LY /D92/ Trahison - Aliette (Coupable)

Citation :

Accusé:Aliette
Victime: Lyon
Officier en charge: Ardain

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 13/09, Dame Aliette c'est révolté contre la mairie de Lyon alors qu'elle n'y était pas autorisé.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:


La loi:

Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :

Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Trahison.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Ardain, sergent.

en coopération judiciaire avec le bourbonnais auvergne, en attente de verdict

Citation :

Le prévenu à été reconnu coupable de Trahison et condamné à 3 jours de prison.

Citation :

A archiver.