le 29/08/1458.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 50 écus.