VAL // TAOP - Escroquerie - Ghell [RELAXE; archivé]

La fiche :

Les faits :

Citation :

Le 27 septembre 1460, sieur Ghell s'est rendu coupable de spéculation en achetant un poisson à 17,50 et l'ayant revendu à 18,00 écus.

Preuve du délit :

Le 27/09/1460:

Citation :

La loi :

Citation :

V.4.b.i : La spéculation

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Courrier :

Citation :

Bonjour sieur Ghell,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous. Vous êtes accusé d'avoir acheté un poisson à 17,50 écus et de le revendre à 18,00 écus. Cela s'appelle de la spéculation. Vous serez amené à comparaitre devant la justice Dauphinoise pour trouble à l'ordre public.
Une convocation au tribunal vous sera envoyé dans peu de temps, je vous conseille de vous y rendre afin de plaider vôtre cas.

Zol75, Sénéchal de la maréchaussée de Valence.
Le 28 septembre 1460.

Réponse de sieur Ghell

Citation :

Cher Senechal

J'ai pris ces Poissons pour la Mairie
D'ailleurs je vais les revendre a Messire Belibaste^^

Pour ce qui est du poisson vendu a 18 ecus, c'est un produit de mon labeur...

J'ose esperer que vous allez arreter ce procés, Je n'aimerais pas dire que vous faites un mauvais travail

Tres sincerement

Ghell d'Hell

Citation :

Par contre, il n'y a pas eu de médiation avec l'accusé, il a directement eu sa convocation au tribunal. est-ce normal?

Eventuellement à rajouter au dossier quand j'aurais vérifié ce que c'est exactement :

Citation :

Expéditeur : Elo72
Date d'envoi : 14/10/1460 - 13:59:11
Titre : Ghell
Bonjour Messire

Je me permets de vous écrite. Je suis Elo simple vagabonde maire de Valence.
J'ai des petits soucis avec le Sieur Ghell qui fait de la spéculation sur le marché Valentinois.
Le Sir Zol à constituer un dossier, mais je ne vois rien au tribunal et ça continue et pour gérer un marché des de telle circonstance ça n'est pas évident.

Je vous envoie donc des documents que nous avons pu avoir sur sa spéculation :

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/99/ghell.png/

http://www.casimages.com/img.php?i=121013092326383833.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=973886Sanstitre.png

https://2img.net/r/ihimg/a/img705/7946/screenghellpoissons.png

30/09/1460 13:40 : Vous avez vendu à Ghell 5 morceaux de viande pour 17,80 écus.


J'espère que la situation pourrait être vite réglée.

Cordialement
Elo72 simple vagabonde et maire de Valence

Citation :

En ce jour du Quinze Octobre 1460,

Nous, Amalric Chilperic de Brocéliande, verdoyant Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité de mademoiselle le Juge Maryane Guerrero, à l’encontre du futur coupable dénommé Ghell.

Avant de commencer, la procure souhaite attirer votre attention sur l'exquise douceur de notre juge, mollesse diront certaines mauvaises langues, qui vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché de Valence, et ce à plusieurs reprises, et sur diverses denrées, dont au moins cinq viandes et autant de poissons, boucher ou poissonnier, il faut choisir, personnellement je vous conseille cordier, un bien beau métier, on en manque au tribunal.
Mais la mairesse de Valence et son sénéchal nous en dirons plus sur les détails exact de vos méfaits et de votre future reconversion.


Vu l'article

o V.4.b.i : La spéculation

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense, ainsi qu'aux témoins.

Entendons-nous bien, je respecte votre choix. Toutefois, il n'y a pas eu de médiation avant la mise en accusation et dans votre acte d'accusation, vous n'avez mis aucune preuve des faits qui sont reprochés à l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Ghell avait été convoqué au Tribunal�Pourquoi ? Escroquerie�
Il ne pu s�empêcher de sourire�
Le voila a écouter le Procureur�Il sourit a l�énoncé de l�accusation�
Donc il était le FUTUR COUPABLE déjà^^

Qui étaient les témoins ???
Dame Elo la Mairesse^^� Et Zolt le fameux redresseurs de torts^^

Il écoute le témoignage de La bougresse, oupsss Bourgmestre il confondait toujours^^
Il ne peut s�empêcher de rire�

Il s�avance, et Humblement salut le Juge, le Procureur et le Monde�

Bonjour je suis Ghell d�Hell Valentinois mais pas fier de l�être�
Donc si je comprends bien vos accusations�

Je suis accusé de Spéculations�
Je m�indigne de ces accusations�

Quelques Précisions�

13/10/1460 16:40 : Vous avez vendu à Elo72 10 morceaux de viande pour 18,00 écus.
13/10/1460 16:40 : Vous avez vendu à Elo72 6 morceaux de viande pour 18,00 écus.

Est-ce de la Spéculation de vendre de la viande a 18 écus ???
J�ai aussi vendu de la Viande à 15 Ecus à la Mairie sous Mandat de Dame Annick_Roche
Du poisson aussi�a 15 écus�
Vous pourrez demander à Messire Belibaste�

Spéculation aussi ???

La farine était destiné a Damme Annick_Roche a l�époque ou elle était Maire�

Pour ce qui est du Mais� Je n�en vends jamais�je le conserve pour la taverne de mon Navire�

Maintenant j�ai vendu du Poissons a 18 écus, mais cela est le fruit de ma pêche�
Est-ce interdit ???

Donc messires et Gente dames� Faites vous un procès a Ghell pour spéculation ??? Ou bien un procès parce que je dérange ???

Soyez Franc� Pour une fois�

Et présentez des Preuves de ce que vous avancez�

Ghell ne les salut Pas�

Il se retourne et retourne chez son épouse la Douce Alwenna�

La défense a appelé Belibaste à la barre

Citation :

Sur un signe du Juge Bélibaste s'approcha de la barre, d'une brève et déférente inclinaison du buste, il salua la Cour et puis qu'il y était invité apporta son témoignage :

Mon nom est Bélibaste, escolier, artisan cultivateur et félibre en Valence. J'étais aussi sous le mandat de Dame Annick commis aux achats sur marché...et quelque peu à la surveillance du respect des décrets en vigueur.
Tout d'abord Messire Zol me prévint au Castel que Messire Ghell avait poissons à vendre à 15 écus, neuf étaient sur étal et je les achetai prestement sur mon mandat de semaine.
Puis Messire Ghell m'indiqua qu'il celait en ses cales moultes viandes qu'il était disposé à céder à vil prix pour le bien du Duché et de la Cité, sur vingt disponibles j'en sauvai treize (à 15 écus ) pour mairie de la rapacité des chalands du jour. Le sens civique du prévenu ne s'arrêtant là, il me signala plusieurs achats très massifs d'autres denrées de base, par un notable de Valence, que je rapportai à Messire Zol, au Castel après tentative de conciliation...l'heure n'étant pas à quelque délation, je laisse à l'attentive diligence de la prévôté de faire lumière sur cette autre affaire...
J'ajouterai que j'ai coutume de vendre le produit de ma pêche à bas prix (pour mairie) et que jamais le prévenu ne m'en acheta... sous le mandat précédent cela était rare et toujours élucidé, cela n'est plus le cas de nos jours...je garde à disposition de la prévôté les noms de quelques négligents? Indélicats ?
Un félibre ne saurait juger de ces choses, tout au plus les consigner...

Une nouvelle inclinaison du buste, un pas en arrière et le félibre s'accoisa pour de bon.

La défense a appelé Alwenna. à la barre

Citation :

La Rousse se leva à son tour, elle s'avança à la barre, elle avait lu, et relu et encore relu le dossier, mais n'y avait rien trouvé de concret.

Prenant appuis à la barre, elle regarda le juge.


Bien le bonjour, désolé si j'arrive comme un cheveux sur la soupe, mais j'avoue que j'ai rien compris dans l'acte d'accusation.


Pour commencer si Ghell achète des poissons à 17,35 pour les revendre à 15 à l'ancienne Bourgmestre il n'a fait la dessus aucuns bénéfices mis à part si je ne sais plus compter....


Dans un second temps on parle de poissons, qui dit que le poisson vendu et celui acheté au préalable cela n'est pas écrit sur les écailles que je sache, à moi que j'ai pas les yeux ouverts.

Pour le Maïs je ne sais pas je n'ai pas de preuves sous les yeux donc la je ne serais répondre.

Bref en résumé moi j'avoue que le dossier je le trouve incomplet, preuves insuffisantes et aussi qu'il manque des personnes la dedans comme l'ancienne bourgmestre avec qui certains échanges ont eu lieux et que cela est plus un procès pour éloigner un homme de Valence, après si j'ai plus de preuves je pourrais revoir mon jugement mais pour l'heure voilà ce qu'il en est.


Elle salua avec politesse et tourna les talons retournant auprès de son amour de Ghell.

L'accusation a appelé Elo72 à la barre

Citation :

*Elo qui travaillait dans son bureau reçus un courrier de la part de la justice dauphinoise, elle le lut avec attention et râla un peu. Ghell lui faisait vraiment perdre son temps entre le duché et maintenant le procès. Au mois ça serait peut-être réglé ainsi... Une fois arriva elle salua d'un signe de tête chaque personne et une fois à la barre elle se mit à parler.*


Je me présente Elo simple vagabonde et maire de Valence. Je viens vous certifier les accusations. Mes conseillers municipaux et moi même avons relevé différentes preuves...

Le poisson et les viandes, puis après nous avons eu le droit à du maïs aussi. Le dossier sur le maïs nous a étaient donné hier soir par une Valentinoise qui été écoeuré du comportement de Ghell. Normal allez vous me dire... Comment ne pas être choquée de travailler dur dans son champ pour que quelqu'un se fasse de l'argent sur votre dos ?

Il a était dit aussi devant moi qu'il achète de la farine et qui la revende à la mairie pour un plus bas prix... je n�en ai jamais vu la couleur de cette farine. De plus je lui avais dit de m'envoyer un courrier pour que ce soit bien enregistré. Comme ça le vendeur n'a aucun problème.

Nous souhaitons donc que cette affaire soit vite réglée pour le bien de Valence et son marché.
Nous avons d'autres chats à fouetter avec les conseillers municipaux que de surveiller un spéculateur.
Puis le duché aussi je pense, car hélas nous ne pouvons pas fournir les autres villes en poisson et n'y le conseilles ducal en viande.


*La vagabonde les saluas et alla s'asseoir, elle écouta le procès en continuant sa paperasse municipale.*

L'accusation a appelé Zol75 à la barre

Citation :

En attente de témoignage.

L'accusation a appelé Zol75 à la barre

Citation :

Après avoir reçu sa convocation à témoigner, Zol se rendit au tribunal afin de déposer pour le procès en cours. Il attendit que le planton lui fasse signe d'entrer puis salua l'audience et s'approcha de la barre.

Bonjour à tous. Je suis Zol, sénéchal de la prévôté et accessoirement meunier en notre bonne ville de Valence. Depuis quelques semaines, j'ai reçu nombre de plaintes concernant messire Ghell au sujet de ses achats et ventes sur le marché. J'ai reçu d'autres preuves sur ses agissements que vous recevrez bientôt. Il me semble qu'il était de mon devoir d'en informer les autorités vu le nombre de plaintes qui arrivent sur mon bureau. Malgré la déposition de dame Alwenna, il n'est point question d'éloigner messire Ghell de Valence. Il doit rendre compte de ses actes comme tout citoyen.

Donc à ce jour, je confirme les dires des plaignants avec preuves à l'appui. Oui, messire Ghell se livre à des transactions qui doivent être sanctionnées sachant que vous êtes seuls à prononcer la sentence appropriée.
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C'est à vous Monsieur le Procureur, pour votre réquisitoire.

Citation :

Que de monde et de remue ménage pour cette bien triste affaire.

La procure tiens à rappeler en premier lieu à l'épouse de l'accusée que la seule personne appelée à rendre un jugement dans ce tribunal est notre inestimable juge Guerrero, et non les témoins, et qu'il n'est pas, qui plus est, question de revoir de si augustes jugements.

En second lieu, nous nous pencherons sur l'accusation, à savoir la ville de Valence et ses représentants, nous tenons donc à rappeler que lorsque l'on accuse quelqu'un devant notre tribunal, il convient d'apporter les preuves de son accusation, nous vous les avons demandées, et vous parlez beaucoup de les avoir, mais nous n'en voyons nulle trace.

Raison pour laquelle la procure demande donc, la mort dans l'âme, la relaxe du futur coupable, ce n'est que partie remise.

Néanmoins, tout ce qui se prouve est vulgaire, agir sans preuve exige un acte de foi, aussi, nous ne demanderons pas réparations envers la ville de Valence pour le temps et l'argent ducal perdu.

Citation :

Est-ce une blague? Avons nous l'air d'apprécier perdre notre temps de la sorte? Donc si nous résumons les choses, nous avons un procès pour motif de quelques centimes de spéculation, aucune preuve et une demande de relaxe de la part de notre adoré Procureur. Nous aimons autant vous prévenir que la prochaine fois que cette Cour aura à assister à une telle comédie, l'accusation devra financer le procès. Pour l'heure, nous vous pardonnons. Mais ne vous emballez pas, c'est uniquement parce que vous avez rendu possible une citation de notre cher ami Jean.

Le futur coupable est à présent libre, au moins jusqu'à la prochaine fois. Si vous deviez intenter de nouveau une action auprès de notre Cour, faites nous le plaisir d'apporter vos preuves, ce n'est pas de le genre de chose qui se consulte après un procès. Allez allez, libérez la place! Nous avons perdu assez de temps.

Bon... Je l'avais peut-être un peu oublié, il est vrai. Mais voici -enfin!- le jugement. Affaire à classer!

Archivé:

Citation :

Nom du procureur : Amalric
Nom du juge : Maryane.
Date du verdict : 05/11/1460
Lieu concerné par l'affaire : Valence

Le prévenu était accusé de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été relaxé.

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