VI/C20/ TAOP-Brigandage/Mandale[C]

Fiche de l'accuse:



Les faits:
Le 26/02/1459, le garde Leandre.rouvray a été agressé entre Valence et Vienne par Eden. et Mandale alors qu'il était en déplacement dans le cadre d'une mission pour la prévoté. Ils lui ont dérobé 200 écus et 2 pains.

La loi :

Citation :

IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Citation :

VI.3.e : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.e.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.o VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Les Preuves :



Les courriers envoyes

Citation :

Bonjour Lieutenant Inracien,

Dans le cadre d'une mission pour la Prévôté, où je prenais la route seul afin d'aller donner un coup de main au Lieutenant Colombine sur la ville de Lyon, je me suis fait agressé et dépouillé par deux individus sur la route entre Valence et Vienne. Ils m'ont dérobé 2 miches de pains ainsi que 200 écus ; et bien que ne souhaitant pas plus que ça récupérer mes biens, puisque que je ne suis pas en manque du fait de ma noblesse, je souhaiterai néanmoins porter plainte contre ces deux individus pour brigandage afin qu'ils ne puissent pas nuire à d'autres personnes, de situation moins fortunée que la mienne.

Garde Léandre Rouvray.

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Et bien, voilà une amende bien peu courante que vous demandez là Dame le Procureur.

*Il esquissa un sourire amusé, cette affaire était assez simple, un brigand qui avait raté son coup en se faisant reconnaitre par la victime. Ce qu'il y avait d'étonnant c'était que la victime n'avait point décidé de demander la restitution de ce qu'elle avait perdu, mais ça n'était pas grand chose, donc pas si grave que ça finalement. Il regarda une dernière fois l'accusé, se demandant si il allait finalement se mettre à parler mais non... Il haussa les épaules et rendit son verdict.*

Nous, Geoffroy de Fairdowns, en notre qualité de Juge du Lyonnais Dauphiné, vous reconnaissons coupable de brigandage, et nous accédons à la requête de notre Procureur en vous inculpant trois jours dans nos geôles et en vous faisant payer une amende rondelette de 18 écus et 60 deniers.

*Il frappa son bureau de trois coups.*

L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 18.6 écus.

Superbe Lieutenant, dossier transmis :)

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Et bien, voilà une amende bien peu courante que vous demandez là Dame le Procureur.

*Il esquissa un sourire amusé, cette affaire était assez simple, un brigand qui avait raté son coup en se faisant reconnaitre par la victime. Ce qu'il y avait d'étonnant c'était que la victime n'avait point décidé de demander la restitution de ce qu'elle avait perdu, mais ça n'était pas grand chose, donc pas si grave que ça finalement. Il regarda une dernière fois l'accusé, se demandant si il allait finalement se mettre à parler mais non... Il haussa les épaules et rendit son verdict.*

Nous, Geoffroy de Fairdowns, en notre qualité de Juge du Lyonnais Dauphiné, vous reconnaissons coupable de brigandage, et nous accédons à la requête de notre Procureur en vous inculpant trois jours dans nos geôles et en vous faisant payer une amende rondelette de 18 écus et 60 deniers.

*Il frappa son bureau de trois coups.*

L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 18.6 écus.