Modification article III.5.b

Sujet: Modification article III.5.b Jeu 21 Oct 2010 - 0:28

Discutions à coupler éventuellement avec la demande de Geoffroy.

Citation :: III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler ~~un poste de conseiller ducal et~~ un poste de maire avec les fonctions de Gouverneur, Commissaire au Commerce ou Capitaine, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal à une autre fonction que les trois précédemment citées est autorisé. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal pourra exiger la démission de l'une des charges.

Sujet: Re: Modification article III.5.b Jeu 21 Oct 2010 - 0:41

Je ne sais plus qui l'a dit, mais je pense que pour gérer son poste correctement on ne peut décemment pas cumuler les deux...ou sinon l'un sera forcément mal fait.
Ce sont des postes très prenants et je vois mal comment quelqu'un pourrait humainement cumuler tout sa.

Sinon, je vois pas pourquoi le capitaine est noté et pas le prévôt, c'est pas très logique.

Sujet: Re: Modification article III.5.b Jeu 21 Oct 2010 - 0:44

D'accord sur le fait que si il y a Capitaine, Prévôt doit s'y trouver également.

Sujet: Re: Modification article III.5.b Jeu 21 Oct 2010 - 2:28

Pour ma part je pense qu'il faut avancer pas à pas comme nous l'avons toujours faits avec l'autorisation progressive des cumuls.
Si nous autorisons le cumul maire/conseiller ducal alors l'intéressé devra être sans poste.

Il y'a aussi la proposition de Geoffroy sur cet article :

_geoffroy_ a écrit:: III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public. Dans le cas où le Conseiller Ducal serait également maire lors de son élection, il aura 3 jours pour démissionner d'une de ses fonctions.

Sujet: Re: Modification article III.5.b Jeu 21 Oct 2010 - 9:41

Moi j'aime bien la proposition de mon ép... de Geoff.

Pour l'autre, en effet, je pense qu'il faudrait restreindre seulement aux sans postes en ce cas, même si c'est tout aussi prenant et tout aussi embêtant si un des sans poste doit faire un remplacement eu sein du conseil ducal.

Sujet: Re: Modification article III.5.b Jeu 21 Oct 2010 - 10:30

moi j'aime ma proposition Razz

Sujet: Re: Modification article III.5.b Ven 22 Oct 2010 - 17:00

alors a une seule condition, c'est que la fin du mandat de maire ne nécéssite pas la prise d'une mairie.
je trouve abhérent de devoir prendre les armes, pour régler de telles affaires.

Sujet: Re: Modification article III.5.b Ven 22 Oct 2010 - 22:03

Hum,... Vostre Grasce, si je comprends bien. Vous ce serrait la proposition de base en y ajoutant que le conseiller se retrouverait dès lors sans portefeuille. C'est bien ça?
Puis il y a la proposition de Geoffroy, c'est bien ça aussi?

Et Monseigneur l'Oiselier je ne sais si cela est possible autrement.

Sujet: Re: Modification article III.5.b Ven 22 Oct 2010 - 22:24

Il y a possibilité que le maire démissionne aussi.
Cela relance des élections.

Sujet: Re: Modification article III.5.b Ven 22 Oct 2010 - 22:41

Et la démission dans les trois jours? Mais il y a combien de jour pour la réélection? J'ai sut , mais là je sais juste que je suis fatiguée *Rit*

Sujet: Re: Modification article III.5.b Ven 22 Oct 2010 - 22:56

quoi qu'il en soit la promotion et la gloire d'une personne se fait au dépend d'une communauté.

Sujet: Re: Modification article III.5.b Ven 22 Oct 2010 - 23:39

Moi la proposition de base me semble bien, le non cumul disparait petit à petit et c'est dans l'ordre des choses cela fais plus d'un an que sa disparition est amorcée.

Sujet: Re: Modification article III.5.b Sam 23 Oct 2010 - 0:47

Pour ma part je renouvèle le fait que la proposition de base ne me satisfait pas.

Sujet: Re: Modification article III.5.b Sam 23 Oct 2010 - 10:44

normal ma proposition est mieux Laughing

Sujet: Re: Modification article III.5.b Dim 24 Oct 2010 - 1:06

*Bla, bla, bla.. Pff la tête lui fait encore mal ce jour arrivée au bout de son premier tour du conseil*

Donc Gouverneur. Celle-ci?

Thiberian a écrit:

Citation :: III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler ~~un poste de conseiller ducal et~~ un poste de maire avec les fonctions de Gouverneur, Commissaire au Commerce ou Capitaine, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal à une autre fonction que les trois précédemment citées est autorisé. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal pourra exiger la démission de l'une des charges.

Et moi elle me va.

Sujet: Re: Modification article III.5.b Dim 24 Oct 2010 - 1:10

Et je la préfère pour cela.

Thiberian a écrit:: Pour ma part je pense qu'il faut avancer pas à pas comme nous l'avons toujours faits avec l'autorisation progressive des cumuls.
Si nous autorisons le cumul maire/conseiller ducal alors l'intéressé devra être sans poste.

Mais Geoffroy la tienne est bien aussi, mais je pense sérieusement qu'il faut songer au cumul, oui.

Sujet: Re: Modification article III.5.b Dim 24 Oct 2010 - 1:36

Eu non, moi je verrais plutôt les choses comme ça :

Citation :: III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire avec les fonctions de Gouverneur, Commissaire au Commerce ou Capitaine, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sans portefeuille ~~à une autre fonction que les trois précédemment citées~~ est autorisé. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal pourra exiger la démission de l'une des charges.

Sujet: Re: Modification article III.5.b Dim 24 Oct 2010 - 3:46

La dernière proposition faite par sa Grâce me convient.

Sujet: Re: Modification article III.5.b Dim 24 Oct 2010 - 8:19

Sa me conviendrait, mais avant j'ai une question.

Que ferez-vous si les deux conseillers sans portefeuille sont maires et que votre CaM, par exemple, s'absente pour plusieurs jours?

Sujet: Re: Modification article III.5.b Dim 24 Oct 2010 - 17:40

Le travail du Cam peut être effectué du bureau du Bailli.

Sujet: Re: Modification article III.5.b Dim 24 Oct 2010 - 18:15

La dérogation reste possible, tant que la situation ne dure pas.

Sujet: Re: Modification article III.5.b Dim 24 Oct 2010 - 18:17

suis pour aussi

Sujet: Re: Modification article III.5.b Dim 24 Oct 2010 - 18:42

Je voudrais rajouter qu'à la fin du mandat de maire on a pas le droit de se representer à la mairie. Que c'est juste pour eviter une revolte et pour pouvoir occuper le siège de Conseiller à plein temps et ne pas avoir la tête ailleurs.

Sujet: Re: Modification article III.5.b Dim 24 Oct 2010 - 19:08

Je suis pour qu'on ajoute ce que dit Light.

Et je tiens à dire qu'un cumul oui, mais un monopole de deux postes important non.
Je pense qu'on est quand même au moins 12 + 7 dans ce Duché à pouvoir s'investir sans avoir besoin de cumuler constamment.
De plus votre loi devient bancale si un conseiller sans portefeuille fait un remplacement de disons une semaine, si il lui reste une semaine de mandat mairie quoi qu'on en dise il cumulera les deux illégalement.

Sujet: Re: Modification article III.5.b Dim 24 Oct 2010 - 19:46

Citation :: III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire avec les fonctions de Gouverneur, Commissaire au Commerce ou Capitaine, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sans portefeuille ~~à une autre fonction que les trois précédemment citées~~ est autorisé. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions et le conseiller concerné ne devra pas réitérer sa candidature aux élections municipales durant son mandat ducal. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal pourra exiger la démission de l'une des charges.

Citation :: III.5.b : Cumul de charges
Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sans portefeuille est autorisé. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions et le conseiller concerné ne devra pas réitérer sa candidature aux élections municipales durant son mandat ducal. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal pourra exiger la démission de l'une des charges.

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