VA // TAOP - Escroquerie - Ghell [Transmis]

Dernière édition par Zol75 le Mer 17 Oct 2012 - 20:14, édité 1 fois

Date : 28 Septembre 1460
Accusé : Sieur Ghell
Victime : Ville de Valence
Officier en charge : Sénéchal Zol75

La fiche :

Les faits :

Citation :: Le 27 septembre 1460, sieur Ghell s'est rendu coupable de spéculation en achetant un poisson à 17,50 et l'ayant revendu à 18,00 écus.

Preuve du délit :

Le 27/09/1460:

La loi :

Citation :: V.4.b.i : La spéculation

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Courrier :

Citation :: Bonjour sieur Ghell,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous. Vous êtes accusé d'avoir acheté un poisson à 17,50 écus et de le revendre à 18,00 écus. Cela s'appelle de la spéculation. Vous serez amené à comparaitre devant la justice Dauphinoise pour trouble à l'ordre public.
Une convocation au tribunal vous sera envoyé dans peu de temps, je vous conseille de vous y rendre afin de plaider vôtre cas.

Zol75, Sénéchal de la maréchaussée de Valence.
Le 28 septembre 1460.

Réponse de sieur Ghell

Citation :: Cher Senechal

J'ai pris ces Poissons pour la Mairie
D'ailleurs je vais les revendre a Messire Belibaste^^

Pour ce qui est du poisson vendu a 18 ecus, c'est un produit de mon labeur...

J'ose esperer que vous allez arreter ce procés, Je n'aimerais pas dire que vous faites un mauvais travail

Tres sincerement

Ghell d'Hell

Sujet: Re: VA // TAOP - Escroquerie - Ghell [Transmis] Mar 16 Oct 2012 - 22:12

procès en cours

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Verdict ?