D un texte sur la révocation du Chancelier

Grogne :Voila une hérésie dans le coutumier, c'est la fait que rien ne régit la révocation du chancelier, voila ce que dit le coutumier:

Citation :

De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné
Partie première : Le Chancelier
Le Chancelier est nommé directement par le Duc, après consultation si possible de son prédecesseur. Le Conseil Ducal dispose à tout moment d'un droit de veto sur cette nomination, à la majorité absolue des avis exprimés.

Le Chancelier mène la diplomatie du Lyonnais-Dauphiné et est responsable du bon fonctionnement des services diplomatiques et de l'exécution des consignes données par le Duc, et des orientations données par le Conseil Ducal sous forme d'avis votés à la majorité absolue des suffrages.

Le Chancelier est responsable de ses actions devant le Duc, sous la supervision du Conseil Ducal, qu'il informera en temps réel des travaux en cours et dont il requerera les avis à chaque fois que nécessaire.

Comme vous le constatez, le conseil peut s'opposer à sa nomination en majorité absolue, mais n'a aucun role lors de sa révocation, c'est pourquoi je propose d'amender ce texte par la phrase :

Citation :

De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné
Partie première : Le Chancelier
Le Chancelier est nommé directement par le Duc, après consultation si possible de son prédecesseur. Le Conseil Ducal dispose à tout moment d'un droit de veto sur cette nomination, à la majorité absolue des avis exprimés.

Le Chancelier mène la diplomatie du Lyonnais-Dauphiné et est responsable du bon fonctionnement des services diplomatiques et de l'exécution des consignes données par le Duc, et des orientations données par le Conseil Ducal sous forme d'avis votés à la majorité absolue des suffrages.

Le Chancelier est responsable de ses actions devant le Duc, sous la supervision du Conseil Ducal, qu'il informera en temps réel des travaux en cours et dont il requerera les avis à chaque fois que nécessaire.

Le Chancelier pourra être révoquer pour manquement au devoir diplomatique ou inaptitude, à la majorité absolue des voix exprimés du conseil ducal

Pourquoi pas

Ce qui est un peu bizarre, c'est que pour la nommination, le Duc décide seul mais pas pour la révocation. Étonnant je trouve. Parce qu'un véto, comme son nom l'indique n'est pas systématiquement soulevé. Il ne paraitrait pas illogique de calquer la révocation sur la nommination, afin que le Duc puisse nommer ou révoquer son chef de la diplomatie sans avoir besoin de vote du Conseil. Au pire, si cela pose problème, l'arme du véto existerait.

Ça donnerait quelque chose comme :

Citation :

Le Duc peut révoquer le Chancelier en cas de manquement au devoir diplomatique ou d'inaptitude. Le Conseil Ducal dispose à tout moment d'un droit de veto sur cette révocation, à la majorité absolue des avis exprimés.

Ça donne un peu de fluidité aux décisions sans supprimer complètement les gardes fous en cas de décision arbitrairement injustifiée.

Grogne : Je pense que le premier article permet en effet de sous entendre que lors de la démission, il sera nommé un nouveau chancelier.... Ce n'est peut être pas la peine d'allourdir le coutumier :)

Je trouve en effet que la nomination est un peu bizarre pour cela... j'hesite entre le changement des deux pour la nomination et la révocation ou calquer sur ta proposition Tenshi..

De mon point de vue, voter sans arrêt pour la nommination de tout le monde ralentirait quand même les décisions. Par exemple, l'Intendant au Commerce est nommé directement par le CaC après assentiment (verbal) de ses collègues du pôle économique. Et c'est très bien comme ça.

Alors certes, le Chancelier représente le Duché aux yeux du monde extérieur aux cotés du Duc, mais toute de même, organiser un vote pour sa nommination serait une procédure un peu lourde.

Il me parait sensé d'appliquer la même logique à sa révocation, en gardant, dans les deux cas, un droit de véto du Conseil. Dans 99% des cas, les Conseillers Ducaux n'y trouverons rien à redire car souvent, le Duc a tout de même la décence d'en parler avec ses conseillers, et du coup, les choses se feront simplement.

Bien vu Raith, l 'important est d'harmoniser nomination et révocation

Par contre je ne suis absolument pas pour que seul le Duc ait le pouvoir de révoquer le Chancelier.
Peu de monde s intéresse à la diplomatie certes, mais je n y tiens pas, même en tenant compte du droit de veto, la majorité simple me conviendrait.

Grogne : Je ne fais que mon travail Duchesse... Merci du compliment ceci dit! :)

Cela donnerait donc :

Citation :

De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné
Partie première : Le Chancelier
Le Chancelier est nommé à la majorité simple du conseil ducal après consultation si possible de son prédecesseur. Le Conseil Ducal dispose à tout moment d'un droit de veto sur cette nomination, à la majorité absolue des avis exprimés.

Le Chancelier mène la diplomatie du Lyonnais-Dauphiné et est responsable du bon fonctionnement des services diplomatiques et de l'exécution des consignes données par le Duc, et des orientations données par le Conseil Ducal sous forme d'avis votés à la majorité absolue des suffrages.

Le Chancelier est responsable de ses actions devant le Duc, sous la supervision du Conseil Ducal, qu'il informera en temps réel des travaux en cours et dont il requerera les avis à chaque fois que nécessaire.

Le Chancelier pourra être révoquer pour manquement au devoir diplomatique ou inaptitude, à la majorité simple du conseil ducal

C'est plutôt "suite à un vote à la majorité simple", parce que un Conseil à la majorité simple, c'est pas très parlant :)

ça sert à rien le bout sur la consultation du prédécesseur.

Grogne : Je pense que cela à son intérêt si chancelier sortant veut promouvoir quelqu'un et donner son avis sur son successeur... je ne trouve pas cela aberrant, et ce rôle consultatif peut éviter des erreurs supplémentaires...

Je débarque, j'ai écouté et lu.

je pense que les idées sont bonnes. Bon la majorité je suis pas trop pour comme pour l'intendant mais vu que les autres sont d'accord... Pour l'avis du prédecesseur je trouve ca plutot bien ca permet d'avoir l'avis de quelqu'un qui s'y connait.

Pour la révocation pas de soucis. enfin le nombre mais bon.

l'avis ou la consultation comme c'est écrit ici n'a aucun poids décisionnel. donc il est inutile de l'indiquer. c'est une question de bon sens de le consulter... d'ailleurs, s'il est révoqué pour des "mauvaises raisons" dans le sens que ce n'est pas par manque de temps mais pour une faute grave, son avis ne sera vraiment pas intéressant à avoir. bref, ce bout de phrase là est inutile.

La dernière proposition me parait en effet plus conforme et plus simple d'application, même si effectivement la consultation du dernier chancelier me parait être une question de bon sens, il me parait bon de le préciser.

Suis d'accord avec le Seigneur de Valise

Je suis d'accord avec le texte tel qu'il est proposé.

D'accord également pour ma part avec la dernière version du texte.

grogne :On met au vote peut etre???

Merci Raith

Citation :

De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné
Partie première : Le Chancelier
Le Chancelier est nommé suite à un vote à la majorité simple du conseil ducal et après consultation si possible de son prédecesseur. Le Conseil Ducal dispose à tout moment d'un droit de veto sur cette nomination, à la majorité absolue des avis exprimés.

Le Chancelier mène la diplomatie du Lyonnais-Dauphiné et est responsable du bon fonctionnement des services diplomatiques et de l'exécution des consignes données par le Duc, et des orientations données par le Conseil Ducal sous forme d'avis votés à la majorité absolue des suffrages.

Le Chancelier est responsable de ses actions devant le Duc, sous la supervision du Conseil Ducal, qu'il informera en temps réel des travaux en cours et dont il requerera les avis à chaque fois que nécessaire.

Le Chancelier pourra être révoqué pour manquement au devoir diplomatique ou inaptitude, suite à un vote à la majorité simple du conseil ducal

A voté.

A Voté.