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 LY /D92/ Trahison - Aliette (Coupable)

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3 participants
AuteurMessage
Ardain

Ardain


Nombre de messages : 549
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 02/03/2010

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MessageSujet: LY /D92/ Trahison - Aliette (Coupable)   LY /D92/ Trahison - Aliette (Coupable) Icon_minitimeMer 15 Sep 2010 - 20:04

Citation :
Accusé:Aliette
Victime: Lyon
Officier en charge: Ardain

La fiche:
Citation :
LY /D92/ Trahison - Aliette (Coupable) Captur12

Les faits:
Le 13/09, Dame Aliette c'est révolté contre la mairie de Lyon alors qu'elle n'y était pas autorisé.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:
LY /D92/ Trahison - Aliette (Coupable) Screen10

La loi:
Citation :
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:
Citation :
Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Trahison.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Ardain, sergent.
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Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

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MessageSujet: Re: LY /D92/ Trahison - Aliette (Coupable)   LY /D92/ Trahison - Aliette (Coupable) Icon_minitimeVen 19 Nov 2010 - 16:58

en coopération judiciaire avec le bourbonnais auvergne, en attente de verdict
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Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

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MessageSujet: Re: LY /D92/ Trahison - Aliette (Coupable)   LY /D92/ Trahison - Aliette (Coupable) Icon_minitimeJeu 16 Déc 2010 - 6:32

Citation :
Le prévenu à été reconnu coupable de Trahison et condamné à 3 jours de prison.

Citation :
A archiver.
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http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
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MessageSujet: Re: LY /D92/ Trahison - Aliette (Coupable)   LY /D92/ Trahison - Aliette (Coupable) Icon_minitime

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LY /D92/ Trahison - Aliette (Coupable)
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