Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-24%
Le deal à ne pas rater :
PC Portable Gaming 15.6″ Medion Erazer Deputy P40 (FHD 144Hz, RTX ...
759.99 € 999.99 €
Voir le deal

 

 Demande de decret du maire Valentinois.

Aller en bas 
+5
Antoine de Sevillano
Héloïse
dame-isabeau
Terwagne
Nathiavel
9 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2

decret valentinois
Pour
Demande de decret du maire Valentinois. - Page 2 Vote_lcap20%Demande de decret du maire Valentinois. - Page 2 Vote_rcap
 20% [ 2 ]
contre
Demande de decret du maire Valentinois. - Page 2 Vote_lcap80%Demande de decret du maire Valentinois. - Page 2 Vote_rcap
 80% [ 8 ]
nafout
Demande de decret du maire Valentinois. - Page 2 Vote_lcap0%Demande de decret du maire Valentinois. - Page 2 Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Total des votes : 10
 
Sondage clos

AuteurMessage
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

Demande de decret du maire Valentinois. - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Demande de decret du maire Valentinois.   Demande de decret du maire Valentinois. - Page 2 Icon_minitimeMer 9 Fév 2011 - 21:56

Citation :
il ne faut pas travailler pour accusé celui qui dépose l'offre, mais celui qui la prend. Personne ne le forse a se faire esclavager.

Un peu en retard mais l'esclavagisme passif n'existe plus, mais un décret à Dié est toujours en place actuellement

Citation :
V.3 : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné sera jugée pour esclavagisme.

Seul les embaucheurs sont présumé fraudeur , mais chaque ville a le droit de mettre ses propres grilles selon la loi avec l'accord du conseil

Revenir en haut Aller en bas
 
Demande de decret du maire Valentinois.
Revenir en haut 
Page 2 sur 2Aller à la page : Précédent  1, 2
 Sujets similaires
-
» Demande de decret du maire Viennois.
» Décret valentinois à mettre au vote
» Demande de décret pour Lyon
» Demande de décret pour Valence
» Demande de décret pour Montélimar

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Office de la Justice-
Sauter vers: