Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou

Inventaire = 22,33 écus

Impôts fonciers: commune de Briançon = 13 écus + 1,56 écus
À payer avant le 22 Jan 2011

Taxe professionnelle: Duché du Lyonnais-Dauphiné = 20 écus
À payer avant le 28 Jan 2011

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- 12,23 écus

Et ? Vous voulez une piécette peut-être ?

Gardez donc vos dettes, et, lorsque vous aurez quitté votre armée, vous demanderez à ce que l'on vous rembourse vos majorations.

T'es pas à la Cour des miracles pour lancer des piécettes Antoine il me semble non ?

On peut pas lui octroyé quelques écus pour qu'il s'acquitte de ses taxes, cela avait été fait pour moi.

Je demande à ce qu'on me fasse un parchemin officiel témoignant que le duché va rembourser mes impôts et mes majorations messire Connétable. Comme cela je pourrai le montrer au maire.

Par ailleurs je demande à ce que ma taxe professionnelle soit couverte par le duché.

Si j'ai ouvert cette discussion, c'est pour que la question ne se pose plus si cela doit arriver à quelqu'un d'autre, car bien qu'il existe une réponse pour les impôts dans le code fiscal, il n'existe rien concernant les taxes professionnelles.

Et bien je me disais bien que les quolibets et l'irrespect entre conseillers commençaient à se faire rare au Castel Merci ça commençait manquer à tout le monde je pense...*ton ironique*

Hardryan je suis à Dié pour l'instant je t'avancerai les quelques écus que j'ai dans les poches

Pour ces taxes de taverne ça pose tout de même soucis et c'est pas la première fois que ça arrive pour un capitaine d'armée....Un capitaine ne peut pas s'occuper de sa taverne, c'est donc une perte d'écus pur pour lui puisqu'il ne peut la rentabiliser durant sa mobilisation mais qu'il doit continuer à cracher des taxes. Ces taxes tavernes sont envoyés dans les caisses ducales d'autant plus.

alors pour ma part en effet je pense qu'il y a du travail à faire plutôt que d'envoyer chier le monde ...

édit: hard a posté entretemps

Gouv je te propose de trimballer ce dossier à l Eco plutôt.

Pfff tu aurais été sur Lyon je t'aurais aidé malheureusement pas possible

Vous etes mignon Sire De Sevillano mais sérieusement vous seriez à sa place vous feriez quoi?? A mon avis vous auriez la meme réaction ou alors vous etes du genre à pas payer vos impots??

De mémoire, tous les capitaines d'armées jusqu'à présent n'ont jamais été financés autrement que par leur ravitaillement fait en pain et/ou maïs. Un grand nombre ont même financés eux même l'embauche de conseillers pour la création de leurs armées, voire pour l'entretien de celles-ci, tout en continuant de payer leurs impôts de leur poche. Le tout généralement sans se plaindre le moins du monde.

Et voilà maintenant qu'il faut leur financer leurs impôts et leurs tavernes ?
Que le Duché fasse une avance, un prêt, pour éviter les pénalités de retard, je peux le concevoir, mais qu'il rembourse les impôts ?
J'espère en ce cas que vous comptez le faire également pour les précédents et autres actuels, comme Geoffroy et Sagaben. Et pour les soldats partis en Savoie également, puisque après tout ils ne peuvent non plus s'occuper de leurs éventuelles tavernes

Bref, j'ose espérer que si cela devait se faire, cela sera fait pour tout ceux étant dans le même cas.

J'ajouterai que j'espère que le conseil ducal remboursera tous les soldats qui sont en Savoie !

Regarde le ciel y'a d'la concurrence Jeanne...

Rangez vos boucliers y'a eu pas de décision prise là que je sache...

ka a écrit:

je t'avancerai les quelques écus que j'ai dans les poches

Alors stressez pas... si on évoque le sujet c'est ptet pour les suivants aussi...

Pour la Savoie le connétable est à ses comptes depuis un moment il confirmera

Citation :

VIII.2.e : Des remboursements exceptionnels des frais de majoration de retard
Au moment de l'imposition, une procédure exceptionnelle de remboursement des frais de majoration de retard pourra être mise en place. Elle sera applicable uniquement pour les personnes effectuant une mission reconnue par le Conseil Ducal ou par l'une de ses institutions officielles. Elle devra faire l'objet d'une demande écrite au Conseil Ducal et sera soumise à l'approbation concertée du Commissaire au commerce et du Bailli. Le maire de la ville de résidence du demandeur sera chargé du remboursement des frais de majoration.

Je pense que le cas du Duc et des soldats envoyés en Savoie relève de cet article. Donc, pour les soldats, il faudra leur dire d'envoyer leurs demande de remboursement DES FRAIS DE MAJORATION auprès de Nath ou auprès de moi.

ça avait déjà été discuté cette histoire de remboursement des impôts dans des cas particuliers, j'essaierai de vous retrouver tout cela...

Héloïse a écrit:

Vous etes mignon Sire De Sevillano mais sérieusement vous seriez à sa place vous feriez quoi?? A mon avis vous auriez la meme réaction ou alors vous etes du genre à pas payer vos impots??

Vous avez de la chance que je sois pas procédurier, la diffamation, j'aime pas.

Je suis plutôt du genre à gérer mes affaires sans en alerter le monde entier. En général, on s'arrange de ça avec le Maire.

Pour les taxes tavernes, je suis également contre le remboursement que semble demander Queyras. Quand on sait qu'on va s'absenter, on fait des stocks.

Je ne difame pas, je pose une question, vous avez pas entendu les points d'interrogations après?

* hausse un sourcil, et décide de s'arrêter là, le ridicule ne tuant que la productivité *

bah. moi aussi je me suis retrouvé à découvert. j'ai fini par payer des interets de retard. et c'est pas la première fois. je n'en fait pas tout un fromage.

Pour les provisions dans ma taverne, et bien il n'était pas prévu que je prenne une armée à charge, d'ailleurs, si je ne l'avais pas eue je serais rentré à Briançon il y a un moment. Contrairement à plusieurs villes du duché, Briançon n'est pas sur une voie très fréquentée et où l'on peut se permettre de faire des détours pour aller chercher les revenus de sa propriété ou réapprovisionner sa taverne.

Deuxièmement, j'ai bien payé les premiers PA pour l'armée que je mène qui, soit dit en passant, a fait épargner 500 écus de création au duché par rapport à une armée qui aurait été créée par une personne externe au conseil ducal.

Ensuite, je rappelle que les taxes de tavernes vont au duché, que si je supprime ma taverne dès maintenant car je considère que je la mènerai encore pour au moins 5 semaines, soit au total des semaines un coût équivalent à 100 écus ce qui est le prix d'une taverne, ben notre bon duché pourra dire au revoir à mes taxes dans le futur et se priverait ainsi de revenus alors que si vous me remboursez, vous ne perdez pour ainsi dire rien.

Pour votre information vicomte de Charpey, Geoffroy et Sagaben n'ont pas de taverne.

Quant aux soldats vicomte de Monestier-de-Clermont, ils peuvent demander un remboursement des majorations, comme je l'ai fait en demandant qu'on me signe un parchemin. C'est mon erreur pour la demande pour les impôts, je voulais parler des majorations uniquement.

Donc, ma demande pour le remboursement des majorations tient toujours.

Voilà je fais une demande écrite pour que la procédure soit bien suivie:

Citation :

Au Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné,

Je, Hardryan Devirieux duc de Chasteau Queyras et seigneur de Saint-Chaffrey, en vertu de l'article VIII.2.e : Des remboursements exceptionnels des frais de majoration de retard du Livre VIII : Code Fiscal du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, demande à ce que l'ensemble des majorations d'impôts que j'aurai à assumer pendant le temps où j'aurai mené l'armée Arméia Victòria dels Ors reconnue par le Conseil ducal, soit assumés par le duché.

Hardryan Devirieux
Duc de Chasteau Queyras
Seigneur de Saint-Chaffrey

Fait à Lyon le 25 janvier 1459.

Ma demande pour le remboursement de la taxe des tavernes demeure également.

Citation :

Ensuite, je rappelle que les taxes de tavernes vont au duché, que si je supprime ma taverne dès maintenant car je considère que je la mènerai encore pour au moins 5 semaines, soit au total des semaines un coût équivalent à 100 écus ce qui est le prix d'une taverne, ben notre bon duché pourra dire au revoir à mes taxes dans le futur et se priverait ainsi de revenus alors que si vous me remboursez, vous ne perdez pour ainsi dire rien.

Je rêve ou quoi ? Vous faites du chantage à votre Duché ? C'est ça votre attitude de conseiller ducal dévoué ?
Pour couper court à vos futures remarques sur une comparaison entre la somme que nous avons chacun fait gagner au Duché, je me permets de vous rappeler que j'ai, depuis que l'évergétisme existe, donné 2500 écus au Duché.

Reprenons.

Vous demandez un remboursement des majorations. Il serait impensable de vous le refuser. Mais vous voulez quoi en dérangeant les conseillers qui travaillent avec vos affaires ?
Vous pensez que le Maire de Briançon va refuser de vous rembourser vos majorations ? Pareil pour le duché et les majorations de la taxe taverne ?

Vous avez peur de vous faire avoir par ces méchants conseillers ducaux et cette méchante bourgmestre ?

Il serait certainement amusant de comparer le nombre de fois où vous êtes intervenu pour apporter quelque chose à un débat, et le nombre de fois où ce fut pour vous plaindre ...

Enfin, je suis totalement contre un remboursement de la taxe des tavernes. Vous ne devez pas être plus bête ou plus douillet que Thibérian, et pourtant lui s'en est tiré.

Pour les majorations, il me semble que ça ne pose aucun probleme, par contre j'espere que ce conseil aura assez de bon sens pour ne pas ceder au chantage concernant la taxe taverne.

Vous croyez que c'est du chantage? Pardonnez-moi de savoir compter et de ne pas vouloir m'engager à perte, le temps que j'aurai cette armée, dans la gestion d'une taverne qui me rapporte 0 écu depuis plusieurs jours.
Que perdrait le duché à payer mes taxes de tavernes? Rien puisque ce qu'il paierait lui reviendrait.
Que perdrait le duché à ne pas payer mes taxes? Toutes celles que je ne paierai pas après mon service au sein de l'armée si votre décision demeure la même puisque je n'aurai plus de taverne à compter de très bientôt et que je ne compte pas en rouvrir une si je ferme celle que je possède en ce moment.
Alors non ce n'est pas du chantage, c'est mon droit de fermer une taverne si je juge qu'elle va me coûter plus qu'elle va me rapporter, alors que la solution que je propose ne fera perdre d'écu à personne.

Donc reprenons pour votre petite personne Pouilleux.

1- J'écris une demande officielle au duché comme il est stipulé dans la loi concernant le remboursement de mes majorations. Je ne dérange personne, je suis la procédure afin que ce remboursement que je demanderai au maire ne fasse l'objet d'aucune contestation ou ambiguité lorsque je montrerai le parchemin attestant que la mairie doit me rembourser.

2- Je ne suis pas plus douillet que Thiberian ou qu'un autre propriétaire de taverne, seulement ma taverne est située dans une localité où les détours pour ravitaillement ne sont pas possibles.

J'ai soulevé ce problème de taxe des tavernes pour les soldats, si je l'ai soulevé ce n'est pas pour qu'une solution soit trouvée uniquement pour mon cas, mais bien pour tous les soldats que ça pourrait toucher. Si personne n'avait évoqué ce problème auparavant je n'en suis pas responsable et ce n'est pas pour autant que l'on doit fermer les yeux dessus, surtout que ça ne fait perdre d'écus à personne. Maintenant s'il vous faut une preuve que je n'ai aucun revenu par ma taverne depuis plusieurs jours pour que j'aie droit à une aide quelconque car je ne peux pas réappprovisionner je peux vous la fournir.

Enfin vous m'excuserez de ne pas faire comme vous et de l'ouvrir à tout va sans rien apporter d'intelligent juste pour avoir l'air de m'impliquer dans tout.

On va peut-être pas tous étaler les dons que beaucoup d'entre nous ont fait au Duché si ? faut qu'on fasse une liste pour montrer qui est Prem's ? Ca c'est pour couper court à tes futures remarques Antoine.
Quant au ton sarcastique que tu utilises je préfère même pas réagir.

Sinon la question soulevée par Hardryan était surtout au niveau des taxes des tavernes.

Arwel a écrit:

ça avait déjà été discuté cette histoire de remboursement des impôts dans des cas particuliers, j'essaierai de vous retrouver tout cela...

Je cherche depuis 3 jours et ne trouve pas la discussion Arwel, Akmer était Connétable et j avais ce souci, il ne me restait plus un sou en poche. Mais honnêtement je ne sais plus comment on avait solutionné cela.

Hardryan a écrit:

Ensuite, je rappelle que les taxes de tavernes vont au duché, que si je supprime ma taverne dès maintenant car je considère que je la mènerai encore pour au moins 5 semaines, soit au total des semaines un coût équivalent à 100 écus ce qui est le prix d'une taverne, ben notre bon duché pourra dire au revoir à mes taxes dans le futur et se priverait ainsi de revenus alors que si vous me remboursez, vous ne perdez pour ainsi dire rien.

J'avoue, Messire Antoine, qu'en ce qui me concerne je n'ai pas du tout pris cela pour du chantage, juste une explication chiffrée et argumentée, expliquant clairement que le Duc si il est malin est gagnant en fermant sa taverne et en en ouvrant une neuve après, et que le seul perdant dans l'histoire en cas de fermeture serait le duché.

De plus, comme d'autres le disent très justement, les taxes des tavernes revenant au Duché, et bien ce dernier en les payant ne perdrait rien, puisque ce qu'il verserait lui reviendrait ensuite de toute façon.


Pour le reste, je rejoins parfaitement les propos de Messire Thiberian :

Thiberian a écrit:

Je comprend la demande de Hardryan pour ma part, mener une armée c'est chiant faut le reconnaitre...combien de fois j'ai demandé une relève au Conseil de Guerre et dont j'attends encore les réponses...
A partir du moment ou quelqu'un se dévoue pour en monter une pour le LD il me semble normal de l'aider pour ce genre de chose s'il est en galère, en particulier s'il n'est pas de l'Ost car un soldat lui peux demander de retirer la sommes des ses jours de soldes dus...

Ben moi aussi, je cherche Pénélope mais je ne retrouve pas non plus... Il me semble que j'étais au conseil ducal lorsque ça a été discuté... donc, ça restreint les recherches => gouvernance de Phel, première gouvernance de K, deux gouvernances moi et gouvernance de Thib... Je suis certaine que c'était pas sous celle de Thib... Et j'ai l'impression que les archives des gouvernances de Phel et de Ka, ainsi que ma première ont disparu...