LY /**/ TAOP - Lateigne [à archiver]

Citation :

Accusé:[Lateigne]
Victime: [Ville de Lyon]
Officier en charge: [Plumedange]

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le [04/10/1458], Sire [Lateigne] a vendu [des légumes] alors qu'il n'en avait pas l'autorisation.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

Citation :

Citation :

[Mettre un courrier du maire indiquant qu'il n'avait pas l'autorisation]

La loi:

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Lateigne,

La mairie vous a acheté 5 légumes à 10 écus.

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour trouble à l'ordre publique (TAOP) car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon.
Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez [5 légumes] au même prix (Soit[10,00 écus) et vous retirez du marché toutes vos autres marchandises non autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation.
Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour TAOP.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.

EDIT, le 21/01/1459 :

Citation :

Lyon, le 21/01/1459
Bonjour Sire Lateigne,

Vous devez reconnaitre mon écriture, je suis Héloïse, Sergente de la Prévôté,
je vous écris au sujet des légumes que vous avez vendu à Lyon sans autorisation.

Compte tenu de votre absence de réponse au premier courrier du Lieutenant Plume, je vous informe que je transmet votre dossier au Procureur.

Vous devez maintenant connaître la procédure.

Bien à vous,

Héloïse, Sergente de la Prévôté.

Pfff y a pas de date dans ce courrier ralala

A transmettre s'il vous plait^^

Merci pour la date

Citation :

En ce 18e jour du mois de janvier 1459, nous, Hardryan Devirieux, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Ka Devirieux.

Sire Lateigne, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public pour avoir fait de la déstabilisation économique du marché de Vienne, et ce, dans différentes filières de production.

Attendu votre achat massif de bois, l'achat de 22 stères de bois sur le marché d'une ville non forestière étant une quantité considérable pour une personne qui n'en a pas besoin pour la production d'autant plus que vous n'êtes pas résident de Vienne, attendu la remise en vente de ces stères de bois en quantité massive à des prix illégaux, attendu vos achats de fruits, et de légumes et la remise en vente de ceux-ci à des prix illégaux, attendu que ces manoeuvres avaient pour but de déstabiliser le marché de Vienne,

Attendu que vos achats et reventes ont porté préjudice aux producteurs et citoyens de Vienne, ainsi qu'à la mairie de Vienne,

Attendu le témoignage du maire de Vienne, du sergent de Vienne et les différentes preuves apportées,

Attendu qu'à nouveau vous insultez les acteurs de la justice lyonnaise-dauphinoise,

Nous vous reconnaissons donc coupable de Trahison pour avoir commis un acte de déstabilisation économique, violant ainsi l'article de loi V.1.a : Déstabilisation économique. Nous vous condamnons à 3 jours de prison tel que recommandé par la Procure. Nous vous condamnons également à "0 écus d'amande" tel que vous l'avez souhaité, donc pas de noix au menu, vous ne recevrez que de l'eau et du pain pendant le temps de votre incarcération. Votre sphincter anal sera également soigné par un bourreau désigné et consentant, qui aura ensuite charge de votre bouche afin de vous faire comprendre l'importance d'une bonne hygiène buccale pour que des saletés telles que les insultes que vous avez encore une fois faites aux différents acteurs de la justice lyonnaise-dauphinoise ne sortent plus de votre bouche et que vous compreniez enfin qu'il est important de respecter la loi.

Justice est rendue!

Jugement rendu à Lyon le 18 janvier 1459 par Hardryan Devirieux.

Oui mais c'est celui de Vienne ca pas de Lyon.

Il a déjà été jugé pour déstabilisation économique pour les différents achats et ventes , bois, légumes, maïs etc...
Toutes les affaires ont été groupées

seulement là maintenant on va avoir un autre soucis , vu qu'il a été extradé

Citation :

Nous Hardryan Devirieux, duc de Chasteau Queyras, Juge du Lyonnais-Dauphiné, déclarons le sieur Lateigne coupable de Haute Trahison et le condamnons à 1 écu d'amende symbolique et à l'exil pour une durée de 3 mois, délais qui débutera le 28 janvier 1459, soit 3 jours après la fin de sa période de remise en forme. Ainsi le sieur Lateigne devra avoir quitté le Lyonnais-Dauphiné le 1 février 1459 et ne pourra pas revenir sur le territoire lyonnais-dauphinois avant le 3 mai 1459.