Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon : sortie d’un nouveau ...
Voir le deal

 

 Modification article III.5.b

Aller en bas 
+5
l'oiselier
_geoffroy_
Milyena
Plumedange
Thiberian
9 participants
Aller à la page : 1, 2  Suivant

Modification article III.5.b
Pour
Modification article III.5.b Vote_lcap88%Modification article III.5.b Vote_rcap
 88% [ 7 ]
Contre
Modification article III.5.b Vote_lcap12%Modification article III.5.b Vote_rcap
 12% [ 1 ]
Abstention
Modification article III.5.b Vote_lcap0%Modification article III.5.b Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Total des votes : 8
 
Sondage clos

AuteurMessage
Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeJeu 21 Oct 2010 - 0:28

Discutions à coupler éventuellement avec la demande de Geoffroy.

Citation :
III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire avec les fonctions de Gouverneur, Commissaire au Commerce ou Capitaine, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal à une autre fonction que les trois précédemment citées est autorisé. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal pourra exiger la démission de l'une des charges.


Dernière édition par Thiberian le Lun 25 Oct 2010 - 12:30, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeJeu 21 Oct 2010 - 0:41

Je ne sais plus qui l'a dit, mais je pense que pour gérer son poste correctement on ne peut décemment pas cumuler les deux...ou sinon l'un sera forcément mal fait.
Ce sont des postes très prenants et je vois mal comment quelqu'un pourrait humainement cumuler tout sa.

Sinon, je vois pas pourquoi le capitaine est noté et pas le prévôt, c'est pas très logique.
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
Milyena

Milyena


Nombre de messages : 1235
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 26/12/2009

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeJeu 21 Oct 2010 - 0:44

D'accord sur le fait que si il y a Capitaine, Prévôt doit s'y trouver également.
Revenir en haut Aller en bas
Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeJeu 21 Oct 2010 - 2:28

Pour ma part je pense qu'il faut avancer pas à pas comme nous l'avons toujours faits avec l'autorisation progressive des cumuls.
Si nous autorisons le cumul maire/conseiller ducal alors l'intéressé devra être sans poste.

Il y'a aussi la proposition de Geoffroy sur cet article :


_geoffroy_ a écrit:
III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public. Dans le cas où le Conseiller Ducal serait également maire lors de son élection, il aura 3 jours pour démissionner d'une de ses fonctions.


Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeJeu 21 Oct 2010 - 9:41

Moi j'aime bien la proposition de mon ép... de Geoff.

Pour l'autre, en effet, je pense qu'il faudrait restreindre seulement aux sans postes en ce cas, même si c'est tout aussi prenant et tout aussi embêtant si un des sans poste doit faire un remplacement eu sein du conseil ducal.
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
_geoffroy_

_geoffroy_


Nombre de messages : 3995
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 01/02/2009

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeJeu 21 Oct 2010 - 10:30

moi j'aime ma proposition Razz
Revenir en haut Aller en bas
l'oiselier
Archevêque
l'oiselier


Nombre de messages : 1376
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 13/10/2009

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 17:00

alors a une seule condition, c'est que la fin du mandat de maire ne nécéssite pas la prise d'une mairie.
je trouve abhérent de devoir prendre les armes, pour régler de telles affaires.
Revenir en haut Aller en bas
Milyena

Milyena


Nombre de messages : 1235
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 26/12/2009

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 22:03

Hum,... Vostre Grasce, si je comprends bien. Vous ce serrait la proposition de base en y ajoutant que le conseiller se retrouverait dès lors sans portefeuille. C'est bien ça?
Puis il y a la proposition de Geoffroy, c'est bien ça aussi?

Et Monseigneur l'Oiselier je ne sais si cela est possible autrement.
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 22:24

Il y a possibilité que le maire démissionne aussi.
Cela relance des élections.
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
Milyena

Milyena


Nombre de messages : 1235
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 26/12/2009

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 22:41

Et la démission dans les trois jours? Mais il y a combien de jour pour la réélection? J'ai sut , mais là je sais juste que je suis fatiguée *Rit*
Revenir en haut Aller en bas
l'oiselier
Archevêque
l'oiselier


Nombre de messages : 1376
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 13/10/2009

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 22:56

quoi qu'il en soit la promotion et la gloire d'une personne se fait au dépend d'une communauté.
Revenir en haut Aller en bas
Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 23:39

Moi la proposition de base me semble bien, le non cumul disparait petit à petit et c'est dans l'ordre des choses cela fais plus d'un an que sa disparition est amorcée.
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeSam 23 Oct 2010 - 0:47

Pour ma part je renouvèle le fait que la proposition de base ne me satisfait pas.
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
_geoffroy_

_geoffroy_


Nombre de messages : 3995
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 01/02/2009

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeSam 23 Oct 2010 - 10:44

normal ma proposition est mieux Laughing
Revenir en haut Aller en bas
Milyena

Milyena


Nombre de messages : 1235
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 26/12/2009

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 1:06

*Bla, bla, bla.. Pff la tête lui fait encore mal ce jour arrivée au bout de son premier tour du conseil*

Donc Gouverneur. Celle-ci?

Thiberian a écrit:

Citation :
III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire avec les fonctions de Gouverneur, Commissaire au Commerce ou Capitaine, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal à une autre fonction que les trois précédemment citées est autorisé. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal pourra exiger la démission de l'une des charges.

Et moi elle me va.
Revenir en haut Aller en bas
Milyena

Milyena


Nombre de messages : 1235
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 26/12/2009

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 1:10

Et je la préfère pour cela.

Thiberian a écrit:
Pour ma part je pense qu'il faut avancer pas à pas comme nous l'avons toujours faits avec l'autorisation progressive des cumuls.
Si nous autorisons le cumul maire/conseiller ducal alors l'intéressé devra être sans poste.
Mais Geoffroy la tienne est bien aussi, mais je pense sérieusement qu'il faut songer au cumul, oui.
Revenir en haut Aller en bas
Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 1:36

Eu non, moi je verrais plutôt les choses comme ça :

Citation :
III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire avec les fonctions de Gouverneur, Commissaire au Commerce ou Capitaine, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sans portefeuille à une autre fonction que les trois précédemment citées est autorisé. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal pourra exiger la démission de l'une des charges.
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 3:46

La dernière proposition faite par sa Grâce me convient.
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 8:19

Sa me conviendrait, mais avant j'ai une question.

Que ferez-vous si les deux conseillers sans portefeuille sont maires et que votre CaM, par exemple, s'absente pour plusieurs jours?
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 17:40

Le travail du Cam peut être effectué du bureau du Bailli.
Revenir en haut Aller en bas
Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 18:15

La dérogation reste possible, tant que la situation ne dure pas.
Revenir en haut Aller en bas
_geoffroy_

_geoffroy_


Nombre de messages : 3995
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 01/02/2009

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 18:17

suis pour aussi
Revenir en haut Aller en bas
Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 18:42

Je voudrais rajouter qu'à la fin du mandat de maire on a pas le droit de se representer à la mairie. Que c'est juste pour eviter une revolte et pour pouvoir occuper le siège de Conseiller à plein temps et ne pas avoir la tête ailleurs.
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 19:08

Je suis pour qu'on ajoute ce que dit Light.

Et je tiens à dire qu'un cumul oui, mais un monopole de deux postes important non.
Je pense qu'on est quand même au moins 12 + 7 dans ce Duché à pouvoir s'investir sans avoir besoin de cumuler constamment.
De plus votre loi devient bancale si un conseiller sans portefeuille fait un remplacement de disons une semaine, si il lui reste une semaine de mandat mairie quoi qu'on en dise il cumulera les deux illégalement.
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 19:46

Citation :
III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire avec les fonctions de Gouverneur, Commissaire au Commerce ou Capitaine, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sans portefeuille à une autre fonction que les trois précédemment citées est autorisé. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions et le conseiller concerné ne devra pas réitérer sa candidature aux élections municipales durant son mandat ducal. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal pourra exiger la démission de l'une des charges.

Citation :
III.5.b : Cumul de charges
Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sans portefeuille est autorisé. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions et le conseiller concerné ne devra pas réitérer sa candidature aux élections municipales durant son mandat ducal. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal pourra exiger la démission de l'une des charges.


Dernière édition par Thiberian le Dim 24 Oct 2010 - 22:45, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Modification article III.5.b Empty
MessageSujet: Re: Modification article III.5.b   Modification article III.5.b Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Modification article III.5.b
Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant
 Sujets similaires
-
» Modification article V.4.c.iii
» Modification de l'article V2.b
» Modification de l'article III.3.d
» Modification article V.2.b
» Modification Article III.2.a

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Office de la Justice-
Sauter vers: