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 D un texte sur la révocation du Chancelier

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Leovigilde
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AuteurMessage
Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

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MessageSujet: Re: D un texte sur la révocation du Chancelier   D un texte sur la révocation du Chancelier - Page 2 Icon_minitimeJeu 3 Mar 2011 - 14:21

A voté.
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Leovigilde

Leovigilde


Nombre de messages : 287
Localisation IG : Lyon / Lyonnais-Dauphiné
Date d'inscription : 03/11/2010

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MessageSujet: Re: D un texte sur la révocation du Chancelier   D un texte sur la révocation du Chancelier - Page 2 Icon_minitimeJeu 3 Mar 2011 - 14:22

A voté
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asarine

asarine


Nombre de messages : 1379
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 03/10/2010

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MessageSujet: Re: D un texte sur la révocation du Chancelier   D un texte sur la révocation du Chancelier - Page 2 Icon_minitimeJeu 3 Mar 2011 - 14:24

a voté
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Sagaben

Sagaben


Nombre de messages : 6454
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/08/2007

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MessageSujet: Re: D un texte sur la révocation du Chancelier   D un texte sur la révocation du Chancelier - Page 2 Icon_minitimeJeu 3 Mar 2011 - 17:48

Je suis déçu que le chancelier ne soit plus nommé à la bonne discrétion du gouverneur...

Pour le renvoi, pas de souci... Mais soit
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penelope

penelope


Nombre de messages : 7816
Age : 40
Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
Date d'inscription : 29/08/2007

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MessageSujet: Re: D un texte sur la révocation du Chancelier   D un texte sur la révocation du Chancelier - Page 2 Icon_minitimeJeu 3 Mar 2011 - 17:55

Bonjour Bastien, cela peut aussi éviter tout excès de la part du Duc, notre réflexion a été menée dans ce sens.
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Hardryan

Hardryan


Nombre de messages : 5932
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 20/04/2007

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MessageSujet: Re: D un texte sur la révocation du Chancelier   D un texte sur la révocation du Chancelier - Page 2 Icon_minitimeVen 4 Mar 2011 - 3:09

voté
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penelope

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Nombre de messages : 7816
Age : 40
Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
Date d'inscription : 29/08/2007

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MessageSujet: Re: D un texte sur la révocation du Chancelier   D un texte sur la révocation du Chancelier - Page 2 Icon_minitimeVen 4 Mar 2011 - 3:13

A Voté
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dame-isabeau

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Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: Re: D un texte sur la révocation du Chancelier   D un texte sur la révocation du Chancelier - Page 2 Icon_minitimeSam 5 Mar 2011 - 11:25

J'avais oublié de voter Embarassed

Voila qui est fait
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_geoffroy_

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Nombre de messages : 3995
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 01/02/2009

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MessageSujet: Re: D un texte sur la révocation du Chancelier   D un texte sur la révocation du Chancelier - Page 2 Icon_minitimeSam 5 Mar 2011 - 12:42

idem
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Aude di Constantini

Aude di Constantini


Nombre de messages : 223
Age : 37
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 15/02/2011

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MessageSujet: Re: D un texte sur la révocation du Chancelier   D un texte sur la révocation du Chancelier - Page 2 Icon_minitimeSam 5 Mar 2011 - 13:13

A voté.
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penelope

penelope


Nombre de messages : 7816
Age : 40
Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
Date d'inscription : 29/08/2007

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MessageSujet: Re: D un texte sur la révocation du Chancelier   D un texte sur la révocation du Chancelier - Page 2 Icon_minitimeSam 5 Mar 2011 - 15:21

Merci pour vos votes

Citation :
De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné
Partie première : Le Chancelier
Le Chancelier est nommé suite à un vote à la majorité simple du conseil ducal et après consultation si possible de son prédecesseur. Le Conseil Ducal dispose à tout moment d'un droit de veto sur cette nomination, à la majorité absolue des avis exprimés.

Le Chancelier mène la diplomatie du Lyonnais-Dauphiné et est responsable du bon fonctionnement des services diplomatiques et de l'exécution des consignes données par le Duc, et des orientations données par le Conseil Ducal sous forme d'avis votés à la majorité absolue des suffrages.

Le Chancelier est responsable de ses actions devant le Duc, sous la supervision du Conseil Ducal, qu'il informera en temps réel des travaux en cours et dont il requerera les avis à chaque fois que nécessaire.

Le Chancelier pourra être révoqué pour manquement au devoir diplomatique ou inaptitude, suite à un vote à la majorité simple du conseil ducal

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MessageSujet: Re: D un texte sur la révocation du Chancelier   D un texte sur la révocation du Chancelier - Page 2 Icon_minitime

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