Budget du mandat de septembre-octobre

Ceci-dit, si jamais on a sous estimé cette rentrée des taxes de taverne et surestimé les dépenses de l'ost, ça veut dire qu'avec le montant de 35 000 il nous resterait un peu de marge pour les dépenses de remises à niveau des mines et les "accidents éventuels", donc ça serait une bonne chose.

Je suis rentrée a Vienne ce jour, nous avons 5 tavernes plus la municipale.
Je garde mon vote pour demain.

A voté

Merci pour cette estimation, Capitaine! :)

Cela nous laisserait donc une marge de 3000 pour les réparations des mines, en fait.
Je pourrais ajouter ce point dans les dépenses prévues, si nous tombons d'accord sur 35 000.
Cela montrera que tou a été prévu, et dans tous les cas, il faut être francs, les améliorations-réparations nous sommes en train de les faire.

On pourrait "imposer" un paiement en maïs pour les jours de l'État de siège, ça nous libèrerait sans avoir à débourser des écus et ça nous revient moins cher. 5 maïs par jour acheté à 3.50 écus = 17,50 écus.

Pas" imposer" Hard" conseiller "

voté...

Voici donc les résultats :

Citation :

Devons-nous lever un impôt de 35 000 écus ?
Oui, ça me semble raisonnable.
70%
70% [ 7 ]
Non, c'est trop peu, il vaudrait mieux assurer 40 000 afin de tenir compte des améliorations des mines.
10%
10% [ 1 ]
Non, je pense que nous devons trouver une façon de réduire les dépenses pour arriver à 30 000.
0%
0% [ 0 ]
Je n'y comprends rien et préfère rester neutre.
20%
20% [ 2 ]
Total des votes : 10

Merci à tous d'avoir voté et donné votre avis.

Je refais un calcul au propre en tenant compte des rectifications apportées par le Capitaine et Dame Bounette, et je prépare une annonce dans l'après-midi.

Nous pourrons donc mettre le tout en "chantier" dès demain je pense.

J'ai juste encore une petite chose à vous proposer au sujet de ces impôts, mais pour ne pas tout mélanger, j'ouvre une autre discussion, en vous l'expliquant.

Hop! Un peu plus tard que prévu au départ, mais je voulais prendre le temps de corriger avec la ré-évaluation du budget de l'ost, le calcul plus correct des taxes tavernes, et la tranche prévue pour les améliorations et risques d'accidents des mines.

Vu que nous étions tombés d'accord à la majorité sur les 35 000 écus (résultats du vote), je me devais de garder ce montant mais en tenant compte de la diminution de 3 000 écus sur le budget ost et de l'augmentation de 2 000 écus (après vérification) sur l'estimation de départ de la taxe taverne. ==> J'ai mis 5 000 de budget améliorations et accidents mines.


Voici donc l'annonce.

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal, après étude du budget du mandat en cours, discussion, et vote à la majorité absolue, a adopté la levée d'un impôt, dont le montant est basé sur le bilan des dépenses et recettes suivantes.

Citation :

Estimations des dépenses pour le mandat complet :

- Frais de corruption : 21 400 écus (frais fixes)
- Repas ducaux : 21 600 écus (frais fixes)
- Prévôté frais de défense civile : 8 400 écus (moyenne des deux mandat précédents)
- Prévôté soldes en marchandises : 2 000 écus (moyenne des deux mandats précédents)
- Frais d'embauches pour les PE : 2 000 écus(estimation moyenne car varie entre 1650 écus avec un prestige de 3 et 2500 écus avec un prestige de 2)
- Prestige : 12 500 écus (moyenne des deux mandats précédents)
- Ost : 10 000 écus (estimation)
- Poursuite des remises à niveau des mines : 5 000 écus

-----------------------

Total des dépenses : 82 900 écus



Estimations des entrées pour le mandat complet :

- Mines : 32 540 écus (estimation basée sur la moyenne entre le 15 et le 30 août, pour ne pas prendre en compte les coûts des accidents et réparations d'urgence ayant eu lieu avant et après ces dates)
- Vente de bétail : 7 800 écus (moyenne du dernier mandat)
- Taxe des tavernes : 2 400 écus (estimation calculée sur la base de 20 écus par taverne par quinzaine)
- Taxes de création listes électorales : 4 800 écus (en se basant sur le nombre de 4 listes)

------------------------

Total des recettes : 47 540 écus


Différence entre recettes et dépenses : 35 360 écus

Le montant de l'impôt voté à la majorité absolue des Conseillers ducaux est de 35 000 écus, et il est réparti sur les sept villes du Duché de la façon suivante, au prorata du nombre de champs et d'échoppes présents dans chacune à la date du neuvième jour de septembre de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit :

Citation :

Briançon (182 champs et échoppes /1 395 = 13 %) : 4 550 écus
Dié (233 champs et échoppes /1 395 = 16.7 %) : 5 845 écus
Embrun (198 champs et échoppes /1 395 = 14.2 %) : 4 970 écus
Lyon (139 champs et échoppes /1 395 = 9.2 %) : 3 220 écus
Montélimar (187 champs et échoppes /1 395 = 13.4 %) : 4 690 écus
Valence (188 champs et échoppes /1 395 = 13.5 %) : 4 725 écus
Vienne (278 champs et échoppes / 1395 = 20 %) : 7 000 écus

===> 35 000 écus

Qu'il soit su que conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier, les Maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois. La première partie au plus tard deux semaines après la publication, la seconde la semaine suivante.

Qu'il soit su également que conformément aux articles VIII.2.c et VII.2.a, les Maires sont libres de décider seules des méthodes d'imposition, tout ou partie, et que ces derniers doivent relayer l'information par un courrier à tous leurs administrés.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.


Faict au Castel de Pierre-Scize le treizième jour du mois de mai de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit.

A défaut de remarques de désapprobation, le PP peut l'afficher dès demain 14h00.

Rien à redire pour ma part

posté

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal, après étude du budget du mandat en cours, discussion, et vote à la majorité absolue, a adopté la levée d'un impôt, dont le montant est basé sur le bilan des dépenses et recettes suivantes.

Citation :

Estimations des dépenses pour le mandat complet :

- Frais de corruption : 21 400 écus (frais fixes)
- Repas ducaux : 21 600 écus (frais fixes)
- Prévôté frais de défense civile : 8 400 écus (moyenne des deux mandat précédents)
- Prévôté soldes en marchandises : 2 000 écus (moyenne des deux mandats précédents)
- Frais d'embauches pour les PE : 2 000 écus(estimation moyenne car varie entre 1650 écus avec un prestige de 3 et 2500 écus avec un prestige de 2)
- Prestige : 12 500 écus (moyenne des deux mandats précédents)
- Ost : 10 000 écus (estimation)
- Poursuite des remises à niveau des mines : 5 000 écus

-----------------------

Total des dépenses : 82 900 écus



Estimations des entrées pour le mandat complet :

- Mines : 32 540 écus (estimation basée sur la moyenne entre le 15 et le 30 août, pour ne pas prendre en compte les coûts des accidents et réparations d'urgence ayant eu lieu avant et après ces dates)
- Vente de bétail : 7 800 écus (moyenne du dernier mandat)
- Taxe des tavernes : 2 400 écus (estimation calculée sur la base de 20 écus par taverne par quinzaine)
- Taxes de création listes électorales : 4 800 écus (en se basant sur le nombre de 4 listes)

------------------------

Total des recettes : 47 540 écus


Différence entre recettes et dépenses : 35 360 écus

Le montant de l'impôt voté à la majorité absolue des Conseillers ducaux est de 35 000 écus, et il est réparti sur les sept villes du Duché de la façon suivante, au prorata du nombre de champs et d'échoppes présents dans chacune à la date du neuvième jour de septembre de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit :

Citation :

Briançon (182 champs et échoppes /1 395 = 13 %) : 4 550 écus
Dié (233 champs et échoppes /1 395 = 16.7 %) : 5 845 écus
Embrun (198 champs et échoppes /1 395 = 14.2 %) : 4 970 écus
Lyon (139 champs et échoppes /1 395 = 9.2 %) : 3 220 écus
Montélimar (187 champs et échoppes /1 395 = 13.4 %) : 4 690 écus
Valence (188 champs et échoppes /1 395 = 13.5 %) : 4 725 écus
Vienne (278 champs et échoppes / 1395 = 20 %) : 7 000 écus

===> 35 000 écus

Qu'il soit su que conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier, les Maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois. La première partie au plus tard deux semaines après la publication, la seconde la semaine suivante.

Qu'il soit su également que conformément aux articles VIII.2.c et VII.2.a, les Maires sont libres de décider seules des méthodes d'imposition, tout ou partie, et que ces derniers doivent relayer l'information par un courrier à tous leurs administrés.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.


Faict au Castel de Pierre-Scize le treizième jour du mois de mai de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit.

Bon ben, va falloir demander une avance aux mairies, ... rapidement pour l'avoir avant dimanche si possible..

Oui, oui, il va falloir.

Dame Bounette, c'est votre rôle à vous ça.

Je pense que tu pourrais déposer des produits majorés de 500 écus sur la foire, en les invitant à faire une première avance de 1000 écus toutefois, ce qui leur laisse quand même la possibilité pour 500.

S'ils veulent faire moins tu peux leur mettre moins, mais si tu en mets déjà sur la foire, ça permet qu'ils puissent acheter sans que tu sois là. Tout de suite quoi, sans avoir parlementé des heures et des jours.. Ça empêche pas non plus ceux qui veulent mettre plus de 1000 d'acheter pour plus.

J'avais pas vu ce sujet

A pas voté!

Alcoolo, j'étais pas là d'abord au moment du vote