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 CJ Orléans / TAOP / Rosetta [COUPABLE]

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Phelim

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MessageSujet: CJ Orléans / TAOP / Rosetta [COUPABLE]   CJ Orléans / TAOP / Rosetta [COUPABLE] Icon_minitimeLun 7 Fév 2011 - 0:42

Citation :
Expéditeur : Dame_calamittix
Date d'envoi : 04/02/2011 - 01:33:31
Titre : C'est pour un procès
Bonjour Messire Phelim,

Je me présente, Dame_calamittix, Procureur du Duché d'Orléans.

Je viens vers vous, pour lancer un procès à l'encontre de Dame Rosetta, elle serait présente dans la ville de Lyon, qui s'est rendue coupable de rackette, dans notre duché.

Je me suis permise de vous écrire en vertu de la coopération judiciaire entre nos deux duchés datant du 24 novembre 1457.

Je vous joins l'Acte d'accusation afin que vous puissiez faire le nécessaire.

Cordialement
Dame_calamittix, Procureur

-----------------------------------------------------------------------

An de grasce 1459, le 3 février

Procureur : Dame_calamittix
Juge: Laceter
Accusé : Rosetta
Victime : Tioh


Monsieur le juge je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous. Dame Rosetta a racketté Messire Tioh, avec la complicité de Dame Roseline, lui a dérobé tout ce qu'il avait et le laissa affaibli sur le chemin.

En voici la preuve ainsi que son témoignage :

https://2img.net/r/hpimg4/pics/547202tiohjpg.jpg
https://2img.net/r/hpimg4/pics/168598tioh1jpg.jpg

Je vous fais lecture des textes régissant le racket dans notre Duché

LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket)
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Monsieur le juge en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.

Ma réponse :

Citation :
Bonjour,

Le procès que vous réclamiez à l'encontre de Dame Rosetta a bien été lancé.

Je ne manquerai pas de vous tenir informée de l'avancé du procès.

Cordialement,
Phelim Guerrero dict l'Imprévisible.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: CJ Orléans / TAOP / Rosetta [COUPABLE]   CJ Orléans / TAOP / Rosetta [COUPABLE] Icon_minitimeMar 8 Fév 2011 - 17:40

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*Rose arrive à ce procès là, toujours complètement amnésique suite à son retour d'entre les morts; et ne sait pas ce qu'elle fait là*

Gni ?

(HRP : toujours pareil... pour moi elle a déjà largement payé grâce au "fair play" du BA et de ses fausses traques... Wink ...)
Et si vous pouviez accélérez un peu, hei... j'ai fini ma plaidoirie depuis + de 2 jours ouvrables sur l'autre... j'appelle jamais personne à la barre en + !)


Je transmets au proc Orléanais
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: CJ Orléans / TAOP / Rosetta [COUPABLE]   CJ Orléans / TAOP / Rosetta [COUPABLE] Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 14:01





Citation :
Pour l'affaire concernant la prévenue Rosetta, nous Dame Isabeau De Hauterives, procureur du Lyonnais Dauphiné lui faisons lecture du réquisitoire de notre homologue auvergnat, la procureur Mélisende




Votre Honneur, mesdames, messieurs

Certes la prévenue est présente, certes elle a prononcé un mot, je la cite " gni ? "

N'avez vous pas l'impression avec un tel plaidoyer de vous moquer de cette Cour dame Rosetta?

Votre Honneur, Le comportement de la prévenue ne nous amène qu'à une seule conclusion : elle se joue de la victime, de cette Cour et par la même du Duché.
Vous avez tous vu comme moi les preuves à charge contre dame Rosetta. Il est indéniable qu'elle a racketté sieur Tioh, l'a délesté de ce qu'il possédait.
Sieur Tioh venait de pêcher 2 carpes et comme il nous en a informé dans son témoignage, il était en voyage pour venir acheter des matières premières à Blois.
Non contente de l'avoir racketté, elle l'a également rossé de coups.
Rendez vous compte de la volonté et du courage qu'il a fallu à la victime pour retourner en ville et venir déposer son témoignage, affaibli qu'il était !

En l'occurrence votre Honneur, je requière à l'encontre de dame Rosetta, une peine de prison d'un jour ferme assortie d'une amende de 25 écus.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: CJ Orléans / TAOP / Rosetta [COUPABLE]   CJ Orléans / TAOP / Rosetta [COUPABLE] Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 21:55

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

*le regard perdu, ne sait pas ce qu'on attend d'elle, mais a vraiment hâte de rentrer à l'auberge pour manger sa soupe et voir le médicastre*

Agniawoué ?

[A juger]
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MessageSujet: Re: CJ Orléans / TAOP / Rosetta [COUPABLE]   CJ Orléans / TAOP / Rosetta [COUPABLE] Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 22:34

minute à transmettre au juge Orléanais avec demande du verdict
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MessageSujet: Re: CJ Orléans / TAOP / Rosetta [COUPABLE]   CJ Orléans / TAOP / Rosetta [COUPABLE] Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 23:10

C'est envoyé au Juge, il n'y a plus qu'à patienter
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_geoffroy_

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MessageSujet: Re: CJ Orléans / TAOP / Rosetta [COUPABLE]   CJ Orléans / TAOP / Rosetta [COUPABLE] Icon_minitimeJeu 24 Fév 2011 - 19:17

Citation :
*Lucie avait suivit le procès avec attention. Certes les plaidoirie de la défense étaient quelques peu... Incompréhensibles, toutes fois les faits était là*

Dame, moi, Lucie-Anne, Juge d'Orléans, au vu des preuves fournies à nôtre tribunal, vous condamne à un jour de prison ferme et 30 écus d'amende.

*Elle donna un coup sur la table, retentissant, le verdict était rendu*



Citation :
Bonjour bonjour,

Scuzez le temps de réponses hein mais un peu occupée en ce moment... Bon en effet nous avons une accusé très... communicative, cela dit ça peut paraître "normal" vu son état.

Passons aux choses sérieuses voulez vous !

Verdict :

*Lucie avait suivit le procès avec attention. Certes les plaidoirie de la défense étaient quelques peu... Incompréhensibles, toutes fois les faits était là*

Dame, moi, Lucie-Anne, Juge d'Orléans, au vu des preuves fournies à nôtre tribunal, vous condamne à un jour de prison ferme et 30 écus d'amende.

*Elle donna un coup sur la table, retentissant, le verdict était rendu*
____________

Voilà en vous remerciant pour vôtre coopération.

Cordialement

Lucie-Anne de St Etienne lès Romarimont
Juge d'Orléans
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MessageSujet: Re: CJ Orléans / TAOP / Rosetta [COUPABLE]   CJ Orléans / TAOP / Rosetta [COUPABLE] Icon_minitime

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