CJ BA / TAOP / Rosetta [Relaxée]

Citation :

En ce 26ème jour de Janvier de l'an de grâce 1458, Dame Rosetta comparait devant le Juge Kimi32 de la Touraille présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Sonia80200 de Malaréac, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Dame Rosetta vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l'ordre publique pour non respect de verdict selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de notre prévôt a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* La Procureur tend le dossier à l�huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :

Gassy. a été agressé dans la nuit du 31 novembre au 1er décembre 1458 par deux femmes entre Montluçon et Guéret (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du prévôt des maréchaux Levio qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2 ).

La victime déclare le vol de neuf pains, deux fruits, 10 sacs de maîs et un bâton et 40 écus.

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé les avis de recherches n°134a et 134b pour que traque, arrestation et enquête soient faites. Quelques jours plus tard l'une des brigande a été identifiée en Touraine en la personne de Rosetta. Sa complice est introuvable mais il est connu que Rosetta agissait régulièrement avec une dénommée Roseline qui semble avoir tout simplement disparu de la surface de la terre. Changement d'identité ou retour à la terre ? Difficile de se prononcer pour l'heure.

Avec pour preuve,
Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux ici : Forum principal => Duché du Bourbonnais Auvergne => Les institutions auvergnates => Salon d'accueil du barreau des avocats

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Courriers reçus de mon homologue :

Citation :

Expéditeur : Sonia80200
Date d'envoi : 26/01/2011 - 12:15:47
Titre : bonjour
Bonjour Messire,

Je me présente Sonia80200 de Mlaréac, Procureur du Bourbonnais Auvergne.
Je vous écris pour que l'ont puisse mettre en place la coopération judiciaire que nous avons entre nos deux dûchés.
En effet, vous avez chez vous une brigande qui se nomme Dame Rosetta que j'aimerai qu'elle soit traduit en justice pour son acte.
Ci joint mon acte d'accusation,

Cordialement,

Sonia80200 de malaréac
Procureur du Ba
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En ce 26ème jour de Janvier de l'an de grâce 1458, Dame Rosetta comparait devant le Juge Kimi32 de la Touraille présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Sonia80200 de Malaréac, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Dame Rosetta vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé d'Esclavagisme pour non respect de verdict selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de notre prévôt a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* La Procureur tend le dossier à l�huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :

Gassy. a été agressé dans la nuit du 31 novembre au 1er décembre 1458 par deux femmes entre Montluçon et Guéret (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du prévôt des maréchaux Levio qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2 ).

La victime déclare le vol de neuf pains, deux fruits, 10 sacs de maîs et un bâton et 40 écus.

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé les avis de recherches n°134a et 134b pour que traque, arrestation et enquête soient faites. Quelques jours plus tard l'une des brigande a été identifiée en Touraine en la personne de Rosetta. Sa complice est introuvable mais il est connu que Rosetta agissait régulièrement avec une dénommée Roseline qui semble avoir tout simplement disparu de la surface de la terre. Changement d'identité ou retour à la terre ? Difficile de se prononcer pour l'heure.

Avec pour preuve,
Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux ici : Forum principal => Duché du Bourbonnais Auvergne => Les institutions auvergnates => Salon d'accueil du barreau des avocats

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Citation :

Expéditeur : Sonia80200
Date d'envoi : 26/01/2011 - 12:21:37
Titre : re !
Rebonjour,

C'est encore moi, je viens de me rendre compte que dans mon acte d'accusation, je n'ai pas changer le mot esclavagisme avec le mot Brigandage.

Si vous pourriez me le changer avant de lancer la procédure, merci beaucoup.

Sonia80200 de Malaréac.

Ma réponse :

Citation :

Bonjour,

Le procès que vous réclamiez à l'encontre de Rosetta a été lancé et le mot qui vous posait problème a été modifié, je vous tiendrais au courant de sa plaidoirie de défense.

Cordialement,
Phelim Guerrero dict l'Imprévisible.

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation

Minutes envoyées au procureur Sonia

Première plaidoirie de la défense

Citation :

HRP : heu... vous vous foutez de ma gueule ???? 0_o Y a eu traque, y a même eu RP en gargotte -RP avorté par un poutrage de l'armée auvergnate et 45 jours dans la gueule, complètement anti-traque et anti-RP d'ailleurs en + ! - et la date de recherche est largement dépassée si mes souvenirs sont bons... en tout cas j'ai pas été avertie HRP par le meneur de traque du BA) bonjour le sens du RP dans ce duché et son voisin -_- enfin bon... j'étais au courant que ça se passait comme ça, mais étant bloquée 34 jours encore, impossible de m'en aller... Ca ira directement en appel de toute façon, alors faite ce que vous voulez, ma Rosetta se remet de ses blessures et ne sait de toute façon pas lire le françoys en théorie! bon jeu à vous, roi des fair-play et de l'anti-jeu !

****

*Rosetta s'installe, puisqu'on l'y installe, ne sachant absolument pas pourquoi on la déloge de son lit alors que le médicastre lui a signifié d'y rester au moins tout le matin, et ne se souvient de toute façon de rien, étant devenu amnésique suite à son retour d'entre les morts*

Gni ?? *regard perdu*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

HRP : heu... vous vous foutez de ma gueule ???? 0_o Y a eu traque, y a même eu RP en gargotte -RP avorté par un poutrage de l'armée auvergnate et 45 jours dans la gueule, complètement anti-traque et anti-RP d'ailleurs en + ! - et la date de recherche est largement dépassée si mes souvenirs sont bons... en tout cas j'ai pas été avertie HRP par le meneur de traque du BA) bonjour le sens du RP dans ce duché et son voisin -_- enfin bon... j'étais au courant que ça se passait comme ça, mais étant bloquée 34 jours encore, impossible de m'en aller... Ca ira directement en appel de toute façon, alors faite ce que vous voulez, ma Rosetta se remet de ses blessures et ne sait de toute façon pas lire le françoys en théorie! bon jeu à vous, roi des fair-play et de l'anti-jeu !

****

*Rosetta s'installe, puisqu'on l'y installe, ne sachant absolument pas pourquoi on la déloge de son lit alors que le médicastre lui a signifié d'y rester au moins tout le matin, et ne se souvient de toute façon de rien, étant devenu amnésique suite à son retour d'entre les morts*

Gni ?? *regard perdu*

Citation :

Bonjour,

Le prévenu a répondu, vous trouverez sa plaidoirie ci-joint.
J'attends votre réquisitoire.

Cordialement,
Phelim Guerrero dict l'Imprévisible.

*************************************************************

Première plaidoirie de la défense

HRP : heu... vous vous foutez de ma gueule ???? 0_o Y a eu traque, y a même eu RP en gargotte -RP avorté par un poutrage de l'armée auvergnate et 45 jours dans la gueule, complètement anti-traque et anti-RP d'ailleurs en + ! - et la date de recherche est largement dépassée si mes souvenirs sont bons... en tout cas j'ai pas été avertie HRP par le meneur de traque du BA) bonjour le sens du RP dans ce duché et son voisin -_- enfin bon... j'étais au courant que ça se passait comme ça, mais étant bloquée 34 jours encore, impossible de m'en aller... Ca ira directement en appel de toute façon, alors faite ce que vous voulez, ma Rosetta se remet de ses blessures et ne sait de toute façon pas lire le françoys en théorie! bon jeu à vous, roi des fair-play et de l'anti-jeu !

****

*Rosetta s'installe, puisqu'on l'y installe, ne sachant absolument pas pourquoi on la déloge de son lit alors que le médicastre lui a signifié d'y rester au moins tout le matin, et ne se souvient de toute façon de rien, étant devenu amnésique suite à son retour d'entre les morts*

Gni ?? *regard perdu*

je l'avais déjà envoyé., (marqué au dessus)

Au moins on est sur qu'elle l'aura bien eu

Bon ça commence bien, phel m'a envoyé le réq à poster mais je n'ai pas lu le nom de la victime et l'ai posté IG par erreur sur l'affaire du BA.

Je rattraperai dés qu'on aura reçu l'autre.

Quelle idée aussi d'avoir deux procés en même temps


Accusée prévenue

A dameisabeau, procureur du Lyonnais-Dauphiné

Après une relecture de l acte d accusation énoncé par mon prédécesseur, un vice de forme est apparu qui ne me permet pas de requérir dans le procès Rosetta/Gassy

Voici donc mon réquisitoire pour le procès en cours :

Citation :

Citation:
*la parole est au procureur du Bourbonnais-Auvergne*

Ayant lu et entendu l acte d accusation de mon prédécesseur, au vu de la non-conformité de celui-ci, je me vois dans l obligation d abandonner les charges qui pèsent sur l accusé ici présent.

Je vous demande de bien vouloir nous excuser pour ce travail bâclé auprès des membres de votre cour de justice.

Cordialement

Pascale.
procureur du BA

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
*ne comprend pas plus ce qui se passe ici, mais se dit qu'elle mettra des croutons dans sa soupe ce soir à l'auberge*

Hum ?

[A juger]

Monsieur le juge, à vous de faire part à votre homologne auvergnat de la dernière plaidoirie de l'accusée et de demander son verdict

Citation :

*Un nouveau jugement à rendre, le Tyran, parce que c'était ainsi qu'on l'appelait depuis son ancien mandat de Gouverneur. Il s'installa sur son siège et écouta les différentes plaidoiries, prenant quelques notes ci et là, puis lorsqu'ils eurent tous terminés, il se redressa sur son siège.*

Nous, Geoffroy de la Chambre, Vicomte de Rochechinard, Juge du Lyonnais Dauphiné, allons rendre notre jugement sur l'affaire opposant Damoiselle Rosetta au Bourbonnais Auvergne.

Au vue des vices de procédures qu'il y eut tout au long de ce procès et au niveau de l'acte d'accusation, nous nous voyons dans l'obligation de relaxer l'accusée.

Cependant, nous ne saurons conseiller à l'accusée que de revoir son comportement et sa manière de vivre, contraire aux lois de toute province de notre Royaume.

*Il regarda la jeune femme*

Ne partez pas tout de suite, il me semble qu'un deuxième procès vous est lié.

*Il frappa trois coups de marteau en bois sur son bureau*

L'audience est levée !

PS : jugement etc envoyés au Juge du BA

Citation :

Messire Juge, cher confrère,

Merci pour la communication de votre verdict.

Soyez convaincu que votre geste ne portera aucune conséquence sur les rapports entretenus par nos deux duchés.


Ysaoth Noihlac, Juge du BA

T'a de la chance sinon c'était au pain sec et à l'eau

Bon je range toussa.

Citation :

Le prévenu a été relaxé.