VI// TAOP (NAP) - Trystan.kerloch [ Coupable]

Justement, je voulais voir le proc à ce sujet mais pas encore croisé,

Aucun soucis Dame Isabeau. Tenez moi juste informée dès que je pourrais rendre mon verdict.

Citation :

Expéditeur : Trystan.kerloch
Date d'envoi : 06/12/2010 - 14:04:03
Titre : Brigandage
Bonjour messire le procureur

Je me permets de vous écrire afin de savoir si vous accepteriez de négocier : je possède des informations sur une personne recrutant actuellement des brigands (lettre signée de sa part). Cependant, si vous êtes intéressé par une copie de cette lettre et le nom de son expéditeur, j'aimerais négocier une grâce pour ma personne, étant donné que je suis en procès depuis deux mois et que ça commence à traîner en longueur. Donc, si vous me grâciez de ce procès en oubliant ma faute, je vous donne la lettre. Pourrait-on conclure un tel accord ?

Cordialement
Trystan Kerloc'h.

Ne devrions nous pas demander l'avis au gouverneur?

Je ne sais pas si c'est uniquement à vous et au domaine juridique de considérer une tel proposition.

Après discution entre le gouverneur, le procureur et moi même. Voici copie du courrier envoyé au GML et Capitaine.

Citation :

Bonjour à vous capitaine,

Veuillez prendre bonne réception de ce courrier, courrier que j'envoie également au GML.

Dans le cadre d'un procès, un accusé me fais parvenir ce courrier.

Citation :

Expéditeur : Trystan.kerloch
Date d'envoi : 06/12/2010 - 14:04:03
Titre : Brigandage
Bonjour messire le procureur

Je me permets de vous écrire afin de savoir si vous accepteriez de négocier : je possède des informations sur une personne recrutant actuellement des brigands (lettre signée de sa part). Cependant, si vous êtes intéressé par une copie de cette lettre et le nom de son expéditeur, j'aimerais négocier une grâce pour ma personne, étant donné que je suis en procès depuis deux mois et que ça commence à traîner en longueur. Donc, si vous me grâciez de ce procès en oubliant ma faute, je vous donne la lettre. Pourrait-on conclure un tel accord ?

Cordialement
Trystan Kerloc'h.

J'aurais aimer connaitre votre avis sur la question, étant consciente que divers informations vous parviennent en étant totalement erronées, mais que si tel n'était le cas, cette lettre dont il est question pourrait avoir son imprtance.

Le sieur envoyant cette proposition, est en procès pour non respect d'une condamnations lui ayant été faite, condamnation dont voici copie du verdict.

Citation :

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge Kernos en date du 3 septembre de l'an 1458 qui vous imposait, je cite:

Nous vous déclarons donc coupable de trouble à l'ordre public, et vous condamnons à dédommager votre victime à hauteur de 2900 écus en passant par le duché, la procédure vous sera communiquée en salle publique de la justice (https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm) où la preuve devra être fournie que vous vous êtes bien conformés à la peine. De plus, étant donné vos crimes à répétition, sans compter que vous semblez particulièrement les apprécier, nous vous condamnons à la peine exceptionnelle de dix jours dans les prisons ducales. Etant donné que votre bourse semble bien remplie, nous vous donnons sept jours, à compter de votre sortie des cachots pour verser 2000 écus sur la somme que vous devez, vous aurez ensuite trois semaines pour verser les 900 écus restant, soit un total d'un mois à compter de votre remise en liberté.

Dans l'attente de lire votre réponse,
Cordialement,

Milyena Méricourt,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

J'attends confirmation du Capitaine, sur son avis. Mais tant le Gouverneur que le GMl pense que nous devons refuser, ce qui est mon avis également. Demain dès que j(ai vu le Capitaine je pose le verdict et ensuite seulement enverrais un pigeon à sieur Trystan.

Vu le peu de liquidité étant en sa bourse actuellement, je pense que la façon dont je propose le paiement de dédommagements est adaptée. Je vous laisse me confirmer avant de poser dans la soirée de ce 11 décembre mon verdict. Merci. Et j'ai au final estimé que même si nous avions discuté de votre erreur sur le fait de sa présence, il en méritait malgré tout la peine des 100 écus supplémentaire, cela ne risquant pas de vous causer préjudice messire le Procureur. Quand le jugement serra rendu je lui enverrais de suite le courrier lui signifiant qu'après consultation de divers personnes, sa proposition était mise en doute.

Citation :

*Arrivant au tribunal ce jour, Milyena venait rendre son verdict dans l'affaire concernant le non respect de jugement du sieur Trystan.kerloch. La juge prit donc place et regarda l'ensemble des personnes lui faisant face. Plus précisément l'accusé lorsqu'elle énonça le jugement et verdict.*

Citation :

Nous Milyena Méricourt, au nom du Gouverneur Thiberian Baccard et de son peuple, juge en ce jour du 11 décembre 1458, messire Trystan.kerloch., accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge Kernos en date du 3 septembre de l'an 1458.


Attendu que Messire Trystan.kerloch est accusé de ne pas avoir obtempéré suite a une décision de justice.

Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Nous Milyena méricourt, vous reconnaissons coupable et vous condamnons avec fermeté. Cela pour que vous puissiez prendre conscience, que la loi est la loi, même si elle peut être dure. Et que nul n'est censé l'ignorer et encore moins sciemment la bafouer.

Nous réclamons donc une peine de 3 jours de prison, assortie d’une amende de 1 écus symbolique et 100 écus supplémentaire de dédommagement pour le duché. S'ajoutant à la peine précédente étant, le dédommagement de votre victime à hauteur de 2900 écus en passant par le duché, la procédure vous sera communiquée en salle publique de la justice,dont voici l'adresse:

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

A compter de votre sortie des cachots vous disposerez de sept jours pour verser 100 écus dut au duché. Vous aurez ensuite trois semaines pour verser les 2900 écus restant, soit un total d'un mois à compter de votre remise en liberté.

Vous repasserez ensuite à nouveau en salle publique de justice y apporter la preuve de l'application de votre peine.

Justice est rendue.

*Le juge frappa le bureau de son marteau et ce demandait si cet homme allait enfin un jour prendre conscience de la gravité de ces actes et cesser de profiter de pauvres gens se donnant du mal pour parvenir à se nourrir et se loger. Ainsi que cesser de se moquer des lois et de la justice.*

Citation :

Informations sur Trystan.kerloch


Village : Vienne

Niveau : 3
Points de réputation : 115
Argent : 2

Dernière connexion le 10 Décembre 2010 à 22h27

Citation :

Messire Trystan.kerloch,

J'ai mis un peu de temps à vous répondre, sur votre demande de négociation, mais vous comprendrez que je n'ai pas pris à la légère votre proposition. Seulement après réflexion, lecture et relecture de votre dossier. Je ne puis me fier à vos dire et viens donc de déposer ce jour mon verdict au tribunal. Où vous y êtes reconnus coupable. En espérant que cette fois vous respecterez bien votre condamnation. Et qui sait, un jour peut-être, vous rangerez vous dans le rang des honnêtes gens.

Milyena Méricourt,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Courrier envoyé à l'accusé après dépôt dur verdict au tribunal , affaire à suivre. Courage au suivant.