Des accès à l'Office de la Justice

ah non ça va un temps l'hypocrisie, c'est pas parce que tu deviens premier conseiller qu'il te faut donner des leçons de conduite que tu n'as toi même pas appliqué en début de mandat

Bref suis d'accord avec toi pour les accès et la place dans le coutumier

Geoff, émettre des réflexions sur les sujets débattus, faire votre travail de Conseiller ainsi que le travail associé à vos fonctions et donner le meilleur de vous même est suffisant pour faire avancer le duché. Ce genre de commentaire comme celui que tu viens de faire n'a pas sa place ici.
Ça vaut pour tout le monde..

ouh c'est qu'elle ferait presque peur. Oui je maintiens hypocrite pour ton comportement en debut de mandat, préférant donner le poste de bailli a moins compétent pour une simple vengeance personnelle ou politique. C'est pas ''pour le bien du Duché''. Remets toi en question, s'il y a un conseiller ducal ici qui pourrait me faire des remarques c'est Raithuge parce qu'il a le mérite de travailler pour le bien du duché sans faillir a sa fonction de conseiller et sans taire ses pensées, sa ne vaut absolument pas pour vous.
Maintenant montre moi où j'ai élevé la voix que je puisse rire un bon coup, c'est pas parce que tu es nommée 1ere conseillere qu'il faut prendre le melon, redescend sur terre t'es pas la perfection incarnée, douée certainement oui mais pour le reste...

Bref tout sa pour dire que je serais plus d'accord pour placer ce texte en 2.

Bien entendu, je suis d'accord également qu'il doit faire partie de la catégorie des auxilliaires de justice.

Cela n'a rien à voir avec l'accusation ou la défense, mais on pourrait l'expliquer ainsi:
juge et procureur en plus d'être conseillers ont de réelles fonctions judiciaires (par l'IG et RP) , tous les auxiliaires de justice n'en ont que le rôle (RP)

Evite consciencieusement de prendre part à la discussion...

ce qui donnerait :

Citation :

Citation :

Chapitre 3.d : Du statut du Bâtonnier et des Avocats :

Article 3.d.i :
Le Bâtonnier des Avocats et par extension les avocats ont droit de séance au sein du tribunal du Lyonnais-Dauphiné en tant que membres de la défense, tel que définis dans les statuts du barreau du Lyonnais-Dauphiné.

Article 3.d.ii :
Les accès à l’Office de la Justice du Lyonnais-Dauphiné, lieu de travail de l’accusation, sont par définition inutiles pour ce qui ne concerne pas la défense, néanmoins, le procureur ou le Juge pourront les demander pour des procès requérant la présence du Bâtonnier. La décision restant à la discrétion du Duc gouvernant.

Jongle entre Geoffroy et Arwel pour se rapprocher d'Asarine et voir ce qu'elle a écrit.

Citation :

Article 3.d.ii :
Les accès à l’Office de la Justice du Lyonnais-Dauphiné, lieu de travail de l’accusation, sont par définition inutiles pour ce qui ne concerne pas la défense, néanmoins, le procureur ou le Juge pourront les demander pour des procès requérant la présence du Bâtonnier. La décision restant à la discrétion du Duc gouvernant.

1ère partie d'accord

Après, Je ne pense pas qu'il faille donner une justification, dans une charte mais plutôt d'en définir les droits et les non droits,

De plus, pour éclairer, voila comment on procéde actuellement entre procure et défence
le procureur dépose au barreau tout dossier d'inculpé pour minimum une inculpation de TAOP,
donc si on a à se consulter pour un accord ou autre , on peut le faire au barreau.

Donc pour ce qui est des accés à l'office de justice, je le verrai davantage à la demande du conseil (par extension oui, le proc ou le juge en tant que conseiller, si on veut) mais ce n'est pas leur role, là cela donne une connotation de supérieur, alors que le batonnier est complétement indépendant donc plutôt à la demande du Duc après consultation ou non du conseil pour défendre un ressortissant Dauphinois impliqué ailleurs . par exemple, un MA un noble, un soldat etc....


Je verrais donc plutôt cela raccourci dans cet esprit là:

Citation :

Le bâtonnier tiendra ses fonctions au barreau du Lyonnais Dauphiné. Cependant ses services pourront être requis à l'office ducal de justice à la demande expresse du Duc

Oui, ça serait mieux en effet.

Merci pour ses précisions Isa, comme ca a peut etre pu échapper à certains, j'en suis encore à apprendre...mais au moins j'essaye de proposer. Bref tout ca pour dire que vos avis quand ils sont constructifs sont les bienvenus.

Par contre, je supporte mal qu'on me traite comme une demeurée...*lance un regard noir a Geof* et qu'on me manque de respect. Vos titres et votre poste de Juge ne vous exempt pas d'avoir du respect pour les autre, même si comme moi ils sont roturiers. si vous voulez du respect commencez par respecter les autres Messire le Juge...

Revenons a nos..moutons

Ca donnerait ceci selon vos indications :

Citation :

Chapitre 3.d : Du statut du Bâtonnier et des Avocats :

Article 3.d.i :
Le Bâtonnier des Avocats et par extension les avocats ont droit de séance au sein du tribunal du Lyonnais-Dauphiné en tant que membres de la défense, tel que définis dans les statuts du barreau du Lyonnais-Dauphiné.

Article 3.d.ii :
Le bâtonnier tiendra ses fonctions au barreau du Lyonnais Dauphiné. Cependant ses services pourront être requis à l'office ducal de justice à la demande expresse du Duc

Ouvrez vos oeillères et écoutez les conseillers ducaux, et peut être vous apprendrez. Vous n'avez qu'à vous souvenir de mes propos, si vous n'aviez pas été si butée, c'était les mêmes paroles

Je vous laisse jusqu à demain, puis vote.

Citation :

Chapitre 3.d : Du statut du Bâtonnier et des Avocats :

Article 3.d.i :
Le Bâtonnier des Avocats et par extension les avocats ont droit de séance au sein du tribunal du Lyonnais-Dauphiné en tant que membres de la défense, tel que définis dans les statuts du barreau du Lyonnais-Dauphiné.

Article 3.d.ii :
Le bâtonnier tiendra ses fonctions au barreau du Lyonnais Dauphiné. Cependant ses services pourront être requis à l'office ducal de justice à la demande expresse du Duc

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