VI// TAOP (NAP) - Trystan.kerloch [ Coupable]

Citation :

En ce jour du 15 Octobre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kernos à l’encontre de messire Trystan.kerloch.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge Kernos en date du 3 septembre de l'an 1458 qui vous imposait, je cite:

Nous vous déclarons donc coupable de trouble à l'ordre public, et vous condamnons à dédommager votre victime à hauteur de 2900 écus en passant par le duché, la procédure vous sera communiquée en salle publique de la justice (https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm) où la preuve devra être fournie que vous vous êtes bien conformés à la peine. De plus, étant donné vos crimes à répétition, sans compter que vous semblez particulièrement les apprécier, nous vous condamnons à la peine exceptionnelle de dix jours dans les prisons ducales. Etant donné que votre bourse semble bien remplie, nous vous donnons sept jours, à compter de votre sortie des cachots pour verser 2000 écus sur la somme que vous devez, vous aurez ensuite trois semaines pour verser les 900 écus restant, soit un total d'un mois à compter de votre remise en liberté.



Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vu l’article VI.3.f du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public et nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Témoin : Bounette

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Rendre l'argent, moi ? Que nenni ! Ce messire ne reverra pas ses écus.

On s'en doutait un peu... attente du témoin de l'accusation.

Citation :

L'accusation a appelé Bounette à la barre

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
Il ne s'est rien passé en deux jours.

Idem, j'attends pour passer.

Citation :

Trystan.kerloch est accusé de trouble à l'ordre public.Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Où en êtes vous? Dame-Isabeau, avez vous pus aider messire Oiselier?

Citation :

La défense a appelé Aude. à la barre
Voici son témoignage :
Aude entra lentement dans le tribunal, impressionnée par la solennité de l'endroit. Trystan se tenait là, l'air impénétrable, et elle lui accorda un signe de tête. Elle s'avança à la barre et commença d'une voix douce :

"Mesdames, Messires les jurés... je vous souhaite le bonjour. J'ai reçu ce matin une convocation en tant que témoin de messire Trystan."

Elle jeta un bref coup d'oeil au voleur, inspira, et continua : "En vérité, j'ignore ce que messire Trystan attend de moi, puisqu'il a lui-même avoué sa faute. Cependant, je puis constater que le témoin appelé par l'accusation il y a dix jours ne s'est toujours pas présenté, alors qu'il devait le faire dans les deux jours suivant la parole de messire Trystan. Celui-ci, j'en suis témoin, avait donné sa plaidoirie dès l'ouverture du procès. Or, le témoin de l'accusation ne s'est toujours pas présenté, et - je l'ai vérifié - n'est absolument pas en retraite. Dame Bounette fait donc preuve d'un total irrespect envers la justice, puisqu'elle ne daigne pas se présenter à un procès auquel elle est convoquée et dans lequel elle est impliquée. Il y a là une grande négligence, et sans doute un désintérêt total au sujet de ce procès. Notons que Messire Trystan s'est présenté de bonne foi dès l'ouverture du procès, et n'a nullement cherché à compliquer le travail des juges en se cachant, en mentant ou en trichant. Son comportement est donc tout à son honneur, et, de lui ou du témoin de l'accusation, on peut se demander lequel des deux est le plus respectueux du fonctionnement judiciaire."

Aude recula, rougissant presque de son audace, et laissa la parole. Elle jeta un bref coup d'oeil autour d'elle : toujours de témoin de l'accusation en vue. Ha!

Citation :

Informations sur Trystan.kerloch

Village : Vienne

Niveau : 2
Points de réputation : 105
Argent : 1619

Dernière connexion le 10 Novembre 2010 à 15h26

J'aimerais que l'on relance Bounette s'il vous plait... Pour que messire Oiselier puisse faire le réquisitoire et que l'on poursuivre ce procès. Merci. *Sourit*

Citation :

L'accusation a appelé Bounette à la barre

Citation :

Trystan.kerloch est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
Il ne s'est rien passé en deux jours.

Citation :

Vu que vous êtes accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge Kernos en date du 3 septembre de l'an 1458 qui vous imposait, je cite:

Nous vous déclarons donc coupable de trouble à l'ordre public, et vous condamnons à dédommager votre victime à hauteur de 2900 écus en passant par le duché, la procédure vous sera communiquée en salle publique de la justice (https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm) où la preuve devra être fournie que vous vous êtes bien conformés à la peine. De plus, étant donné vos crimes à répétition, sans compter que vous semblez particulièrement les apprécier, nous vous condamnons à la peine exceptionnelle de dix jours dans les prisons ducales. Etant donné que votre bourse semble bien remplie, nous vous donnons sept jours, à compter de votre sortie des cachots pour verser 2000 écus sur la somme que vous devez, vous aurez ensuite trois semaines pour verser les 900 écus restant, soit un total d'un mois à compter de votre remise en liberté.


Attendu que Messire Trystan.kerloch est accusé de ne pas avoir obtempéré suite a une décision de justice.

Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que le prévenu ne s’est pas présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Nous, Oiselier Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, La loi est la loi, même si elle peut être dure. Nul n'est d'ailleurs censé l'ignorer et encore moin de sciemment la bafouer.

Aussi, Réclamerons-nous une peine de 3 jours de prison pour qu'il puisse en prendre conscience assortie d’une amende de 100 écus à l’encontre de Trystan.kerloch en plus de la peine précédente.

Que justice soit rendue !

On a un soucis là... Ce jour Messire Tazpike, Maire de Vienne est venu me trouver au mésangier, me signalant que Messire Trystan était aller se plaindre auprès de lui car nous l'accusions de n'être présent à son procès. Or il c'est en effet bien présenté au tribunal...

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
"Attendu que le prévenu ne s'est pas présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé."

PARDON ??? Je me suis présenté au tribunal dès la réception du courrier m'informant de ma mise en acquisition ! Il y a erreur, messire. Accusez-moi de choses vraies, je le conçois fort bien, mais ne m'accusez pas de choses fausses.

Quant à payer quoi que ce soit, cela ne sera pas fait.

Monsieur le Procureur, si je vous suis bien, la dernière partie justement concernerait son absence, mais ça récidive également? Pourriez-vous s'il vous plait en tenant compte qu'il était présent me dire ce que vous souhaitez réclamer et dans mon verdict je tenterais de nous excusez pour cet erreur sans nous mettre à plat ventre non plus. *Sourit* Et alors, cela me contrarie que Dame Bounette ne soit venue témoigner. Vu que nous avons un accusé présent, cela aurait peut-être été bien que de notre côté nous le soyons aussi et correctement... Mais bon c'est rien, non plus, juste dommage... *Sourit*

Oiselier a écrit:

Vu que vous êtes accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge Kernos en date du 3 septembre de l'an 1458 qui vous imposait, je cite:

Nous vous déclarons donc coupable de trouble à l'ordre public, et vous condamnons à dédommager votre victime à hauteur de 2900 écus en passant par le duché, la procédure vous sera communiquée en salle publique de la justice (https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm) où la preuve devra être fournie que vous vous êtes bien conformés à la peine. De plus, étant donné vos crimes à répétition, sans compter que vous semblez particulièrement les apprécier, nous vous condamnons à la peine exceptionnelle de dix jours dans les prisons ducales. Etant donné que votre bourse semble bien remplie, nous vous donnons sept jours, à compter de votre sortie des cachots pour verser 2000 écus sur la somme que vous devez, vous aurez ensuite trois semaines pour verser les 900 écus restant, soit un total d'un mois à compter de votre remise en liberté.


Attendu que Messire Trystan.kerloch est accusé de ne pas avoir obtempéré suite a une décision de justice.

Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que le prévenu ne s’est pas présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Nous, Oiselier Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, La loi est la loi, même si elle peut être dure. Nul n'est d'ailleurs censé l'ignorer et encore moin de sciemment la bafouer.

Aussi, Réclamerons-nous une peine de 3 jours de prison pour qu'il puisse en prendre conscience assortie d’une amende de 100 écus à l’encontre de Trystan.kerloch en plus de la peine précédente.

Que justice soit rendue !

Aucun problème Monseigneur Oiselier, je suis tout à fait consciente que cette affaire vous aviez demandé des explications et que ce "long" témoignage n'étais des plus visible... Mais sachant que vous êtes bien plus habitué que moi à ce tribunal, je vous demandais votre opinion... De plus il était tout à fait normal que je vous en informe... J'ai sincèrement toute confiance en vous, ne vous remet nullement en cause. *Lui sourit* Et si vous me le permettez... "Il n'est pas mal culotté celui là!". Voilà m'a réaction lorsque le Maire de Vienne m'a signalé cela...

j'ais été surpris moi aussi, mais bon on se doute qu'il ne paiera sans soute jamais.
Alors les ecus enlevés ne changent rien, donc mon geste est plus que symbolique.
Je lui aurrais bien mis plus de prison, mais ce n'est pas possible dans les peines prévues.

si vous voulez je puis appelé dame isabeau en témoin qu'elle poste le réquisitoire corrigé.

Sincèrement moi c'est pour être certaine qu'il ne se retourne contre vous, contre le jugement, car en effet il ne paiera jamais.
Donc si il est préférable, appelez Dame Isabeau à la barre, ou je rend le verdict. Faisons pour un mieux, oui.

Je n'ai aucun de vous deux en mésange, cela ne serrait-il pas plus simple? Enfin voici la mienne et faites comme bon vous semble. milyena@hotmail.com

Je ne suis pas compliquée, pas vite vexée ou autre, donc si vous ne l'a prenez je comprends.
Messire Oiselier, ne vous faites pas une idée de moi par rapport à certain de mes comportements de ces derniers temps au conseil.
Cela ne m'ayant pas montré sous mon meilleur jour, mais je ne m'étendrais pas icelieu sur le sujet.

J'aimerais pouvoir rendre mon verdict dans cette affaire. Dame Isabeau, vous témoignez vous comme cela à été demandé où je clôture?

Justement, je voulais voir le proc à ce sujet mais pas encore croisé,

Aucun soucis Dame Isabeau. Tenez moi juste informée dès que je pourrais rendre mon verdict.

Citation :

Expéditeur : Trystan.kerloch
Date d'envoi : 06/12/2010 - 14:04:03
Titre : Brigandage
Bonjour messire le procureur

Je me permets de vous écrire afin de savoir si vous accepteriez de négocier : je possède des informations sur une personne recrutant actuellement des brigands (lettre signée de sa part). Cependant, si vous êtes intéressé par une copie de cette lettre et le nom de son expéditeur, j'aimerais négocier une grâce pour ma personne, étant donné que je suis en procès depuis deux mois et que ça commence à traîner en longueur. Donc, si vous me grâciez de ce procès en oubliant ma faute, je vous donne la lettre. Pourrait-on conclure un tel accord ?

Cordialement
Trystan Kerloc'h.

Ne devrions nous pas demander l'avis au gouverneur?

Je ne sais pas si c'est uniquement à vous et au domaine juridique de considérer une tel proposition.

Après discution entre le gouverneur, le procureur et moi même. Voici copie du courrier envoyé au GML et Capitaine.

Citation :

Bonjour à vous capitaine,

Veuillez prendre bonne réception de ce courrier, courrier que j'envoie également au GML.

Dans le cadre d'un procès, un accusé me fais parvenir ce courrier.

Citation :

Expéditeur : Trystan.kerloch
Date d'envoi : 06/12/2010 - 14:04:03
Titre : Brigandage
Bonjour messire le procureur

Je me permets de vous écrire afin de savoir si vous accepteriez de négocier : je possède des informations sur une personne recrutant actuellement des brigands (lettre signée de sa part). Cependant, si vous êtes intéressé par une copie de cette lettre et le nom de son expéditeur, j'aimerais négocier une grâce pour ma personne, étant donné que je suis en procès depuis deux mois et que ça commence à traîner en longueur. Donc, si vous me grâciez de ce procès en oubliant ma faute, je vous donne la lettre. Pourrait-on conclure un tel accord ?

Cordialement
Trystan Kerloc'h.

J'aurais aimer connaitre votre avis sur la question, étant consciente que divers informations vous parviennent en étant totalement erronées, mais que si tel n'était le cas, cette lettre dont il est question pourrait avoir son imprtance.

Le sieur envoyant cette proposition, est en procès pour non respect d'une condamnations lui ayant été faite, condamnation dont voici copie du verdict.

Citation :

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge Kernos en date du 3 septembre de l'an 1458 qui vous imposait, je cite:

Nous vous déclarons donc coupable de trouble à l'ordre public, et vous condamnons à dédommager votre victime à hauteur de 2900 écus en passant par le duché, la procédure vous sera communiquée en salle publique de la justice (https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm) où la preuve devra être fournie que vous vous êtes bien conformés à la peine. De plus, étant donné vos crimes à répétition, sans compter que vous semblez particulièrement les apprécier, nous vous condamnons à la peine exceptionnelle de dix jours dans les prisons ducales. Etant donné que votre bourse semble bien remplie, nous vous donnons sept jours, à compter de votre sortie des cachots pour verser 2000 écus sur la somme que vous devez, vous aurez ensuite trois semaines pour verser les 900 écus restant, soit un total d'un mois à compter de votre remise en liberté.

Dans l'attente de lire votre réponse,
Cordialement,

Milyena Méricourt,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

J'attends confirmation du Capitaine, sur son avis. Mais tant le Gouverneur que le GMl pense que nous devons refuser, ce qui est mon avis également. Demain dès que j(ai vu le Capitaine je pose le verdict et ensuite seulement enverrais un pigeon à sieur Trystan.

Vu le peu de liquidité étant en sa bourse actuellement, je pense que la façon dont je propose le paiement de dédommagements est adaptée. Je vous laisse me confirmer avant de poser dans la soirée de ce 11 décembre mon verdict. Merci. Et j'ai au final estimé que même si nous avions discuté de votre erreur sur le fait de sa présence, il en méritait malgré tout la peine des 100 écus supplémentaire, cela ne risquant pas de vous causer préjudice messire le Procureur. Quand le jugement serra rendu je lui enverrais de suite le courrier lui signifiant qu'après consultation de divers personnes, sa proposition était mise en doute.

Citation :

*Arrivant au tribunal ce jour, Milyena venait rendre son verdict dans l'affaire concernant le non respect de jugement du sieur Trystan.kerloch. La juge prit donc place et regarda l'ensemble des personnes lui faisant face. Plus précisément l'accusé lorsqu'elle énonça le jugement et verdict.*

Citation :

Nous Milyena Méricourt, au nom du Gouverneur Thiberian Baccard et de son peuple, juge en ce jour du 11 décembre 1458, messire Trystan.kerloch., accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge Kernos en date du 3 septembre de l'an 1458.


Attendu que Messire Trystan.kerloch est accusé de ne pas avoir obtempéré suite a une décision de justice.

Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Nous Milyena méricourt, vous reconnaissons coupable et vous condamnons avec fermeté. Cela pour que vous puissiez prendre conscience, que la loi est la loi, même si elle peut être dure. Et que nul n'est censé l'ignorer et encore moins sciemment la bafouer.

Nous réclamons donc une peine de 3 jours de prison, assortie d’une amende de 1 écus symbolique et 100 écus supplémentaire de dédommagement pour le duché. S'ajoutant à la peine précédente étant, le dédommagement de votre victime à hauteur de 2900 écus en passant par le duché, la procédure vous sera communiquée en salle publique de la justice,dont voici l'adresse:

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

A compter de votre sortie des cachots vous disposerez de sept jours pour verser 100 écus dut au duché. Vous aurez ensuite trois semaines pour verser les 2900 écus restant, soit un total d'un mois à compter de votre remise en liberté.

Vous repasserez ensuite à nouveau en salle publique de justice y apporter la preuve de l'application de votre peine.

Justice est rendue.

*Le juge frappa le bureau de son marteau et ce demandait si cet homme allait enfin un jour prendre conscience de la gravité de ces actes et cesser de profiter de pauvres gens se donnant du mal pour parvenir à se nourrir et se loger. Ainsi que cesser de se moquer des lois et de la justice.*

Citation :

Informations sur Trystan.kerloch


Village : Vienne

Niveau : 3
Points de réputation : 115
Argent : 2

Dernière connexion le 10 Décembre 2010 à 22h27

Citation :

Messire Trystan.kerloch,

J'ai mis un peu de temps à vous répondre, sur votre demande de négociation, mais vous comprendrez que je n'ai pas pris à la légère votre proposition. Seulement après réflexion, lecture et relecture de votre dossier. Je ne puis me fier à vos dire et viens donc de déposer ce jour mon verdict au tribunal. Où vous y êtes reconnus coupable. En espérant que cette fois vous respecterez bien votre condamnation. Et qui sait, un jour peut-être, vous rangerez vous dans le rang des honnêtes gens.

Milyena Méricourt,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Courrier envoyé à l'accusé après dépôt dur verdict au tribunal , affaire à suivre. Courage au suivant.