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 Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou

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Terwagne

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MessageSujet: Re: Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou   Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou - Page 3 Icon_minitimeJeu 27 Jan 2011 - 9:19

Thiberian a écrit:
Si je ne m'abuse le LD n'as pas déclaré le Ban et par ce fait Hardryan n'est pas commandant de l'armée en tant que membre des CN et des COLD mais bien en tant que civil...

Donc est il prévu de le solder ? Sinon, se contenter de lui donner un pain et un maïs par jour revient à de l'esclavagisme...même si la loi ne l'interdit plus, pourquoi n'a t'il pas les moyens de payer la taxe taverne ?
Parce qu'il travaillait pour le duché et ce, pour environ 10 écus ce qui nous coûte 18 écus pour un soldat...soit 8 écus économisés par jours.

J'ai beau rêver de démolir le Duc il ne faut quand même pas abuser vous croyez pas ? Ce que le duché perdra à compenser cette taxe qui ne peut être payée A CAUSE du travail qui lui est nécessaire, il le compense allégrement sur le bénéfice du dit service...

Mais à la limite peut être un membre du Conseil de Guerre devra t-il se dévouer la prochaine fois pour commander cette armée et ainsi faire payer les frais de 500 écus au duché, eux aussi économisés sur le coup...
Bref à mon avis les conseillers ducaux vous avez mieux à faire que chipoter sur 20 écus par semaine, alors qu'avec un civil non soldé vous économisez 8 x 7 = 56 écus par semaine.

+1 !

Même si moi je n'ai pas envie de démolir le Duc. ^^
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Walan

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MessageSujet: Re: Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou   Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou - Page 3 Icon_minitimeJeu 27 Jan 2011 - 9:58

Dame Héloïse, les leçons sur "quelqu'un qui passe ses nuits à travailler pour le Duché et monte des armées en urgence", ça pourrait marcher, mais seulement quand on s'adresse à des personnes qui n'en ont jamais fait au moins autant, et ne sont par ailleurs pas au courant de comment les choses se passent (puisque vous pourrez noter au passage que je dis "la plupart" et "souvent" pour les missions, pas "toutes" et "tout le temps").
J'ai simplement dit que pour moi la gestion d'une taverne peut généralement se prévoir, pas que dans ce cas particulier ci c'était le cas. Mais comme il parait que l'on ne parle pas de cas particulier mais du cas général ...

Tous les capitaines ont toujours fait économiser un tas d'argent au Duché en n'étant pas soldés mais seulement ravitaillés (donc 5 ou 12 écus d'économisés par jour, avec des soldes à 18 écus, suivant si à l'époque il fallait un pain par jour ou plus). Je vous laisse calculer ce que ça représente sur mettons huit mois -ce qui est le temps passé comme capitaine d'armée pour ma part, par exemple, mais si vous préférez vous pouvez calculer sur 70 jours pour Thiberian ou sur la durée pour un autre membre du conseil de guerre-.
Ce qui répond au passage à ta remarque également Thiberian : les membres du Conseil de Guerre ne sont pas davantage payés (donc ils couteraient exactement la même chose en ravitaillement, plus 500 écus puisque n'étant pas conseillers ducaux) et ont comme tu le sais parfaitement déjà quasiment tous passé plusieurs mois à la tête d'armées, ça explique aussi qu'ils souhaitent parfois pouvoir "souffler" un peu.


Tout ce que je dis depuis le début c'est que le Duché ne va pas "ne pas perdre". Qu'il investisse quelque chose ou non dans les tavernes, il devrait recevoir une taxe qu'il ne recevra pas, donc il perdra de l'argent. Ça n'a rien d'une question d'être "aimable" ou "compréhensif".

Comme dit précédemment après c'est aux conseillers ducaux de voir s'ils acceptent ce manque à gagner (pour tous les soldats dans ce cas, actuels et futurs).
Qu'ils acceptent ou non, c'est leur choix, mais j'espère juste que ce sera fait par un choix de raison et non par "amabilité".
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou   Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou - Page 3 Icon_minitimeJeu 27 Jan 2011 - 10:03

Autre petit détail :

Hardryan est un civil, membre des COLD uniquement en cas de ban...ce qui n'est pas le cas et donc...

Quid du serment de subsistance que lui a fait le Gouverneur ?

Je crois que ce détail résout le problème...s'il est incapable de payer sa taxe, peut on seulement parler de subsistance ?


De plus Walan, en effet les Capitaines ont toujours seulement pris du ravitaillement mais ils ont toujours eu le choix, moi même on m'a demandé comment je souhaitais être soldé à chacun de mes mandats...c'est donc un choix que nous avons pris.
Hardryan commande une armée et retire une épine du pied du duché, il aurait été facile d'ordonner à Geoffroy de garder la sienne pourtant...donc j'estime qu'il a le droit à un choix lui aussi et que le duché peut rendre service à ceux qui en font de même à son égard.

C'est pas franchement en chippotant sur 20 écus par semaine que les finances seront sauvées et c'est pas non plus en se montrant ingrat qu'on aura des volontaires pour tenir une armée à l'avenir...
Le "chacun sa merde" n'est pas un bon choix ici.

C'est hypothétique bien sur mais...si cette demande était refusée et que le Duc décidait de lacher son armée ? que pourrions nous dire ?
Rien s'il le fait pour pouvoir payer ses taxes au duché...et puis il est pas membres des COLD alors concrètement il risque pas grand chose...et le duché serait bien avancé avec une armée de moins pas vrai ?
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Héloïse

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MessageSujet: Re: Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou   Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou - Page 3 Icon_minitimeJeu 27 Jan 2011 - 10:16

Rolling Eyes

Combien de personne paye bien ses taxes de taverne??
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Walan

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MessageSujet: Re: Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou   Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou - Page 3 Icon_minitimeJeu 27 Jan 2011 - 12:04

Thiberian :
D'une part, il me semble que Hardryan est à la prévôté -à moins que ça n'ait changé-, donc membre des COLD.
Ensuite, prévôté ou non il est noble, donc membre des CN, donc suivant les droits et devoirs des COLD dès que celles-ci sont dans un "engagement ordonné par le Duché" -ce qui est le cas pour cette armée- et soumis à leur ordonnance. Ordonnance également très claire sur les armées constituées par les membres des CN.

Bref, toute cette distinction sur membre des COLD ou non n'a d'une part aucun intérêt -tous les capitaines d'armée ont toujours été traités comme tel, et heureusement- et d'autre part n'est pas pertinente -puisque de fait il peut être considéré légalement comme soumis au droits et devoirs des COLD-.

La subsistance que donne le suzerain, c'est via le fief qu'elle est faite normalement il me semble, sinon je ne sais pas à quoi sont censées servir ces terres.

Je ne chipote pas et je ne montre pas ingrat, c'est juste vous qui visiblement ne comprenez pas que je ne suis pas foncièrement contre (même si j'estime personnellement que les propriétaires de tavernes peuvent dans la très grande majorité des cas prendre leurs dispositions) mais que je rectifie juste l'argument "le Duché ne perdra rien".

Citation :
Combien de personne paye bien ses taxes de taverne??
Je ne sais pas et je m'en fiche, ça n'a aucune importance dans ce débat.
C'est comme si vous disiez "Il y a plein de gens qui ne paient pas leurs impôts aux villes, alors elles devraient aider ceux qui le font".
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Héloïse

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MessageSujet: Re: Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou   Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou - Page 3 Icon_minitimeJeu 27 Jan 2011 - 12:25

Ben je m'en fiche pas.

Et ce que je souligne c'est que avant de hurler sur Hardryan parce qu'il demande une avance sur ses taxes de taverne, renseignez vous pour savoir qu'en faite il est impossible de savoir qui paye ou pas ses impots de tavernes, non compté dans le budget du Duché.

Il aurait très bien pu se taire, ne rien dire et ne plus jamais payé! A la place il est franc et demande une aide ce qui prouve qu'il paye habituellement ses taxes de taverne sinon il n'y aurait pas fait attention non?

Alors avant de vous égosiller sur l'ensemble du Conseil réfléchissez un peu avec ce qui vous sert de cerveau!
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou   Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou - Page 3 Icon_minitimeJeu 27 Jan 2011 - 12:44

Aux dernières nouvelles Hardryan avait démissionné de la prévôté...et on ne peut absoluement rien ordonner à un noble hors ban, que l'on soit ou non dans un engagement.
Lorsque j'ai proposé sous ma gouvernance de déclarer le ban, vous avez chougné...ben maintenant faut en payer les conséquences c'est comme ça.

Et la subsistance ne s'arrête certainement pas aux fiefs non, comme le prouve le codex Levan qui stipule clairement que hors ban le suzerain devra donner "subsistance" aux vassaux œuvrant à sa défense.
C'est peut être ballot mais le codex primera absolument toujours peu importe ce qu'on inventera dans nos ordonnances...
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Walan

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MessageSujet: Re: Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou   Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou - Page 3 Icon_minitimeJeu 27 Jan 2011 - 14:52

*bref soupir lassé de toujours répéter la même chose, reprend calmement*

Dame Héloïse, je vous parle poliment, je ne m'en suis pas pris à vous et je n'ai ni hurlé ni ne me suis égosillé. Il serait agréable, je pense, que ce respect soit réciproque et que vous ayez à mon égard la même politesse que j'ai pour vous, notamment en évitant des attaques personnelles.

Ce que vous me dites est sans rapport avec le point sur lequel j'ai réagi : que l'on sache ou non qui paie, que la personne soit honnête ou non, que tout le monde ou personne ne paie sa taxe taverne, que le Duché compte ou non ces revenus dans son budget, s'il doit toucher de l'argent via les tavernes et ne le touche pas alors il a un manque à gagner.
C'est un fait, je ne vois pas en quoi le dire vous fait monter ainsi sur vos grands chevaux.

Merci également de bien vouloir comprendre que je ne m'attaque pas à Hardryan. En effet, ce sujet est censé concerner tous les soldats dans le même cas (même si la manière dont a été abordé le débat, par une situation et une réclamation personnelles, et les arguments avancés par certains peuvent prêter à confusion).
Il ne me semble y avoir donc aucune raison pour que des arguments comme "Hardryan est franc" et autres du même type y interviennent.

Quant à m'en prendre au Conseil Ducal, c'est tout simplement faux. J'ai simplement donné deux avis et un souhait sur ce débat, puisque tel est mon rôle et mon droit, à l'intention des conseillers.
Ce sont des avis, vous pouvez les prendre en compte ou les ignorer, vous pouvez être d'accord avec ou non, vous pouvez tenter de m'en faire changer si vous le souhaitez et je peux tenter de vous convaincre également.


Thiberian, le codex Levan dit ce qu'il veut, il n'empêche que le Lyonnais-Dauphiné est province souveraine en ses terres et qu'il a aussi ses lois -plus anciennes que le codex Levan pour la plupart-, et que le codex Levan les autorise à être plus restrictives que celles qu'il donne.
Et nos lois sont claires sur le fait que les membres des CN sont soumis aux droits et devoirs des COLD lorsqu'ils sont mobilisés par le Duché, tu le sais très bien.
Spoiler:

Ceci étant dit, je ne vois pas en quoi continuer à débattre sur des points (le mérite et les vertus d'Hardryan ; le ban et la place des nobles mobilisés dans les COLD) qui sont sans rapport avec le sujet censé être traité (le remboursement des taxes des tavernes aux soldats étant mobilisés), surtout lorsque l'on commence à insulter ceux qui n'ont pas les mêmes avis.

Le Gouverneur et le Bailli ont me semble-t-il tranché pour un prêt en attendant que le conseil statue pour une dispense de taxe ou non.
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Héloïse

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MessageSujet: Re: Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou   Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou - Page 3 Icon_minitimeJeu 27 Jan 2011 - 17:58

*Soupir et préfère se taire, se dit qu'ici ils ont tellement l'habitude de s'insulter que si tu ne le fais pas on pense que tu les insultes pour tout propos n'étant pas positif envers leur personne.*

Déjà je suis pas une Dame désolé de vous décevoir pour ma part Damoiselle Héloïse me suffira, c'est plus long certe mais plus juste.

Ensutie je ne vous insulte pas du tout navrée de vous décevoir. De plus vous avez beau ne pas etre d'accord avec moi j'essaye d'avancer des arguments et pas de vous insultez. Mais bon apparement vous comprenez rien à ce que je dis alors je vais me taire puisque je suis de trop!
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou   Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou - Page 3 Icon_minitimeJeu 27 Jan 2011 - 18:05

Je confirme que Queyras a démissionné de la prévôté au profit du barreau.

Et oui, nous pourrions peut-être faire un mandat de l'ordre de 40 ou 60 écus pour ses taxes tavernes, afin d'éviter des majorations, et tous les tracas liés à leur remboursement ?
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Hardryan

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MessageSujet: Re: Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou   Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou - Page 3 Icon_minitimeJeu 27 Jan 2011 - 18:28

Je ferai détruire ma taverne cette nuit en l'absence d'une réponse claire de la part du Conseil ducal.
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Héloïse

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MessageSujet: Re: Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou   Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou - Page 3 Icon_minitimeJeu 27 Jan 2011 - 18:35

Arwel a écrit:
Hardryan a écrit:
Citation :
Au Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné,

Je, Hardryan Devirieux duc de Chasteau Queyras et seigneur de Saint-Chaffrey, en vertu de l'article VIII.2.e : Des remboursements exceptionnels des frais de majoration de retard du Livre VIII : Code Fiscal du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, demande à ce que l'ensemble des majorations d'impôts que j'aurai à assumer pendant le temps où j'aurai mené l'armée Arméia Victòria dels Ors reconnue par le Conseil ducal, soit assumés par le duché.

Hardryan Devirieux
Duc de Chasteau Queyras
Seigneur de Saint-Chaffrey

Fait à Lyon le 25 janvier 1459.

Demande acceptée. Je vais faire un courrier officiel à la mairesse de Briançon pour qu'elle ne puisse pas chicaner.

Le connétable a-t-il pensé à rappeler à TOUS les soldats qui ont été engagés dans le conflit savoyard qu'ils ont la possibilité de faire la même demande, auprès de moi-même ou du Cac ?

Pour régler momentanément la situation, le temps qu'une décision définitive soit prise, je propose un prêt ducal au Duc pour qu'il puisse régler ses impôts dans l'immédiat. Qu'il me dise la somme exacte que cela représente. Ainsi, la discussion ne sera pas abrégée parce que la situation presse.

Et pour ma part, un prêt me convient, par contre un remboursement partiel ou complet, non, sinon, autant le faire pour tous les soldats ayant une taverne. Et vu le nombre de soldats que nous avons envoyés en Savoie, ça risquerait de chiffrer. De plus, je n'apprécie guère de faire d'un cas particulier une généralité, d'autant plus lorsqu'il est Conseiller Ducal.

C'est bon Hard, Arwel a dit qu'elle faisiat le courrier regarde.
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Hardryan

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MessageSujet: Re: Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou   Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou - Page 3 Icon_minitimeJeu 27 Jan 2011 - 18:49

Arwel, tout bailli qu'elle soit, n'est pas le Conseil ducal.
M'enfin, ce n'est pas moi qui y perdrai le plus dans cette histoire.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou   Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou - Page 3 Icon_minitimeJeu 27 Jan 2011 - 19:15

Je ne suis peut-être pas le Conseil Ducal mais en attendant qu'une décision soit prise, c'est la solution que j'ai proposée et que le Gouverneur a acceptée. ça laisse au moins le temps de discuter et de ne pas faire n'importe quoi dans l'urgence.

J'attends donc toujours de savoir de quel montant devrait être le mandat pour ce prêt...

Pour ce qui est de la mairesse de Briançon, elle est obligée d'accepter la décision qui soit dit en passant, doit être prise par le Bailli et par le Cac. J'ai dit que c'était bon et Nath est d'accord avec moi, donc, elle n'a plus qu'à accepter.

Pour le reste, je repasserai plus tard, là je n'ai pas le temps de m'étendre plus.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou   Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou - Page 3 Icon_minitimeVen 28 Jan 2011 - 0:12

Walan tu as tord, non seulement parce que le conseil de guerre n'a plus aucune autorité sur les Compagnies Nobliaires et donc l'article est automatiquement rendu caduque.

Ensuite parce que mobilisation ou non, le ban n'étant pas déclaré, personne n'a autorité sur les vassaux du Lyonnais-Dauphiné, que ce soit le Gouverneur, le Conseil de Guerre ou le Conseil des COLD.
Si le Gouverneur à besoin que ses vassaux respectent leur devoir d'arme il doit déclarer le ban, en dehors de ça je suis désolé mais quelles que soit nos chartes et quel que soit leur âge on ne pourra pas y couper.
La loi royale prend le dessus, province souveraine ou non.

Pourtant dieu sait à quel point j'aime la souveraineté du Lyonnais-Dauphiné et la plupart des hérauts me haïssent d'ailleurs parce que je leur rentre dans le lard dès qu'ils tentent de s'ingérer, ce qui est très fréquent.
Mais je suis désolé y'a aussi un prix à payer, le Lyonnais-Dauphiné s'est mis de lui même sous l'autorité de la couronne et donc de ses lois, je l'ai pas inventé et ça c'est encore bien plus vieux que la charte des Compagnies Nobliaires.

Après que le codex Levan soit rempli de débilités...c'est clair je suis parfaitement d'accord et je m'insurge tellement chaque jour que mes caducées ne feront certainement pas de vieux os mais quoi qu'il en soit on doit le respecter.

Bref voila ça tourne en rond comme souvent mais le conseil a tous les avis nécessaires pour prendre sa décision si je ne m'abuse...
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou   Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou - Page 3 Icon_minitimeVen 28 Jan 2011 - 12:56

Certes on a assez d'avis je pense en effet. Donc pour l'instant j'espère que le prêt à Hardryan est en route.

Pour la suite et statuer sur l'impôt de tavernes pour les hommes en armée, je pense qu'une simple précision dans le coutumier suffira pas besoin d'allonger de 2 kilometres encore, mais avant tout j'aimerai l'avis de vous conseillers ducaux, si vous êtes pour ou contre.... ça nous évitera de remodeler tout un article pour rien si la majorité du conseil n'est pas d'accord
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Arwel

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MessageSujet: Re: Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou   Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou - Page 3 Icon_minitimeVen 28 Jan 2011 - 17:39

Pour pouvoir mettre le prêt en route, il faudrait déjà que le Duc réponde à ma question : de combien d'écus a-t-il besoin ? c'est la troisième fois que je le demande.
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Hardryan

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MessageSujet: Re: Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou   Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou - Page 3 Icon_minitimeVen 28 Jan 2011 - 18:49

Taxe foncière sur Culture du maïs 13,00
Majoration 2,08

Total 15,08 écus
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou   Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou - Page 3 Icon_minitimeSam 29 Jan 2011 - 0:19

Plus 20 écus, qui correspondent à votre taxe taverne, non ?
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MessageSujet: Re: Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou   Impôts et taxes soldats - Je suis dans le trou - Page 3 Icon_minitime

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