LY /**/ Trahison - Angel. (CJ Lorraine) [A ARCHIVER]

Citation :

Accusé:Angel.
Victime: Lyon
Officier en charge: Ardain

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 13/09, Sire Angel. s'est révolté contre la mairie de Lyon alors qu'il n'y était pas autorisé.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:


La loi:

Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :

Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Trahison.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Ardain, sergent.

La personne ayant donné les preuves est le sergent Ardain lui même.

à Genève...

Erreur sur le témoin, ce n'est point Ardain mais Bartholomaus.
.

Pourquoi est ce que ces dossiers sont montés si tard ?
Si il est à genéve, on ne peut plus rien faire maintenant

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vaudemont [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 8h49.

Pas de changement

Toujours en retraite en Lorraine

Citation :

Dernière connexion le 26 Novembre 2010

sorti de retraite

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vaudemont [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 7h58.

Dernière connexion le 01 Février 2011

Lorraine:

Juge: Amael
Procureur: Angel.demona

Citation :

En ce jour du 8 Février 1459 Nous, DameIsabeau De Hauterives, procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné, de par la coopération judiciaire qui nous lie au duché de Lorraine, demandons, au nom du gouverneur et de son peuple, au procureur Angel.demona, l’ouverture d’un procès pour Trahison à l’encontre du sieur Angel et de lui faire lecture de notre acte d'accusation comme suit

Le ministère public souhaite ,avant toute chose , attirer l’attention de l’inculpé sur la possibilité de demander à un avocat Dauphinois de le défendre à cette adresse

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757


Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Lyon dans la nuit du 12 au 13 Septembre 1458.

En voici la preuve !!
https://i.servimg.com/u/f28/15/08/18/88/captur10.jpg

ainsi que le témoignage du lieutenant de la prévoté
Lyon, le 5 février 1459

citation
Moi, Colombine.d.albon, lieutenant de la prévôté de Lyon, affirme avoir reconnu le sieur Angel. se révoltant contre la mairie de Lyon le 13 septembre 1458.
Malheureusement, il n'a pu être l'appréhendé avant qu'il ne s'enfuit hors des murs de Lyon.


Que justice soit rendue, afin que ce triste sire ne récidive plus.
Respectueusement,


Colombine.d.albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon



Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»


Considérant qu’en vertu de ce texte, le sieur Angel. s'est rendu coupable de Trahison, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Angel entre dans cette salle qu il avait déjà vue et d ailleurs n' en avait pas finie

Le revoilà dans ce milieu où les affaires commence mais ne se finissent pas

-« Bjour votre honneur. Pour commencé, je ne comprend pas ma convocation ici même et encore moins l acte d'accusation, j ai eue dans ma vie que deux villes, Montbrisson du Bourbonnais Auvergne et Genève d Helvétie
Alors m' accuser de trahir le Dauphiné me semble erroné et cousue de toutes pièces. j ai jamais habité Lyon et le Dauphiné, donc il m est difficile de trahir ce dit duché.
Puis pendant cette période j' étais sur les routes d' ailleurs j' eue traversé la Bourgogne qui de par sa loi martial m' a accuser bizarrement aux mêmes dates que celles que vous avez cité.
Ceci est un non sens, je ne peux pas être en deux endroits en même temps, si cela s' avère d' une méprise, l' erreur est humaine, je m' en offusquerai point ».

Réq transmis

Citation :

Monsieur le juge, noble cour, moi Dame Isabeau De hauterives présentons devant vous, notre réquisitoire dans l’affaire de trahison opposant le sieur Angel au duché du Lyonnais Dauphiné

Afin de lever définitivement le doute sur une confusion de dates dans nos dossiers, évoquée par la défense, un complément d’enquêtes a été demandé par moi, Dame Isabeau en ma qualité de procureur adjoint.

Il en ressort, après consultation des archives des fichiers de douane, que l’inculpé a pénétré sur les terres Dauphinoises en la ville de Lyon le 12 Septembre 1458 pour les quitter le 14 Septembre, fichier qui a d’ailleurs servi à son identification formelle par le lieutenant de garde cette nuit-là.

Sur le deuxième point invoqué par la défense, nous argumenterons ceci.

Il n’est point, il me semble, coutume dans le Royaume De France que les révoltes contre une mairie d’un comté ou duché, soient uniquement le fait de ses ressortissants , ce qui est même utopique de penser que les malfaiteurs soient assez téméraires pour se compromettre ainsi dans le duché de leur résidence.

D’autre part, le chef d’inculpation de trahison est justifiable et en aucun cas sujet à controverse au seul regard de l’article-IV.1.b.iii des lois en vigueur en Lyonnais Dauphiné comme sus cité dans l’acte d’accusation.

De ces faits, la procure, ayant débouté ainsi les arguments de la défense, demande à ce qu’elles ne soient pas retenues , à contrario du témoignage de l’ agent assermenté de la maréchaussée, et demandons , votre honneur, que soit reconnue sa culpabilité et sa condamnation à 3 jours de prison.

Que justice s’accomplisse.

A vous de jouer Monsieur le juge.

Pour ma part , aucune nouvelle d'une éventuelle seconde plaidoirie suite au réquisitoire

Et je le trouve où le nom du Juge de Lorraine ?

Il y a un endroit où on trouve tout un tas de choses, notamment les listes des conseillers de tous les comtés/duché.

Cela s'appelle le lavabo monsieur le juge.

je ne savais pas qu'on pouvait trouver ça sur le lavabo

Citation :

Votre Honneur Amael, Juge du Duché de Lorraine.

Nous, Geoffroy de Fairdowns, actuel Juge du Lyonnais Dauphiné, vous communiquons notre verdict quant à cette affaire impliquant sieur Angel. dans un procès pour trahison.

Qu'il soit donc su, qu'en travers votre parole, nous déclarons l'accusé Angel. coupable de trahison, et nous demandons à votre cour de l'enfermer trois jours dans vos geoles.

Cordialement,
Geoffroy de Fairdowns.

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