VI /**/ TAOP - Timbi (Coupable)

Citation :

Date : 16 janvier 1459
Accusé : : Timbi
Victime : Mairie de Vienne
Officier en charge : Héloïse

La fiche du contrevenant :

Citation :

Dernière connection le 16 Janvier 1459

Les faits

Le
Sieur Timbi a mis en vente sur le marché de Vienne 22 stères de bois au
prix de 4.30 l'unité, ainsi que 6 poissons au prix de 17.70 l un et 8
poissons à 17.90 l'unité.

Les preuves






La loi

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute
personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la
permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne
fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en
vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se
verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Les courriers :

Citation :

Vienne le 16 janvier 1459

Sieur, le 10 janvier 1459

Je
vous ai acheté 22 stères de bois à 4.30 sur le marché, ainsi que 6
poissons au prix de 17.70 l un et 8 poissons à 17.90 l'unité. hors vous
n'avez point demandé l'autorisation de vente au maire, vous vous rendez
donc coupable d'escroquerie selon la loi en vigueur :

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute
personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la
permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne
fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en
vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se
verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Afin
de vous éviter des poursuites, je vous demande de prendre rapidement
contact avec moi afin de vous expliquer la procédure pour racheter ces
denrées. Vous avez pour cela 48h à compter de l'envoie de ce courrier.

Bien à vous,

Héloïse, Sergente de Vienne.

Toujours pas de réponse au 18/01/1459 à 19h05. Il a de plus quitté Vienne et est à Lyon. Je relance.

Citation :

Vienne, le 18/01/1459
Bonjour Sieur Timbi,

Je vous écris au sujet de mon premier courrier sur vos vente de poissons et de stères de bois.

Je
vous rappel qu'un dossier a été monté contre vous puisque vous n'avez
pas le droit de vendre ses denrées sans autorisation du maire de la
ville qui est Tazspike or vous ne l'avez nullement contacter.

Vous
avez 24h pour me contacter, sans quoi votre dossier sera transmis au
Procureur du Duché. Je vous rappel qu'étant sous le coup d'un dossier
vous n'êtes pas autorisé à quitter le Duché.

Bien à vous,

Héloïse, Sergente de Vienne.

Citation :

Vienne, le 19/01/1458
Bonsoir Sire,

Au
vue de votre totale désintéressement envers mes courriers et votre
absence de réponse, je vous annonce que votre dossier va etre de suite
transmis au procureur. Vous daignerez peut-être donner des explications
au juge.

Bien à vous,

Héloïse, Sergente de Vienne.

Je ne peux pas traiter ce dossier pour l'instant désolé.

Il y a eu une erreur pour la médiation, l'article cité n'est pas le bon vu que le prévenu est bien dauphinois, le bon est celui-ci :

Citation :

o V.4.c.i : Du droit de commercer des Lyonnais-Dauphinois
Tout Lyonnais Dauphinois désirant commercer dans une autre ville autre que celle de sa résidence est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 5 marchandises par jour.

En l'état, il a donc théoriquement raison de ne pas avoir fait la médiation, vu qu'il n'était pas en tort selon l'article reproché.
Alors juste histoire que nous n'ayons rien à nous reprocher de notre côté, je te demanderai péné de veiller à ce qu'une nouvelle médiation lui soit proposée avec le bon article de loi cité ce coup-ci, puis une fois cela de fait, tu le signales et on s'occupera de son procès.

Erff désolée je ne vois ton post que maintenant, je vois héloise rapidos.

Citation :

Vienne, le 31/01/1459
Sieur, le 10 janvier 1459

Je vous ai acheté 22 stères de bois à 4.30 sur le marché, ainsi que 6 poissons au prix de 17.70 l un et 8 poissons à 17.90 l'unité, je vous ai envoyé avant 3 courriers mais me référant aux mauvais articles de loi, je vous propose aujourd'hui une nouvelle médiation en tenant compte du bon article qui est le suivant :

Citation :

Livre V : Droit économique

V.4 : Escroquerie
V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : Du droit de commercer des Lyonnais-Dauphinois

Tout Lyonnais Dauphinois désirant commercer dans une autre ville autre que celle de sa résidence est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 5 marchandises par jour.

Hors vous n'aviez pas demandé d'autorisation au maire.

Afin de vous éviter des poursuites, je vous demande de prendre rapidement contact avec moi afin de vous expliquer la procédure pour racheter ces denrées. Vous avez pour cela 48h à compter de l'envoie de ce courrier.

Bien à vous,

Héloïse, Sergente de Vienne

A priori niet, rien de plus dans le dossier

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Mot de la greffière: Situation identique au 22/02/1459.

Pour l'escroquerie, j'attends qu'il soit de retour en LD sinon le Languedoc risque de nous accuser de dilapader tous ses fonds

Hmm le BA... il y a là bas 8 procès en cours d'appel
doit y écouler son butin lui

Acte d'accusation

Citation :

En ce jour du mercredi 20 avril 1459,

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Fontvell à l�encontre du sieur Timbi.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé(e) d'avoir importé et d'avoir mis en vente sans autorisation préalable du maire les marchandises suivantes le 15 janvier 1459 :

22 stères de bois
14 poissons

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img573/9375/bois1501.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img534/9021/poissontimbi.png

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.


Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Heloise à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Héloïse avait été convoqué au tribunal. C'est dans son nouvel uniforme de sergent qui l'embetait bien avec ses braies qui te rendre dans les fesses, qu'elle s'y rendit. Elle entra dans la salle, salua le juge, le procureur et l'accusé. Elle prit place à la barre et après avoir prit une profonde inspiration déclama.*

- Nous Héloïse et je vous passe les détails, du Val d'Haine, jurons de ne rapporter ici que la stricte vérité des faits qui furent mis à notre connaissance.

*Elle sourit rapidement l'air de dire si tu veux mon nom en entier tu te le fou ou je pense namého! On va pas y passer 5min nan plus.*

- Le 16 Janvier 1459, le maire de l'époque sire Tazspike vint nous signaler qu'il venait d'acheter du poisson et du bois à un certain Sire Timbi habitant de Valence. Malheureusement il n'avait pas demandé d'autorisation pour la mise en vente de ce bois et de ce poisson.
Nous avons donc suviit la procédure et lui avons envoyé un courrier de médiation. Deux jours plus tard, le contrevenant avait quitté Vienne pour se rendre à Lyon sans donner de nouvelle, il a été donc relancé sans succès. 24h après il avait droit à un dépôt de plainte.

Cependant, la loi ayant changé entre temps, il fallut relancer une médiation avec la bonne loi comme appuie. Cela n'eut aucun effet et la personne resta aussi muette qu'avant.

S'en suivit une longue attente puisque la dite personne quitta ensuite le duché.

*Héloïse se tû, salua l'assemblé et retourna travailler.*

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Montélimar [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 8h19.

Timbi est aujourd'hui a Montélimar

Citation :

Votre Honneur, l'absence manifeste de l'accusé, l'absence de tout effort de sa part pour expliquer ses actes et se défendre conforte la procure dans son accusation.
Une telle attitude de méprise et de déni ne fais qu'apporter preuve supplémentaire de son évidente culpabilité.

Aussi, sans plus perdre d'un temps précieux nous exigeons une sanction sévère à son encontre.
2 jour de prison et une amende à votre convenance nous paraîtrait adéquat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Mémo pour archivage:

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 36 écus.
1 témoin: Héloïse (Accusation)