CJ Orléans/ TAOP Goderic. [Coupable, archivé, Nap à suivre ]

Bien ne sachant pas trop pour le moment comment préparer cela.
J'imagine qu'il faut l'appréhender au plus tôt, donc préparer le dossier assez vite, doit on voir avec la prévôté pour savoir dans quelle ville il est ?

Citation :

Expéditeur : Luigi_albergati de Montargis
Date d'envoi : 07/10/1461 - 20:26:09
Titre : dossier en coopération judiciaire
De nous Luigi_albergati procureur de l'orléanais
A vous Messire Lanfeust86 procureur du Dauphiné Lyonnais

Bonjour

En vertu de l’acte de coopération judiciaire qui lie nos deux Duché
Traité bilatéral de coopération judiciaire liant le Duché d'Orléans au Duché du Lyonnais-Dauphiné signé le 08/07/1454 entre l'orléanais et le Duché du Lyonnais-Dauphiné
je souhaiterais que vous interceptez un suspect brigand nommé Goderic. se trouvant sur vos terres.
Ci-joint à mon courrier de dossier de plainte déposé à son encontre.
Je me tiens à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire.

Citation :

Le juge du Comté : Tomrone
Le Prévôt des maréchaux : Alienor28
Le procureur : Luigi_albergati
Accusé : Goderic.
Victime : Elysea
Date de délit: Nuit du 5 au 6 mars 1461
Lieu d’agression : Route entre Saint Aignan et Blois

En ce jour du 7 octobre 1461,

Nous, Luigi_albergati, Procureur d'Orléans, lançons un procès à l'encontre de sire Goderic pour Trouble à l'Ordre Public.
En vertu du fait que l'accusé est actuellement à Valence dans le Duché du Dauphiné Lyonnais,
en vertu de l’acte de coopération judiciaire qui lie l'Orléanais et le Dauphiné Lyonnais,
ce procès se déroulera au sein de ce dernier.

L'agression a eu lieu dans la nuit du 5 au 6 Mars 1461, sur la route entre Saint Aignan et Blois. Dame Elysea a été agressée et tous ses biens lui ont été dérobés . La description qu'elle a pu faire auprès des services de la maréchaussée de son agresseur a permis de mettre la main sur le suspect, sire Goderic, présenté ce jour devant votre tribunal.

l'accusé a dépouillé, sans aucune pitié la victime ici présente de ses biens soit :
- 40 écu
-5 pains
-4 sac de maïs

Le brigandage a de tout temps été considéré dans notre Duché comme un acte d'une particulière gravité, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité de notre Duché.

Je vais donc vous rappeler les lois applicables en Orléanais et faire lecture du Grand Coutumier et plus particulièrement du passage vous concernant, car nul n'est censé ignorer la loi.

LIVRE V : DU DROIT PÉNAL -

Chapitre II : Des actes répréhensibles
Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

(http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier)

Sir Goderic vous êtes accusé de trouble à l'ordre public pour brigandage.

Le Glaive de la justice n'a pas de fourreau

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Luigi_albergati
Procureur d'Orléans
Orléans, le 7 octobre 1461

Qu'Aristote vous garde

Luigi_albergati
procureur de l'orlénais

Citation :

Messire Procureur,

J'ai pris bonne note de votre demande, toutefois il semble manquer le témoignage de la victime, pouvez vous me le faire parvenir ?

Lanfeust de Troy
Procureur du LD

J'attire votre attention sur le fait que nous n'avons plus de CJ avec Orléans.
Nous avons signé un traité multilatéral avec eux le 19 juillet 1458, mais qui a été dénoncé.
Rien n'a été signé depuis.
Donc normalement, nous ne pouvons plus collaborer avec eux judiciairement parlant et tous les textes antérieurs sont caduques.

Tout est disponible au domaine de mercurol où vous pourrez vérifier les dates de signature et de dénonciation.

Il faudrait voir avec Nynaève si il y a eu quelque chose depuis, ce que je n'ai pas vu, ou bien si nous avons un autre texte qui nous lierait avec eux dans lequel il y fait mention d'une petite partie judiciaire, ce que je n'ai pas vu non plus.


Traité de CJ Signé au Château de Lyon, Le huitième jour du mois de Juillet de l'an de grâce 1454.
Mais remplacé par le traité multilatéralqui a été signé par Dame Enniroc de Krimheart, Duchesse d'Orléans, Le 2ème de Septembre de l'an de grasce 1454.
donc post traité de CJ. Il annule donc malheureusement ce traité...

Il arrive parfois que l'on signe des Traités d'Alliance et Traités Militaires dans lesquels il y figure une partie judiciaire mais l'orleanais n'en fait pas parti...

Bien j'ai lancé le procès après avoir vu avec le Chancelier du LD.
On se base sur le traité de 1457, je vais le signalé au procureur d'Orléans.

Citation :

Le juge du Comté : Tomrone
Le Prévôt des maréchaux : Alienor28
Le procureur : Luigi_albergati
Accusé : Goderic.
Victime : Elysea
Date de délit: Nuit du 5 au 6 mars 1461
Lieu d’agression : Route entre Saint Aignan et Blois

En ce jour du 7 octobre 1461,

Nous, Luigi_albergati, Procureur d'Orléans, lançons un procès à l'encontre de sire Goderic pour Trouble à l'Ordre Public.
En vertu du fait que l'accusé est actuellement à Valence dans le Duché du Dauphiné Lyonnais,
en vertu de l’acte de coopération judiciaire qui lie l'Orléanais et le Dauphiné Lyonnais,
ce procès se déroulera au sein de ce dernier.

L'agression a eu lieu dans la nuit du 5 au 6 Mars 1461, sur la route entre Saint Aignan et Blois. Dame Elysea a été agressée et tous ses biens lui ont été dérobés . La description qu'elle a pu faire auprès des services de la maréchaussée de son agresseur a permis de mettre la main sur le suspect, sire Goderic, présenté ce jour devant votre tribunal.

l'accusé a dépouillé, sans aucune pitié la victime ici présente de ses biens soit :
- 40 écu
-5 pains
-4 sac de maïs

Je vais vous donner lecture du témoignage apporté par la victime au lieutenant de police

Expéditeur : Arriette
Date d'envoi : 06/03/1461 - 22:14:19
Titre : bandits
M'dame le maire b'soir

Je me nomme Arriette et la nuit dernière en venant de SA nous avons été attaqués mes compagnons et moi par un groupe de 4 individus qui nous ont tout pris.
Il me semble que j'avais en ma possession 1 pain, 3 maïs et 63 écus.
Voici ce dont je me souviens :
Événements récents :
06/03/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Allaume de Goderic. de Juliana_ et de Clyde_ .

Merci de l'aide que vous pourrez nous apportez.
Bien à vous,

Arriette

-----------------------------------------------------------

Expéditeur : Arriette
Date d'envoi : 07/03/1461 - 22:42:12
Titre : Re: Re: bandits
M'dame le Maire

Nous venions de Sa à cheval, puisque Phallus qui nous accompagnait a un cheval.
Au détour d'une sente, ils ont surgit, ils étaient 4 et y'avait une femme.
Cette femme voyant qu'elle m'effrayait est venue vers moi, mais terrorisée, je ne pourrais vraiment vous dire ce que les autres ont fait, ni s'ils étaient des hommes.
Cette femme est chatain avec les cheveux mi-longs et détachés avec des boucles éparses sur de frêles épaules, une certaine prestance. Elle est de taille moyenne, fine, mais elle semble assez forte tout d'même et puis elle a des sourcils droits surmontant de très grands yeux noirs et son regard était .... il m'a glacé les sangs.

Voilà c'est tout ce que je puis vous dire de plus.

Merci pour votre aide,
respectueusement

Arriette

--------------------------------------------------------

Le brigandage a de tout temps été considéré dans notre Duché comme un acte d'une particulière gravité, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité de notre Duché.

Je vais donc vous rappeler les lois applicables en Orléanais et faire lecture du Grand Coutumier et plus particulièrement du passage vous concernant, car nul n'est censé ignorer la loi.

LIVRE V : DU DROIT PÉNAL -

Chapitre II : Des actes répréhensibles
Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

(http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier)

Sir Goderic vous êtes accusé de trouble à l'ordre public pour brigandage.

Le Glaive de la justice n'a pas de fourreau

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Luigi_albergati
Procureur d'Orléans
Orléans, le 7 octobre 1461

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*Goderic entre au tribunal et salue tout le monde comme il se doit*

Bonjour à tous,

Tout d'abord je souhaitais dire que ces faits datent d'une période où je fus ...comme dire... une autre personne, avec d'autres envies, d'autre motivations, d'autres influences.... et que je me suis aujourd'hui .."rangé".
Je me suis installé à Valence dans le but d'y vivre et non d'y voler les honnêtes gens. J'ai même choisi l'elevage de cochons sur conseil du maire de Valence, car la ville manquait de carcasses.
Bref, c'était.."avant".

Enfin, je terminerais en disant que si vous regardez attentivement une carte des royaumes, le lieu cité par l'accusation du procureur d'Orléans se situe sur une terre qui est sous le contrôle de la Tourraine.
Je ne pense donc pas que ce procureur d'Orléans soit en mesure de m'accuser pour ces faits.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*se retire et va s'asseoir en attendant la suite*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*Goderic entre au tribunal et salue tout le monde comme il se doit*

Bonjour à tous,

Tout d'abord je souhaitais dire que ces faits datent d'une période où je fus ...comme dire... une autre personne, avec d'autres envies, d'autre motivations, d'autres influences.... et que je me suis aujourd'hui .."rangé".
Je me suis installé à Valence dans le but d'y vivre et non d'y voler les honnêtes gens. J'ai même choisi l'elevage de cochons sur conseil du maire de Valence, car la ville manquait de carcasses.
Bref, c'était.."avant".

Enfin, je terminerais en disant que si vous regardez attentivement une carte des royaumes, le lieu cité par l'accusation du procureur d'Orléans se situe sur une terre qui est sous le contrôle de la Tourraine.
Je ne pense donc pas que ce procureur d'Orléans soit en mesure de m'accuser pour ces faits.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*se retire et va s'asseoir en attendant la suite*

Citation :

La défense a appelé Aude à la barre

Voici son témoignage :
* La demande fut étonnante. Mais devant le désarroi de Goderic, tu n'avais pas eu le coeur de refuser à apporter ton témoignage. Il t'avait raconté un peu de sa vie passée et une fois la convocation reçue, tu étudias les faits une bonne partie de la nuit.
Le lendemain, tu te présentas devant le tribunal, qui reprenait l'audience. *

Le bonjour.

Je me nomme Aude Kergoat, habitante de Valence. je suis là pour répondre à l'appel d'un homme qui se veut repentant de sa vie antérieure. Je dis bien antérieure, parce que vue la date où les faits ce sont produits, je me dis qu'il y a prescription, et que le préjudice a du être réparé depuis bien longtemps.


Je témoigne en faveur de l'accusé, qui a fait montre de bonne volonté pour sortir du mauvais chemin sur lequel il était. De plus, je me suis permise de me renseigner sur la plaignante... qui, la pauvre, ne peut plus le faire... elle est portée, semble t-il, disparue. Peut être est elle morte à force d'attendre...

Sieur Goderic n'a qu'une ambition : celle de servir son village au mieux et il s'y emploie chaque jour. Chacun a droit à une seconde chance.

*tu saluas respectueusement les membres du tribunal, avec l'impression que tu connaissais le milieu de la justice... tu avais été procureur toi même mais tu ne t'en souvenais pas clairement... tu retournas à ta place, sourcils froncés par l'inquiétude*

Recu ceci du procureur d'orleans. Je pose

Citation :

Expéditeur : Luigi_albergati
Date d'envoi : 15/11/1461 - 21:20:04
Titre : réquisitoire procès Goderic
De nous Luigi_albergati, procureur d'Orléans
A vous Dame Heloise.victoire, Procureur de l'orléanais

Bonjour

veuillez trouver ci joint le réquisitoire dans le procés Goderic.

"Luigi_albergati pris la parole.

Votre honneur, Mesdames, Messieurs,

Les faits reprochés à l'accusé ne sont pas anodins. Ils sont même graves. Cependant, je conçois qu'il a tourné la page et qu'il oeuvre pour le bien de son duché d'adoption. Le montant de son larcin n'étant pas important, je veux bien admettre qu'il s'agit d'une erreur de jeunesse.
En conséquence, afin de montrer que la justice de notre Roy n'est pas froide et aveugle, je demande que l'accusé soit condamné à 5 jours de travaux
d'intérets généraux en travaillant dans les mines de son duché d'adoption.

Se tournant vers l'accusé.

La justice orléanaise s'est montrée clémente. J'espère que vous montrerez votre bonne foi en effectuant la peine.

Se tournant de nouveau vers la cour

Je vous remercie de m'avoir écouté."

Qu'Aristote vous garde

Orléans le 15 novembre 1461

Luigi_albergati
procureur d'Orléans

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Le réquisitoire de l'accusation entendu, s'avança pour répondre:

J'entends très bien.
Merci messire pour cette clémence, je vous montrerai par ma bonne foi que vous n'aurez pas à regretter.

De plus, cela me permettrait de ne pas mettre mes cochons à la diète..

Dame Eleanna serait très déçue de voir ses cochons ne pas grossir correctement..

*se tourna vers Aude, et la remercia du regard et de la tête pour son témoignage.

*puis salua le procureur et le juge avant de se rasseoir et attendre le jugement.

Oui j'avais tout fait pour les coop mais aucune reponse de personne .

Envoyé au juge orléannais: Emerick_42

Citation :

Bonjour,

Je me présente, Svetlna Pelevinne, Greffière du Lyonnais-Dauphiné. Je me permets de vous écrire pour vous informer que nous attendons votre jugement concernant une affaire lancée à la demande du Duché d'Orléans, dans le cadre d'une coopération judiciaire entre nos deux provinces. Ci-joints les minutes du procès.

En vous remerciant par avance, et en vous souhaitant une excellente journée,
Svetlna Pelevinne, dite la Discrète,
Dame de Risoul.


[Acte d'accusation ]

Citation :

Le juge du Comté : Tomrone
Le Prévôt des maréchaux : Alienor28
Le procureur : Luigi_albergati
Accusé : Goderic.
Victime : Elysea
Date de délit: Nuit du 5 au 6 mars 1461
Lieu d’agression : Route entre Saint Aignan et Blois

En ce jour du 7 octobre 1461,

Nous, Luigi_albergati, Procureur d'Orléans, lançons un procès à l'encontre de sire Goderic pour Trouble à l'Ordre Public.
En vertu du fait que l'accusé est actuellement à Valence dans le Duché du Dauphiné Lyonnais,
en vertu de l’acte de coopération judiciaire qui lie l'Orléanais et le Dauphiné Lyonnais,
ce procès se déroulera au sein de ce dernier.

L'agression a eu lieu dans la nuit du 5 au 6 Mars 1461, sur la route entre Saint Aignan et Blois. Dame Elysea a été agressée et tous ses biens lui ont été dérobés . La description qu'elle a pu faire auprès des services de la maréchaussée de son agresseur a permis de mettre la main sur le suspect, sire Goderic, présenté ce jour devant votre tribunal.

l'accusé a dépouillé, sans aucune pitié la victime ici présente de ses biens soit :
- 40 écu
-5 pains
-4 sac de maïs

Je vais vous donner lecture du témoignage apporté par la victime au lieutenant de police

Expéditeur : Arriette
Date d'envoi : 06/03/1461 - 22:14:19
Titre : bandits
M'dame le maire b'soir

Je me nomme Arriette et la nuit dernière en venant de SA nous avons été attaqués mes compagnons et moi par un groupe de 4 individus qui nous ont tout pris.
Il me semble que j'avais en ma possession 1 pain, 3 maïs et 63 écus.
Voici ce dont je me souviens :
Événements récents :
06/03/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Allaume de Goderic. de Juliana_ et de Clyde_ .

Merci de l'aide que vous pourrez nous apportez.
Bien à vous,

Arriette

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Expéditeur : Arriette
Date d'envoi : 07/03/1461 - 22:42:12
Titre : Re: Re: bandits
M'dame le Maire

Nous venions de Sa à cheval, puisque Phallus qui nous accompagnait a un cheval.
Au détour d'une sente, ils ont surgit, ils étaient 4 et y'avait une femme.
Cette femme voyant qu'elle m'effrayait est venue vers moi, mais terrorisée, je ne pourrais vraiment vous dire ce que les autres ont fait, ni s'ils étaient des hommes.
Cette femme est chatain avec les cheveux mi-longs et détachés avec des boucles éparses sur de frêles épaules, une certaine prestance. Elle est de taille moyenne, fine, mais elle semble assez forte tout d'même et puis elle a des sourcils droits surmontant de très grands yeux noirs et son regard était .... il m'a glacé les sangs.

Voilà c'est tout ce que je puis vous dire de plus.

Merci pour votre aide,
respectueusement

Arriette

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Le brigandage a de tout temps été considéré dans notre Duché comme un acte d'une particulière gravité, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité de notre Duché.

Je vais donc vous rappeler les lois applicables en Orléanais et faire lecture du Grand Coutumier et plus particulièrement du passage vous concernant, car nul n'est censé ignorer la loi.

LIVRE V : DU DROIT PÉNAL -

Chapitre II : Des actes répréhensibles
Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

l'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

(http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier)

Sir Goderic vous êtes accusé de trouble à l'ordre public pour brigandage.

Le Glaive de la justice n'a pas de fourreau

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Luigi_albergati
Procureur d'Orléans
Orléans, le 7 octobre 1461

***

[ Première plaidoirie de la défense ]

*Goderic entre au tribunal et salue tout le monde comme il se doit*

Bonjour à tous,

Tout d'abord je souhaitais dire que ces faits datent d'une période où je fus ...comme dire... une autre personne, avec d'autres envies, d'autre motivations, d'autres influences.... et que je me suis aujourd'hui .."rangé".
Je me suis installé à Valence dans le but d'y vivre et non d'y voler les honnêtes gens. J'ai même choisi l'elevage de cochons sur conseil du maire de Valence, car la ville manquait de carcasses.
Bref, c'était.."avant".

Enfin, je terminerais en disant que si vous regardez attentivement une carte des royaumes, le lieu cité par l'accusation du procureur d'Orléans se situe sur une terre qui est sous le contrôle de la Tourraine.
Je ne pense donc pas que ce procureur d'Orléans soit en mesure de m'accuser pour ces faits.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*se retire et va s'asseoir en attendant la suite*

***

[ Réquisitoire de l'accusation ]

"Luigi_albergati pris la parole.

Votre honneur, Mesdames, Messieurs,

Les faits reprochés à l'accusé ne sont pas anodins. Ils sont même graves. Cependant, je conçois qu'il a tourné la page et qu'il oeuvre pour le bien de son duché d'adoption. Le montant de son larcin n'étant pas important, je veux bien admettre qu'il s'agit d'une erreur de jeunesse.
En conséquence, afin de montrer que la justice de notre Roy n'est pas froide et aveugle, je demande que l'accusé soit condamné à 5 jours de travaux
d'intérets généraux en travaillant dans les mines de son duché d'adoption.

Se tournant vers l'accusé.

La justice orléanaise s'est montrée clémente. J'espère que vous montrerez votre bonne foi en effectuant la peine.

Se tournant de nouveau vers la cour

***

[Dernière plaidoirie de la défense]

*Le réquisitoire de l'accusation entendu, s'avança pour répondre:

J'entends très bien.
Merci messire pour cette clémence, je vous montrerai par ma bonne foi que vous n'aurez pas à regretter.

De plus, cela me permettrait de ne pas mettre mes cochons à la diète..

Dame Eleanna serait très déçue de voir ses cochons ne pas grossir correctement..

*se tourna vers Aude, et la remercia du regard et de la tête pour son témoignage.

*puis salua le procureur et le juge avant de se rasseoir et attendre le jugement.

***

[La défense a appelé Aude à la barre ]

Voici son témoignage :
* La demande fut étonnante. Mais devant le désarroi de Goderic, tu n'avais pas eu le coeur de refuser à apporter ton témoignage. Il t'avait raconté un peu de sa vie passée et une fois la convocation reçue, tu étudias les faits une bonne partie de la nuit.
Le lendemain, tu te présentas devant le tribunal, qui reprenait l'audience. *

Le bonjour.

Je me nomme Aude Kergoat, habitante de Valence. je suis là pour répondre à l'appel d'un homme qui se veut repentant de sa vie antérieure. Je dis bien antérieure, parce que vue la date où les faits ce sont produits, je me dis qu'il y a prescription, et que le préjudice a du être réparé depuis bien longtemps.


Je témoigne en faveur de l'accusé, qui a fait montre de bonne volonté pour sortir du mauvais chemin sur lequel il était. De plus, je me suis permise de me renseigner sur la plaignante... qui, la pauvre, ne peut plus le faire... elle est portée, semble t-il, disparue. Peut être est elle morte à force d'attendre...

Sieur Goderic n'a qu'une ambition : celle de servir son village au mieux et il s'y emploie chaque jour. Chacun a droit à une seconde chance.

*tu saluas respectueusement les membres du tribunal, avec l'impression que tu connaissais le milieu de la justice... tu avais été procureur toi même mais tu ne t'en souvenais pas clairement... tu retournas à ta place, sourcils froncés par l'inquiétude*

Citation :

Le juge va rendre son verdict

Même pas un bonsoir, même pas un merci...m'enfin le verdict est là !!

Citation :

Expéditeur : Emerick_42
Date d'envoi : 14/12/1461 - 20:29:26
Titre : Re: Procès en CJ
Voici mon verdict :


Sieur Goderic,

Nous, Emerick, au nom du duché d'Orléans, sa Grâce Arthur d'Amahir, après accusation menée par le procureur Luigi_albergati,

D'après notre coutumier, vous étiez en procès au motif de racket

LIVRE V : DU DROIT PÉNAL -

Chapitre II : Des actes répréhensibles
Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui.

Au cours des différents témoignages recueillis, il nous apparaît évident que vous êtes coupable des faits que l'on vous reproche, mais je suivrai l'avis du procureur et vous condamne donc à une amende de un écu symbolique pour les frais de l'affaire et une peine de 5 jours de travaux d'intérêts généraux dans votre duché d'adoption et ce dès demain, vous devrez fournir la preuve au prévost de votre duché et que si vous ne faites pas ces travaux et/ ou que vous n'en apportez pas la preuve dans le délai imparti, vous vous verrez poursuivi pour non respect de verdict.


La séance est levée,

Fait à Gien, le quatorzième jour du mois de décembre 1461

Et voila, j'ai rajouté un petit quelque chose pour la forme :

Citation :

En ce 15ème jour du mois de décembre de l'an de grasce 1461, nous, Mgr Endymion d'Abbadie, Juge du Duché du Lyonnais-Dauphiné par la volonté de Sa Grasce Cecilia von Wittelsbach-Frayner, allons rendre le verdict transmis par le juge du duché d'Orléans dans l'affaire opposant messire Goderic. au duché d'Orléans, en vertu de l’acte de coopération judiciaire qui lie l'Orléanais et le Dauphiné Lyonnais :

Sieur Goderic,

Nous, Emerick, au nom du duché d'Orléans, sa Grâce Arthur d'Amahir, après accusation menée par le procureur Luigi_albergati,

D'après notre coutumier, vous étiez en procès au motif de racket

LIVRE V : DU DROIT PÉNAL -

Chapitre II : Des actes répréhensibles
Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui.

Au cours des différents témoignages recueillis, il nous apparaît évident que vous êtes coupable des faits que l'on vous reproche, mais je suivrai l'avis du procureur et vous condamne donc à une amende de un écu symbolique pour les frais de l'affaire et une peine de 5 jours de travaux d'intérêts généraux dans votre duché d'adoption et ce dès demain, vous devrez fournir la preuve au prévost de votre duché et que si vous ne faites pas ces travaux et/ ou que vous n'en apportez pas la preuve dans le délai imparti, vous vous verrez poursuivi pour non respect de verdict.


La séance est levée,

Fait à Gien, le quatorzième jour du mois de décembre 1461

Merci Monseigneur ! En attendant de pouvoir archiver tout cela, je classe. Sourit, et embarque ranger le dossier avant qu'il ne prenne la poussière, quoiqu'il prendra la poussière d'une façon ou d'une autre...c'était la minute blonde...

Archivé, nap à suivre.

Citation :

Nom du procureur : Heloise.victoire/ Luigi_albergati
Nom du juge : Endymion / Emerick_42
Date du verdict : 14/12/1461
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins


Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été condamné à une amende symbolique de 1 écu et à effectuer 5 jours de travaux d'intérêt général à la mine.

Spoiler: