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 Modification traité ambassade Berry

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Thiberian
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Modification traité ambassade Berry
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Modification traité ambassade Berry   Modification traité ambassade Berry - Page 2 Icon_minitimeVen 19 Nov 2010 - 12:54

L'apparition du codex Levan limite tout cela et l'usage abusif des sceaux, vous voyez bien comment ont fait le BA non ?
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Modification traité ambassade Berry   Modification traité ambassade Berry - Page 2 Icon_minitimeVen 19 Nov 2010 - 15:36

Je ne savais pas qu'il était coutume pour nous de laisser nos plus anciennes traditions...
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Modification traité ambassade Berry   Modification traité ambassade Berry - Page 2 Icon_minitimeVen 19 Nov 2010 - 15:39

Tout aussi patriote que je suis envers ce duché et contre les abus de la couronne, nous restons province vassale à celle ci et sommes soumis par ce fait aux lois royales.
Si je ne suis pas pour que les royalistes outrepassent leur prérogatives envers nous, je ne suis pas non plus pour que nous le fassions envers le suzerain du LD.

Est ce compréhensible ?
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Modification traité ambassade Berry   Modification traité ambassade Berry - Page 2 Icon_minitimeVen 19 Nov 2010 - 15:49

Cela est tout à fait compréhensible, Votre Grasce...

Le principe en tout cas.

Ce qui me l'est moins, c'est que l'utilisation propre des sceaux par le Lyonnais-Dauphiné date sans doute de sa création, et les instructions laissés par un ancien Roy d'Armes, Anthony de Massigny, dict le Wulfen, en sont bien la preuve. Je n'ai nulle qualité pour discuter de ce point avec vous. Néanmoins, permettez-moi de poser mon objection sur ce changement de pratique.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Modification traité ambassade Berry   Modification traité ambassade Berry - Page 2 Icon_minitimeVen 19 Nov 2010 - 23:28

Et bien en tant que Sigillant je peux vous répondre que c'est ainsi et non autrement par rapport aux lois royales.
Ceci dit je peux en parler avec le présent Roy d'Armes et lui exposer le cas du LD, mais je doute sérieusement que ce soit une exclusivité et que nous soyons les seuls à devoir changer de pratique...à voir.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Modification traité ambassade Berry   Modification traité ambassade Berry - Page 2 Icon_minitimeVen 19 Nov 2010 - 23:32

Citation :
On est bien les seuls à avoir un gouverneur.
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http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
Thiberian
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MessageSujet: Re: Modification traité ambassade Berry   Modification traité ambassade Berry - Page 2 Icon_minitimeVen 19 Nov 2010 - 23:35

Gouverneur/ Duc/ Comte ou simple noble il n'y a aucune différences.
Les règles spécifiques aux sceaux concernent la totalité de la noblesse.
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Modification traité ambassade Berry   Modification traité ambassade Berry - Page 2 Icon_minitimeSam 20 Nov 2010 - 8:58

Dans le présent cas que faisons-nous exactement?
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Modification traité ambassade Berry   Modification traité ambassade Berry - Page 2 Icon_minitimeSam 20 Nov 2010 - 15:01

La même chose qu'à fait le BA, ainsi personne ne pourra nous dire que l'accord est caduque.
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Modification traité ambassade Berry   Modification traité ambassade Berry - Page 2 Icon_minitimeSam 20 Nov 2010 - 16:28

Tu laisses or et je scelle de sinople et or pour moi?
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: Modification traité ambassade Berry   Modification traité ambassade Berry - Page 2 Icon_minitimeDim 21 Nov 2010 - 11:33

tu peux pluuuuuus Saga Surprised sauf avec ton propre scel

codex levan a écrit:


Règles concernant les sceaux :


* Un scel est incessible et ne doit être utilisé que par son propriétaire. L'apposition d'un scel engage la responsabilité pleine et entière de son propriétaire.
* L'utilisation d'un scel sans l'accord de son propriétaire nécessite le vol de la matrice, et constitue une usurpation d'identité et de titre, même sans volonté de nuire au propriétaire.
* Un scel est attribué à vie, tant que le statut du propriétaire lui confère le droit d'en user. Ainsi il ne ne sera pas modifié lors d'un changement d'armes (nouvel octroi de fief par exemple). Ne sera toléré qu'une substitution des armes fieffales par les armes familiales.
* Les sceaux doivent au préalable être remis en la Chapelle Saint-Antoine, dans l’atelier Sigillographique prévu à cet effet.
* L’usage d’une autre couleur de cire que celles officielles ne sera toléré que dans la sphère de la correspondance privée.
* Ils doivent obligatoirement être validés par un Héraut, puis être enregistrés par ce-dernier.
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: Modification traité ambassade Berry   Modification traité ambassade Berry - Page 2 Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 11:25

J'avais écrit un petit quelque chose dans un débat un Mercurol, je le remets ici histoire de.

Tenshikuroi a écrit:
Le codex se contredit.

Citation :
# Un scel est incessible et ne doit être utilisé que par son propriétaire. L'apposition d'un scel engage la responsabilité pleine et entière de son propriétaire.
# L'utilisation d'un scel sans l'accord de son propriétaire nécessite le vol de la matrice, et constitue une usurpation d'identité et de titre, même sans volonté de nuire au propriétaire.

La première phrase semble interdire l'utilisation par une tierce personne alors que la seconde, en parlant d'une utilisation sans l'accord de son propriétaire implique nécessairement la possibilité d'une utilisation avec l'accord de son propriétaire... qui est chez nous le Gouverneur. Il ferait beau voir que des scels qui, de toute façon, ne sont indispensables que pour des testaments, ne puissent pas voir leur matrice confiée à un homme ou une femme dont le légitime propriétaire aura décidé qu'il était digne de confiance. La matrice de Synople peut très bien être confiée au Chancelier, le Gouverneur est maitre de ce qui lui appartient ou alors, c'est qu'il n'en est pas propriétaire. Hors le Codex est pour le coup, très clair sur ce point.

Sinon, concernant le ménage dans les CJs, tout le monde s'accorde à dire qu'il faudrait faire le ménage, c'est un chantier sans cesse repoussé.

Ensuite, si le B.A. fait de cette façon, c'est tout simplement parce qu'il n'ont jamais du faire autrement. Ce qui n'est pas notre cas. Je rejoins donc le Chancelier sur sa réserve.
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: Modification traité ambassade Berry   Modification traité ambassade Berry - Page 2 Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 14:56

le plus simple sur ces scels serait ptet de demander directement au héraut, qui sera la personne qui devrait nous ennuyer en cas de soucis justement
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Modification traité ambassade Berry   Modification traité ambassade Berry - Page 2 Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 15:21

C'est moi ce Héraut...
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Modification traité ambassade Berry   Modification traité ambassade Berry - Page 2 Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 16:52

Donc pas du tout de sinople?

Je m'excuse hein, c'est pas de la mauvaise volonté, mais je comprends plus rien...

Voulant absolument faire avancer enfin ce traité, je ferai comme on me dira de faire... mais... je maintiendrai ma réserve en d'autres lieux.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Modification traité ambassade Berry   Modification traité ambassade Berry - Page 2 Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 17:26

Non mais je préfère en discuter tout d'abord avec un confrère ou supérieur pour savoir exactement ce qu'il en est.
Ceci dit pour cette fois et vu que les choses doivent avancer il suffit de faire comme l'a fait le BA.
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Modification traité ambassade Berry   Modification traité ambassade Berry - Page 2 Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 19:31

Citation :

TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU BERRY ET DU LYONNAIS-DAUPHINE

Article 1 :
Le Lyonnais-Dauphiné mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du duché de Berry. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.
Le duché de Berry mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur

Article 2-1:
L'ambassadeur du Berry dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Lyonnais-Dauphiné.
L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Berry.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Berry en Lyonnais-Dauphiné, le Duc du Berry peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Berry, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3-1 :
En cas de nécessité imminente, le Duc du Berry peut exiger le départ de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Berry.
En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade Berrichone. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article 4:
Le Duché du Berry autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Duché du Berry.

Article 5:
Le Duché du Berry s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Duché du Berry sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.

Article 6:
Si l'un des deux Duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Duché. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.

Gilberg de Bretagne, Duc de Berry
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Hugo de Cornedrue-Angillon, Chancelier du Berry
Modification traité ambassade Berry - Page 2 Hugo2e10

Thiberian Baccard,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.
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Bastien d'Amilly,
Chancelier du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: Modification traité ambassade Berry   Modification traité ambassade Berry - Page 2 Icon_minitime

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