VA /*ISA*/ TAOP - Ghell [RELAXÉ]

La fiche



Les faits :
Messire ghell cherche a Nuire volontairement a messire Akaryne, en l'empêchant d'accomplire ses fonctions de fourrier.

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Le voleur en question, garde de la Prévôté ou suspendu qu'importe, Ghell s'est permis d'intercepter les transactions en cours et de menacer le Seigneur des Lances tout en lui demandant maintes courbettes pour qu'il puisse récupérer ses biens.

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On pourrait dire d'accord il les a tout de même revendu ces soldes pour que le SDL puisse les récupérer, sauf que ce n'est pas son premier essai :

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Il est donc accusé de trouble à l'ordre public, selon la loi :

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Citation :

En ce jour du 4 Décembre 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Milyena à l’encontre Messire Ghell

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir tenté de nuire au sieur Akarine, dans l'exercice de ses fonctions

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

En voici les preuves !
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Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

(J'ai omis la dernière preuve, n'ayant rien à voir avec cette affaire et n'ayant pas fait l'objet d'un procés, donc à ne pas citer par nous)

Akaryne appelé pour l'accusation

Citation :

Expéditeur : Ghell d'Hell
Date d'envoi : 05/12/2010 - 14:51:39
Titre : Proces
Messire

J'ai bien recu votre courrier pour mon Procés...
J'ai le regret de vous annoncer que je ne suis plus dans le Duché, et je le regrette...
Je suis actuellement en Voyage de Noce avec Mon Epouse Musartine.
J'aimerais connaitre les charges de l'accusation...
J'aimerais savoir si je peux me defendre par Missives...
J'aimerais savoir aussi ce que j'encours pour n'avoir rien fait...

Sur ce je vous salut Messire Oiselier

Ghell

L'avocat Hardryan assurera la défense.

L'accusation a appelé Akaryne à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Juge, procureur, membres du tribunal, veuillez recevoir mes respects.

Nous sommes réuni ici pour juger Sir Ghell, qui a intercepté délibérément des marchandises correspondant aux soldes de soldats de l'ost.
Par mon poste de fourrier, je me dois de verser les soldes de mes soldats pour des services qu'ils ont rendu.
Et afin d'en assurer la bonne marche des transaction, je réserve l'ensemble des marchandises sur le halle à l'espace réservé à celà.

Afin que tous sans exception sache que ses denrées son réservé.

Mais Sir Ghell a tout de même intercepté ces denrées.

Peut être n'a t'il pas lu en halle me direz vous? J'en pense tout simplement le contraire et je m'explique.
Quelque jour auparavant, j'avais réservé d'autres marchandises qui correspondaient au prix d'un concours. Sir Ghell l'avait déjà intercepté refusant de me la restituer. Et me menaçant d'intercepté toutes denrées que je mettrais sur le marché.

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Il l'a donc intercepté délibérément ces denrées appartenant à l'ost dans le simple but de nuire.

Mais il ne s'est point arrêté là.

En effet, il était aussi de mon devoir d'aller récupérer de façon amiable ces denrées. Je suis donc passé dans sa taverne afin de lui demandé de me les rendre et de le prévenir de ne plus recommencer.

Il m'a annoncé qu'il était dans son plein droit d'intercepté les denrées car il était de la prévôté. Or son poste a été gelé bien 2 semaines avant les faits. De plus, aucun droit n'autorise l'interception de ses denrées.
Il a refusé dans un premier temps de me les rendre.
J'ai donc demandé l'intervention du lieutenant Musartine présent au même moment dans la taverne.

Je lui ai demandé de "briefer" son homme sur les lois en vigueurs et plus spécifiquement sur les marchandises réservées. Elle a refusé d'intervenir, disant, je cite, que "Ghell n'était pas un chien" et qu'elle avait rien à lui redire. Qu'il était dans son droit et que j'avais pas à manquer de respects à un lieutenant.
Je n'ai donc pus avoir l'appuie de la prévôté pour récupérer de façon amiable les biens de l'ost.
La lieutenant Musartine cautionnait les agissement du Sir Ghell.

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........

Oh ! Excusez moi! Juge! Procureur!
J'ai une question à vous poser !

Un accusé n'est il pas censer rester présent dans le duché lors d'un procès ?
Je dis ça car Sir Ghell, principal accusé dans cette affaire à fuit cette nuit le duché en compagnie du lieutenant Musartine.

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Tout a été dit.

Mes respects, Juge, Procureur.

Je ne l'avais pas mis au bonne endroit que vous me citez??? Pff.. Désolée si tel est le cas..

Je n'ai pas encore envoyé, cette réponse, au cas où vous voudriez en discuter avant Messire le Procureur, tout comme vous Dame le Procureur Adjoint. Si pas de réaction d'ici la soirée, je transmettrais mon courrier pour ne pas trop tarder.

Citation :

A Messire Hardryan Devirieux
Duc de Chasteau Queyras
Avocat-stagiaire au Barreau du Lyonnais-Dauphiné,

Nous, Milyena Méricourt, juge du Lyonnais-Dauphiné, acceptons à ce que le procès pour Trouble à l'Ordre public dont est accusé messire Ghell, soit ajourné le temps qu'il soit de retour de son voyage de noces. Et en effet nous avons eut connaissance, après lancement du procès, que votre client aie déjà pris la route pour quitter le duché, cela par courrier de ce dernier. Toutefois serrait-il possible, de connaitre la date de retour prévue de votre client, même approximative.

Sur le fait, que le procès soit tenu en place publique devant jury, je n'y ai aucune objection.

Avec nos respectueuses salutations,
Milyena Méricourt,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

oui il va falloir être trés prudent, si l'affaire prend une tournure politique

Laissons un délais de 9 jours, pour avoir un autre procureur, et la possibilité d'un rp continu.
Ainsi le soit disant corrompu ne sera plus procureur.

J'ai donc modifié ma réponse et y ai indiqué le délai de jours; Mon idée ayant été la même que vous en recevant le courrier, cela étant assez flagrant ou vraiment une bien grande coïncidence, sait-on jamais messire le Procureur. Mais il est vrai, que votre mandat, tout comme le mien, étant soldat également, ancienne Gones et pas vraiment amie du Duc de Chasteau Queyras, d'où peut-être doute t-il de mon impartialité. Le Capitaine serra également autre que Geoffroy. Enfin ne soyons pas trop mauvaise langue, mais ce sont bien beaucoup de hasard et motifs tournant autour de nos trois personnes dans cette affaire. * Lui fait un petit sourire et un clin d'oeil*

[J'y aurais bien joint une note HRP, sur le fait que en place publique j'espérais sincèrement que aucun mélange n'y serrait fait et que cela resterait purement RP, mais c'est prendre le risque que cela se retourne contre moi en remarque ^^. Rhalala, si c'est pas malheureux de jouer sur le mandat et la politique si tel est le cas. Mais mieux aussi que cela ne soit interrompu niveau RP. ]

Citation :

A Messire Hardryan Devirieux
Duc de Chasteau Queyras
Avocat-stagiaire au Barreau du Lyonnais-Dauphiné,

Nous, Milyena Méricourt, juge du Lyonnais-Dauphiné, acceptons à ce que le procès pour Trouble à l'Ordre public dont est accusé messire Ghell, soit ajourné. En effet nous avons eut connaissance, après lancement du procès, que votre client aie déjà pris la route pour quitter le duché, cela par courrier de ce dernier. Nous proposons donc de reprendre le procès en date du 20 décembre 1458, cela lui laissant 9 jours pour revenir en notre duché.

Sur le fait, que le procès soit tenu en place publique devant jury, je n'y ai aucune objection.

Avec nos respectueuses salutations,
Milyena Méricourt,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

le débat est aussi en cours au bureau des avocats, le 3 janvier serais demandé par Hardryan, pas contre ses raisons.
affaire ghell
Avez vous tenu au courrant le plaignant de l'ajournement qui est décidé ?

Oups non, merci cela m'a échappé en effet^^... Je vais lui transmettre un courrier, mais je vais passer par le bureau des avocats avant toute chose pour m'informer correctement du débat. Encore merci.

Courrier envoyé au plaignant.

Citation :

Messire Akaryne,

Messire Hardryan Devirieux, Duc de Chasteau Queyras, Avocat-stagiaire au Barreau du Lyonnais-Dauphiné, représentant l'accusé Messire Ghell, dans le procès vous opposant tous deux.

M'a fait parvenir un courrier avec demande d'un ajournement du procès. Et cela, pour laisser le temps à son client d'être de retour de son voyage de noces. Signalant que le procès fut lancé alors que Messire Ghell avait déjà prit la route pour quitter le duché, ignorant qu'un procès à son encontre serait lancé. Demande fut faite également en son nom, que le procès soit tenu en place publique devant jury.

Je vous informe donc ce jour de ma décision.

Au vu de l'attente du retour de l'accusé dans notre duché.
Au vu de l'arrivée proche des élections donnant fin à mon mandat de Juge.
Au vu de la période des fêtes de fin d'années proche de la modification de Juge.
Au vu de l'acceptation que ce procès aie lieu en place publique.
Au vu qu'il serrait préférable qu'il y aie le moins d'interruptions possibles et que ce procès ne s'éternise.

Le procès se voit reporté en date du 3 janvier 1458.

Avec mes respectueuses salutations,
Milyena Méricourt,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Faict le 12 décembre 1458
Maison de Roanne
Palais Ducal de Justice
Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Akaryne à la barre

Voici son témoignage :

Juge, procureur, membres du tribunal, veuillez recevoir mes respects.

Nous sommes réuni ici pour juger Sir Ghell, qui a intercepté délibérément des marchandises correspondant aux soldes de soldats de l'ost.
Par mon poste de fourrier, je me dois de verser les soldes de mes soldats pour des services qu'ils ont rendu.
Et afin d'en assurer la bonne marche des transaction, je réserve l'ensemble des marchandises sur le halle à l'espace réservé à celà.

Afin que tous sans exception sache que ses denrées son réservé.

Mais Sir Ghell a tout de même intercepté ces denrées.

Peut être n'a t'il pas lu en halle me direz vous? J'en pense tout simplement le contraire et je m'explique.
Quelque jour auparavant, j'avais réservé d'autres marchandises qui correspondaient au prix d'un concours. Sir Ghell l'avait déjà intercepté refusant de me la restituer. Et me menaçant d'intercepté toutes denrées que je mettrais sur le marché.

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=142031Sanstitre6jpg.jpg

Il l'a donc intercepté délibérément ces denrées appartenant à l'ost dans le simple but de nuire.

Mais il ne s'est point arrêté là.

En effet, il était aussi de mon devoir d'aller récupérer de façon amiable ces denrées. Je suis donc passé dans sa taverne afin de lui demandé de me les rendre et de le prévenir de ne plus recommencer.

Il m'a annoncé qu'il était dans son plein droit d'intercepté les denrées car il était de la prévôté. Or son poste a été gelé bien 2 semaines avant les faits. De plus, aucun droit n'autorise l'interception de ses denrées.
Il a refusé dans un premier temps de me les rendre.
J'ai donc demandé l'intervention du lieutenant Musartine présent au même moment dans la taverne.

Je lui ai demandé de "briefer" son homme sur les lois en vigueurs et plus spécifiquement sur les marchandises réservées. Elle a refusé d'intervenir, disant, je cite, que "Ghell n'était pas un chien" et qu'elle avait rien à lui redire. Qu'il était dans son droit et que j'avais pas à manquer de respects à un lieutenant.
Je n'ai donc pus avoir l'appuie de la prévôté pour récupérer de façon amiable les biens de l'ost.
La lieutenant Musartine cautionnait les agissement du Sir Ghell.

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........

Oh ! Excusez moi! Juge! Procureur!
J'ai une question à vous poser !

Un accusé n'est il pas censer rester présent dans le duché lors d'un procès ?
Je dis ça car Sir Ghell, principal accusé dans cette affaire à fuit cette nuit le duché en compagnie du lieutenant Musartine.

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Tout a été dit.

Mes respects, Juge, Procureur.

Mon client avait demandé un procès public.

edit: ce qui lui avait été accordé... Seulement je ne peux pas être son avocat et Juge à la fois.

Citation :

*Héloïse entra dans la salle et prit place, seulement le changement de procureur avait entrainer un changement de position de l'accusation. Elle demanda à voir les pièces et preuves versés au dossier et fronça les sourcils.*

- Bien au vue de l'état de ce dossier et des preuves plus que douteuse je ne peux qu'accéder à la requête du procureur qui est la relaxe.

Cependant! Et j'y tiens, je souhaiterais à l'avenir que vous Messire Ghell arrêtiez vos bêtises. En tant qu'ancien agent de la Prévôté, vous savez que des miches à 2 écus ne peuvent être acheter dans le cadre de votre fonction car leur prix n'est pas imposé par le duché. De plus vous n'êtes pas idiot et devez savoir que cela doit concerné une solde donc les acheter aient complètement idiot comme abusez de votre fonction pour se faire.

Ensuite Sire Akaryne, je vous demanderais d'à défaut apprécier le Sire Ghell de montrer que vous puissiez être plus intelligent que ses actes en ne prenant pas la mouche d'un rien!

En cela j'espère que l'un comme l'autre aurez compris que vous faites tous deux hontes à votre corps d'arme! Prévôté et Armée sont là pour s'aider pas pour se taper dessus!

*Elle frappa le pupitre de son marteau et signa le registre.*

- Qu'on se le dise!

Fait le 01/02/11
Héloïse