VA/G60/ TAOP - Ghell D'Hell [C]

Dernière édition par Marsaly le Sam 24 Sep 2011 - 17:35, édité 1 fois

Citation :

Accusé:Sieur Ghell
Victime: Dame Huna
Officier en charge: Marsaly – Prévost des maréchaux

La fiche:

Les faits:

Le 24 aoust 1459, Dame Huna se rendait en place publique de Lyon afin d'informer Sieur Ghell D'Hell qu'il était dans l'illégalité à vouloir recruter pour son « Armée de l'Ombre » celui-ci lui a tenu des propos diffamatoires et insultants, comme en témoigne la preuve ci-dessous:

VA/G60/ TAOP - Ghell D'Hell [C] Preuveghell1

VA/G60/ TAOP - Ghell D'Hell [C] Preuveghell1

La loi:

Citation :: IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public..

Voici la déposition de la victime

Citation :: A Valence, le vingt-cinquième jour du mois d'Aout de l'an de grasce 1459.

Madame la Prévôt,

Par la présente lettre, moi, Huna, dépose plainte à l'encontre du Sieur Ghell pour Trouble à l'ordre public.

En effet, en place publique, alors qu'en tant que connétable, je voulais informer le sieur Ghell de la loi relative à la création illégale d'une armée, le 24 Août 1459, et qu'une fois fait j'étais sur le point de partir, celui ci m'a pris à partie et a déversé un torrent de paroles mélangeant diffamations, harcèlement moral du fait de mon élection faisant pression pour que je démissionne, insultes, et des paroles douteuses concernant ma relation avec le duc.

De plus, il m'accuse de traitrise! Sans compter l'humiliation publique!

Preuve :

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/801/preuveghell1.jpg/

Loi :

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Vous remerciant par avance pour vostre aide,

Huna

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :: Bonjour Sieur Ghell D'Hell

Je vous informe qu'un plainte a été déposée contre vous par Dame Huna pour Trouble à l'Ordre publique.

Vous serez sous peu appelé à comparaitre devant les tribunaux du Lyonnais Dauphiné.
Je vous conseille de ne point ignorer cette convocation afin de ne pas alourdir votre peine.

Dame Marsaly
Prévost des maréchaux
Faict à Lyon le 27ème jour du mois d'aoust de l'an de grasce 1459

La réponse du Sieur Ghell

Citation :: Expéditeur : Ghell d'Hell
Date d'envoi : 27/08/2011 - 17:31:38
Titre : Re: Dépot de plainte

Bonjour Prevost des Marechaux

Je ne me defile jamais sur une convocation...

Trouble a l'ordre public? deposé par Dame Huna?

Je suis curieux de voir cela

Tenez moi au courant

Ghell d'Hell

Sujet: Re: VA/G60/ TAOP - Ghell D'Hell [C] Sam 24 Sep 2011 - 17:35

Citation :: Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*/Après cette logorrhée poignante sur la Justice, le Talleyrand prit la parole.*

Bien... Nous avons là une affaire intéressante. Toutes les preuves ne me satisfont pas mais celles qui le font sont en opposition formelle avec la loi énoncée.

Je m'explique. Messire Ghell, vous ne voyez aucune insulte dans ce que vous avez dit alors que je vous entends sciemment clamer que vous considérez Dame Huna comme une "pauvre d'esprit", plus encore, j'entends le mot "traitre". A l'insulte se mêle la diffamation. Vous enfreignez par deux fois la loi.
Pour ce qui est des caresses "dans le sens du poil", j'avoue être en désaccord avec l'accusation. C'est une expression que j'utilise fréquemment moi-même et je n'y ai jamais vu de caractère ambigu...

Je tiens également à revenir sur l'intervention de votre avocat qui, aussi compétent qu'il puisse paraitre, oublie bien des choses et ne semble pas au fait du système judiciaire Dauphinois.
Sans doute la formule "Au nom du Duc et de son peuple" peut prêter à confusion, il n'en reste pas moins que ce procès n'a pas été ouvert par le Duché, ne concerne même pas le Conseil mais bien deux habitants du Duché. Comme quoi, si on veut jouer sur les mots : "Au nom de son peuple" peut tout à fait faire référence à Dame Huna...
Ensuite, au sujet des Lois Fondamentales, annonce est parue que le LD ne reconnaissait pas ces lois ingérentes. Loin de réclamer l'indépendance ou quoi que ce soit, le LD a cessé de se soumettre aux Lois Fondamentales édicté par feue Sa Majesté Béatrice mais reste fidèle à la couronne et à toutes les lois royales établies comme il se doit... Le LD est même soutenu par Sa Majesté Nebisa de Malemort à ce sujet. Ainsi, lors d'un procès au LD, l'accusé n'a pas le droit de quitter le Duché.
Enfin, j'annonce que je ne laisserai jamais la délation, les suppositions et la diffamation gouverner ce tribunal. Les suppositions de Maitre Jorocket au sujet de la plaignante sont donc tout à fait déplacées...

*/Une petite pause avant de reprendre*

Voici le verdict :

En ce treizième jour du mois de Septembre MCDLIX, Nous, Alan de Talleyrand, Juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnaissons le Sieur Ghell coupable de Trouble à l'ordre public.
En conséquence, Nous, le condamnons à une amende de 15 écus et à présenter des excuses publiques à Dame Huna avant le 20 Septembre. Ainsi soit-il.

Nous avons parfaitement conscience qu'en temps que persona non gratae, le Sieur Ghell n'a aucun droit de fouler le sol Dauphinois et donc sa gargote. Ses excuses pourront donc être formulées par écrit et transmises à un tiers qui en fera la lecture.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

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