Modification traité ambassade Berry

Je ne savais pas qu'il était coutume pour nous de laisser nos plus anciennes traditions...

Cela est tout à fait compréhensible, Votre Grasce...

Le principe en tout cas.

Ce qui me l'est moins, c'est que l'utilisation propre des sceaux par le Lyonnais-Dauphiné date sans doute de sa création, et les instructions laissés par un ancien Roy d'Armes, Anthony de Massigny, dict le Wulfen, en sont bien la preuve. Je n'ai nulle qualité pour discuter de ce point avec vous. Néanmoins, permettez-moi de poser mon objection sur ce changement de pratique.

Citation :

On est bien les seuls à avoir un gouverneur.

Dans le présent cas que faisons-nous exactement?

Tu laisses or et je scelle de sinople et or pour moi?

tu peux pluuuuuus Saga sauf avec ton propre scel

codex levan a écrit:

Règles concernant les sceaux :


* Un scel est incessible et ne doit être utilisé que par son propriétaire. L'apposition d'un scel engage la responsabilité pleine et entière de son propriétaire.
* L'utilisation d'un scel sans l'accord de son propriétaire nécessite le vol de la matrice, et constitue une usurpation d'identité et de titre, même sans volonté de nuire au propriétaire.
* Un scel est attribué à vie, tant que le statut du propriétaire lui confère le droit d'en user. Ainsi il ne ne sera pas modifié lors d'un changement d'armes (nouvel octroi de fief par exemple). Ne sera toléré qu'une substitution des armes fieffales par les armes familiales.
* Les sceaux doivent au préalable être remis en la Chapelle Saint-Antoine, dans l’atelier Sigillographique prévu à cet effet.
* L’usage d’une autre couleur de cire que celles officielles ne sera toléré que dans la sphère de la correspondance privée.
* Ils doivent obligatoirement être validés par un Héraut, puis être enregistrés par ce-dernier.

J'avais écrit un petit quelque chose dans un débat un Mercurol, je le remets ici histoire de.

Tenshikuroi a écrit:

Le codex se contredit.

Citation :

# Un scel est incessible et ne doit être utilisé que par son propriétaire. L'apposition d'un scel engage la responsabilité pleine et entière de son propriétaire.
# L'utilisation d'un scel sans l'accord de son propriétaire nécessite le vol de la matrice, et constitue une usurpation d'identité et de titre, même sans volonté de nuire au propriétaire.

La première phrase semble interdire l'utilisation par une tierce personne alors que la seconde, en parlant d'une utilisation sans l'accord de son propriétaire implique nécessairement la possibilité d'une utilisation avec l'accord de son propriétaire... qui est chez nous le Gouverneur. Il ferait beau voir que des scels qui, de toute façon, ne sont indispensables que pour des testaments, ne puissent pas voir leur matrice confiée à un homme ou une femme dont le légitime propriétaire aura décidé qu'il était digne de confiance. La matrice de Synople peut très bien être confiée au Chancelier, le Gouverneur est maitre de ce qui lui appartient ou alors, c'est qu'il n'en est pas propriétaire. Hors le Codex est pour le coup, très clair sur ce point.

Sinon, concernant le ménage dans les CJs, tout le monde s'accorde à dire qu'il faudrait faire le ménage, c'est un chantier sans cesse repoussé.

Ensuite, si le B.A. fait de cette façon, c'est tout simplement parce qu'il n'ont jamais du faire autrement. Ce qui n'est pas notre cas. Je rejoins donc le Chancelier sur sa réserve.

le plus simple sur ces scels serait ptet de demander directement au héraut, qui sera la personne qui devrait nous ennuyer en cas de soucis justement

Donc pas du tout de sinople?

Je m'excuse hein, c'est pas de la mauvaise volonté, mais je comprends plus rien...

Voulant absolument faire avancer enfin ce traité, je ferai comme on me dira de faire... mais... je maintiendrai ma réserve en d'autres lieux.

Citation :

TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU BERRY ET DU LYONNAIS-DAUPHINE

Article 1 :
Le Lyonnais-Dauphiné mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du duché de Berry. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.
Le duché de Berry mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur

Article 2-1:
L'ambassadeur du Berry dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Lyonnais-Dauphiné.
L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Berry.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Berry en Lyonnais-Dauphiné, le Duc du Berry peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Berry, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3-1 :
En cas de nécessité imminente, le Duc du Berry peut exiger le départ de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Berry.
En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade Berrichone. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article 4:
Le Duché du Berry autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Duché du Berry.

Article 5:
Le Duché du Berry s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Duché du Berry sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.

Article 6:
Si l'un des deux Duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Duché. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.

Gilberg de Bretagne, Duc de Berry


Hugo de Cornedrue-Angillon, Chancelier du Berry


Thiberian Baccard,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.


Bastien d'Amilly,
Chancelier du Lyonnais-Dauphiné.