VA - TAOP - Ghell

Citation :

En ce jour du 4 Décembre 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Milyena à l’encontre Messire Ghell

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir tenté de nuire au sieur Akarine, dans l'exercice de ses fonctions

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

En voici les preuves !
https://i.servimg.com/u/f64/13/64/47/01/sans_t10.jpg
https://i.servimg.com/u/f64/13/64/47/01/sans_t11.jpg

Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Je contacte l'accusé.

Entente prise. Je suis son avocat.

Mon client est en voyage de noces, le procès ayant été lancé après son départ. Je demande donc un ajournement jusqu'à son retour.
Par ailleurs mon client désire que le procès soit tenu en place publique. Je déposerai donc la demande suivante au Juge. Je vous le montre avant puisque je suis stagiaire....

Citation :

À Milyena Mericourt,
Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Nous, Hardryan Devirieux, duc de Chasteau Queyras, en tant qu'avocat de messire Ghell, demandons à ce que le procès pour Trouble à l'Ordre public dont il est l'accusé soit ajourné le temps que notre client soit de retour de son voyage de noces. Rappelons à votre Honneur que le procès fut lancé alors que notre client avait déjà pris la route pour quitter le duché et qu'il ne savait aucunement qu'un procès à son encontre serait lancé.

Demandons également en son nom que le procès soit tenu en place publique devant jury.

Dans l'attente de réponses positives de vote part, recevez nos respectueuses salutations.

Hardryan Devirieux
Duc de Chasteau Queyras
Avocat-stagiaire au Barreau du Lyonnais-Dauphiné

Rien à redire pour le courrier. Et puisque je suis le référent du Duc de Chasteau Queyras... j'en profite pour demander à notre nouveau bâtonnier sa titularisation. Avec l'endormissement du barreau, Messire Devirieux est stagiaire depuis bien longtemps alors qu'il a mené plusieurs affaires déjà.

J'ai mené une seule affaire. Seigneur_nutella avait été relaxé à la suite d'une incompétence du tribunal.

Une seule ? Ca fait si longtemps que je pensais plus, et bien avec celle-ci ça fera deux en tout cas. Je maintiens ma demande pour qu'à la fin de cette affaire, vous soyez titularisé.

Si d'ici là le nouveau texte soumis au conseil a été accepté, je n'y verrai certainement pas d'opposition. Mais attendons tout de même la fin du procès pour en parler, n'est-ce pas ?

Bien sur bien sur.

envoyé (ig).

Le Juge offre de reprendre le procès le 20 décembre, ce qui donnerait le temps à mon client de revenir dans le duché selon lui -le Juge. Elle est d'accord pour un procès public...

Très honnêtement, je ne crois pas qu'il soit judicieux d'ouvrir le procès à cette date... C'est la période des fêtes après tout. (et pour nous aussi)

Il s'agit peut-être aussi d'attendre un nouveau juge et un nouveau procureur ...

c'est certain que pendant cette période, il y aura du flottement, mais je ne vois pas ce qui empêche de le démarrer plus tôt, il est pas à l'autre bout du royaume je pense, et de faire un ajournement pour cette période, surtout vu le temps que dure ces procés...

Pas envie que ça s'étire en longueur ce truc, déjà que les procès publics sont longs.. pourquoi le rallonger en plus...... (désolé mais je veux profiter un peu du temps des fêtes)

Je demande un ajournement jusqu'au 3 janvier.

Citation :

À Milyena Mericourt,
Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Nous, Hardryan Devirieux, duc de Chasteau Queyras, vous remercions pour le délai accordé et pour l'acceptation d'un procès en public.

Néanmoins, nous souhaitons porter à votre attention le fait de la proximité de la date de report avec la période des Fêtes pourrait avoir une influence sur la fluidité du déroulement du procès. Demandons en conséquence, afin que le procès puisse se dérouler sans interruption, un report à une date ultérieure au 2 janvier 1459.

Dans l'attente de réponses positives de vote part, recevez nos respectueuses salutations.

Hardryan Devirieux
Duc de Chasteau Queyras
Avocat-stagiaire au Barreau du Lyonnais-Dauphiné

mais mon avis n'est que consultatif, l'affaire appartenant actuellement a Dame Isabeau c'est elle qui a le dernier mot au niveau de la procure. L'avis du juge pourrait être intéressant.

La Juge a accepté un procès public ?

Citation :

Sur le fait, que le procès soit tenu en place publique devant jury, je n'y ai aucune objection.

donc notre juge a accepté.

Bonjour à tous. Je vais intervenir directement ici, mais vous envoyer également un courrier Messire Hardryan... Désolée, mais je ne sais si je dois vous nommer Maître étant avocat stagaire, ou Duc, d'où ais-je dis Messire. Et nom par manque de respect.

Bref.. Mon intention de base étant que si cela se passe en place publique, il fallait tenter d'éviter le moins possible d'interruption. Je tenais compte de la passation de mandat fort proche. Ne voulant pas, moi débuter et que les prochains juge et procureur débutent par une affaire publique en cours. Ni imposer une date aux suivants.

Ma pensée était, qu'en arrivant, le juge proposerait lui une date de début de procès. Ce qui lui permettait d'éviter selon son idée les fêtes ou non, tout comme le temps qu'il se familiarise si cela était la première fois qu'il venait en justice. Certainement aurais-je du être plus détaillée dans mon courrier.

Mais en effet, nous pouvons d'office proposer le 3 janvier qui serrait certainement préférable pour tous les intervenants.

Je vais donc ce soir poster un courrier au plaignant expliquant le report et le motif de celui-ci. La décision prise, pour le 3 janvier et lui signaler que le procès se ferra en place publique.

Merci votre Honneur.

Citation :

*Héloïse entra dans la salle et prit place, seulement le changement de procureur avait entrainer un changement de position de l'accusation. Elle demanda à voir les pièces et preuves versés au dossier et fronça les sourcils.*

- Bien au vue de l'état de ce dossier et des preuves plus que douteuse je ne peux qu'accéder à la requête du procureur qui est la relaxe.

Cependant! Et j'y tiens, je souhaiterais à l'avenir que vous Messire Ghell arrêtiez vos bêtises. En tant qu'ancien agent de la Prévôté, vous savez que des miches à 2 écus ne peuvent être acheter dans le cadre de votre fonction car leur prix n'est pas imposé par le duché. De plus vous n'êtes pas idiot et devez savoir que cela doit concerné une solde donc les acheter aient complètement idiot comme abusez de votre fonction pour se faire.

Ensuite Sire Akaryne, je vous demanderais d'à défaut apprécier le Sire Ghell de montrer que vous puissiez être plus intelligent que ses actes en ne prenant pas la mouche d'un rien!

En cela j'espère que l'un comme l'autre aurez compris que vous faites tous deux hontes à votre corps d'arme! Prévôté et Armée sont là pour s'aider pas pour se taper dessus!

*Elle frappa le pupitre de son marteau et signa le registre.*

- Qu'on se le dise!

Fait le 01/02/11
Héloïse