Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon Japon : le display ...
Voir le deal

 

 Modification article IV.4 du Coutumier

Aller en bas 
+4
ericx
Hardryan
Terwagne
Kernos
8 participants

Modification, je suis :
Pour
Modification article IV.4 du Coutumier Vote_lcap100%Modification article IV.4 du Coutumier Vote_rcap
 100% [ 9 ]
Contre
Modification article IV.4 du Coutumier Vote_lcap0%Modification article IV.4 du Coutumier Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Sans avis
Modification article IV.4 du Coutumier Vote_lcap0%Modification article IV.4 du Coutumier Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Total des votes : 9
 
Sondage clos

AuteurMessage
Kernos

Kernos


Nombre de messages : 3801
Age : 46
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 05/04/2007

Modification article IV.4 du Coutumier Empty
MessageSujet: Modification article IV.4 du Coutumier   Modification article IV.4 du Coutumier Icon_minitimeVen 17 Sep 2010 - 22:53

Toujours dans le cadre du Codex Levan appliqué à nos lois, voici une proposition de modification, avec en premier lieu un rappel des lois héraldiques:
Citation :
Chapitre 4 – Droits et devoirs des nobles

[...]

1 - Droits des nobles

Dans le cadre de la protection à laquelle s’engage le suzerain, il est considéré que le Roi accorde sa protection à ses vassaux directs sur ses terres, donc la possibilité d'y circuler sans crainte de s'en faire expulser. Il en va de même pour les Régnants des Provinces vis-à-vis des vassaux directs de ces Provinces.

Du devoir de Justice que doit le suzerain à son vassal, il découle que :
  • le noble a droit à la reconnaissance
    Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence et respect à un noble et serait passible de sanction.

La proposition est donc une modification de l'article sur la Violence pour y inclure cette reconnaissance sociale du noble:

Citation :
Livre IV : Droit commun

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un noble par un roturier) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
Revenir en haut Aller en bas
http://domaine-rouvray.forumperso.com/
Terwagne

Terwagne


Nombre de messages : 5108
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/06/2009

Modification article IV.4 du Coutumier Empty
MessageSujet: Re: Modification article IV.4 du Coutumier   Modification article IV.4 du Coutumier Icon_minitimeSam 18 Sep 2010 - 19:03

Citation :
Livre IV : Droit commun

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Revenir en haut Aller en bas
Kernos

Kernos


Nombre de messages : 3801
Age : 46
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 05/04/2007

Modification article IV.4 du Coutumier Empty
MessageSujet: Re: Modification article IV.4 du Coutumier   Modification article IV.4 du Coutumier Icon_minitimeSam 18 Sep 2010 - 19:04

Oui c'est mieux ainsi Wink
Revenir en haut Aller en bas
http://domaine-rouvray.forumperso.com/
Terwagne

Terwagne


Nombre de messages : 5108
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/06/2009

Modification article IV.4 du Coutumier Empty
MessageSujet: Re: Modification article IV.4 du Coutumier   Modification article IV.4 du Coutumier Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 16:04

J'ouvre au vote.

et je vote dans la foulée. Wink
Revenir en haut Aller en bas
Hardryan

Hardryan


Nombre de messages : 5932
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 20/04/2007

Modification article IV.4 du Coutumier Empty
MessageSujet: Re: Modification article IV.4 du Coutumier   Modification article IV.4 du Coutumier Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 16:17

a voté
Revenir en haut Aller en bas
ericx

ericx


Nombre de messages : 4186
Age : 38
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 18/11/2007

Modification article IV.4 du Coutumier Empty
MessageSujet: Re: Modification article IV.4 du Coutumier   Modification article IV.4 du Coutumier Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 16:24

A voté
Revenir en haut Aller en bas
Kernos

Kernos


Nombre de messages : 3801
Age : 46
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 05/04/2007

Modification article IV.4 du Coutumier Empty
MessageSujet: Re: Modification article IV.4 du Coutumier   Modification article IV.4 du Coutumier Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 16:33

A voté
Revenir en haut Aller en bas
http://domaine-rouvray.forumperso.com/
colombine d'Albon

colombine d'Albon


Nombre de messages : 5819
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 25/10/2008

Modification article IV.4 du Coutumier Empty
MessageSujet: Re: Modification article IV.4 du Coutumier   Modification article IV.4 du Coutumier Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 17:25

A voté.
Revenir en haut Aller en bas
Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

Modification article IV.4 du Coutumier Empty
MessageSujet: Re: Modification article IV.4 du Coutumier   Modification article IV.4 du Coutumier Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 17:31

A voté.
Revenir en haut Aller en bas
Sacha

Sacha


Nombre de messages : 254
Localisation IG : briançon
Date d'inscription : 15/01/2010

Modification article IV.4 du Coutumier Empty
MessageSujet: Re: Modification article IV.4 du Coutumier   Modification article IV.4 du Coutumier Icon_minitimeDim 26 Sep 2010 - 21:56

voté
Revenir en haut Aller en bas
Milyena

Milyena


Nombre de messages : 1235
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 26/12/2009

Modification article IV.4 du Coutumier Empty
MessageSujet: Re: Modification article IV.4 du Coutumier   Modification article IV.4 du Coutumier Icon_minitimeDim 26 Sep 2010 - 22:38

A voté
Revenir en haut Aller en bas
Terwagne

Terwagne


Nombre de messages : 5108
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/06/2009

Modification article IV.4 du Coutumier Empty
MessageSujet: Re: Modification article IV.4 du Coutumier   Modification article IV.4 du Coutumier Icon_minitimeVen 1 Oct 2010 - 13:21

Majorité atteinte, mais je propose d'attendre la décision pour les 2 autres modifications en discussion, afin de faire une annonce globale. Wink
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Modification article IV.4 du Coutumier Empty
MessageSujet: Re: Modification article IV.4 du Coutumier   Modification article IV.4 du Coutumier Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Modification article IV.4 du Coutumier
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Modification de l'article V2.b
» Modification de l'article III.3.d
» Modification Article III.2.a
» Modification article III.2.c
» Modification article III.2.d

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Office de la Justice-
Sauter vers: