VI /**/ Escroquerie - Anton_voyl (LD le 01/03/1459) [Sans suite]

Citation :

Accuser: Anton_voyl
Victime: Mairie de vienne
Officier en charge : Sergente cococcinelle83

Fiche personnage



Les faits :

Ce messire refuse de s'acquitter de sa dette dans le delai demander

Les preuves :

Citation :

• Expéditeur : Anton_voyl
  
• Date d'envoi : 11/01/2011 - 08:52:31
  
• Titre : Re: impots
  

Merci pour cette cordiale relance,

je ne vais pas payer des impots
pour un champ que je n'exploite pas tout de même !
Des qu'il sera vendu je
payerai mes impots

Bonne journée

Les courriers

Date d'envoi : 11/01/2011

Citation :

Bonjour

Que vous n'exploitez
pas votre champs ne me concerne pas, vous vous devez de payer un impot
et de respecter la loi si vous ne respecter pas celle ci, je suis desole
de vous le dire mais ca sera un proces pour non paiement, donc je vous
laisse encore 24 h pour payer, si vous ne vous acquittez pas de la
dette, je ferai mon travaille et votre dossier ira chez le juge, vous
irez lui expliquer votre raisonnement illogique, je suis sur que cela le
fera bien rire

Bien cordialement

Cococcinelle83, sergente de vienne

Citation :

• Expéditeur : Anton_voyl
  
• Date d'envoi : 11/01/2011 - 22:01:38
  
• Titre : Re: Re: Re: impots
  

Merci pour votre abondante correspondance, j'avais plus rien pour me torcher
le derche, elle tombe à pic.

Je vous la renverrai avec le paiement
!

La loi

Citation : V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt. Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Citation :

En ce jour du 1er Mars 1459,

Nous,Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Hardryan à l’encontre de sieur Anton_Voyl…

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La mairie de Vienne vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période de Janvier 1459 et d’en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Monsieur le juge, voici la copie du relevé d'imposition

https://2img.net/r/ihimizer/img23/6656/antonimpots.jpg

vu l’article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Sergente cococcinelle83 appelée à la barre

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Montbrisson [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 7h20

Surement sur le retour
A surveiller de près

Mot de la greffière: Situation identique au 22/02/1459.

De retour!

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vienne [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 7h03.

oui, de retour et avec un nouveau dossier, perds pas de temps

Je controle pour les impôts à la prévoté pour celui ci déjà

Citation :

2011-02-08 08:36:59 : Anton_voyl a payé ses impots pour un montant de 9,12 écus
2011-02-08 08:36:23 : Anton_voyl a payé ses impots pour un montant de 11,60 écus

ET UN DOSSIER DE MOINS... UN

Merci mamzelle