Nombre de messages : 5108 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 02/06/2009
Sujet: Modification III.2.b Dim 10 Oct 2010 - 13:58
Il s'agit donc de modifier de la façon suivante :
Citation :
III.2.b : Organisation o III.2.b.i : Conseil de Guerre
Sont membres de droit du Conseil de Guerre : le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, les Officiers Supérieurs nommés par le Conseil Ducal (Capitaine, Connétable, Prévôt), les Officiers de l’Ost (Conseillers militaires nommés par le Capitaine et le Grand Maistre des Lances), le Seigneur de la Garde Ducale, le Major des Compagnies Nobiliaires et le Maistre Douanier.