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 justice seigneurale

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Héloïse
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dame-isabeau

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MessageSujet: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeMar 15 Mar 2011 - 21:41

J’ai un cas particulier dont j’aimerai débattre .

Une plainte de Tazspike De Pierrelatte pour diffamation.
N'ayant pas de preuve directe, j’ai proposé , plutôt que de lancer un procès, une conciliation à Bronca , lui demandant des excuses publiques et qui n’a rien donné, celui ci a refusé.
Ces diffamations ont donné suite à une enquête d’un agent de la prévôté :

Voici ce que j’ai reçu

Plainte de Tazpike reçue par courrier.

Citation :
Tout d�abord pour Stellounette

Après plusieurs avertissement dans ma tav ou je lui disais que je la virerais si elle arrêtait pas de chuchoter, lui demandant si on la gênait pas de trop

Rien a faire elle continuait je l�ai donc sorti en lui disant qu�il y avait pleins de taverne si elle voulait une discution privée

Elle est revenue en nous disant qu�elle nous emmerdait et a traitée Vanes de petasse
Ci-joint le screen
[URL=https://2img.net/r/ihimizer/i/stellounette1.jpg/]justice seigneurale Stellounette1[/URL



Pour bronca

En faite c�est comment dire.... compliqué
Dans le genre ou il raconte partout que je menace ou ai menacé danaladouce et en a avertit le lieutenant inracien qui a fait une enquête sur moi totalement injustifiée vu qu�il n�y a jamais eu de plainte
A plusieurs reprise il l'a répété en taverne. J�ai un screen d'ailleurs ou le lieutenant inracien dit a dana que bronca m�accuse de menaces
Le viennois rotule est prêt a en témoigner. De plus il passe son temps a insulter tout le monde a vienne qui lui convient pas, le maire aussi peux en témoigner, apparemment encore récemment il aurait insulter une personne
(maintenant la partie hrp car tout viens de la
Dana depuis 5 moi ou j�ai été maire a chaque prélèvement d�impôts j�allais la voir sur msn pour lui dire tu as pas payé tes impôts tu vas avoir des pénalités et elle payait
La elle a ouvert sa taverne j�ai fait pareil j�ai été la voir lui disant "oublie pas tous les vendredi 20 ecus d�impôts" elle ma dit "ok j�ai payé "
Je lui ai juste répondu "ok fais attention par ce que a un moment ils (suggérant les admins) cramaient les tavernes de ceux qui payaient pas" et ca c�est arrêté la

C�est deux heures plus tard que bronca a débarqué en taverne me menaçant d�avoir a faire a lui si je continuais a menacer sa douce. Et je l�ai donc viré de ma tav mais il a continué a propager le faite que je menaçais et harcelais dana. Les gens quittant ma taverne et allant chez eux sont reçu comme les espions de la mafia de taz

Enfin voila moi personnellement il est pas question que je laisse passer ca comme un mal entendu. C�est trop facile de toujours tout laisser passer, pour le coup j�ai eu inra sur le dos qui lui aussi serrait tout content de me foutre en procès donc soit il est capable de prouver que j�ai menacer dana et la qu�on me juge soit il l�est pas et je demande des excuses publique
https://2img.net/r/ihimizer/f/dana1p.jpg/


Réponse à ma conciliation:

Citation :
En reponse à votre courrier j aimeai savoir la nature et à quel instant j aurai soit disant insulté tazspike ce dont je me souvient et je l avoue car je suis honnete c est avec elek que je ai eut un different qui a fini par des insultes ce qui m a valu d etre bani du phoenix la taverne de tazsipke ou depuis ce banissement je n ai plus remis les pieds L peruve je suis depuis tavernier à la taverne du lac .J espere que vous me donnerez les reponses sur la nature et à quel moment je l aurai insulté car je pense que derriere ça demarche il y a la jalousie de voir qu on fait ls repas les moins cher de toutes les tavernes de vienne.

espectueusement bronca

Citation :
j ai aprris à l instant que c est pour diffamation le proces alors il n est pas pres d avoir des excuses pour la bonne raison que taz a bien menaçé dana mais sur mesange sachant tres bien que cela n aurait aucune valeur pour un proces il veut juste me nuir c est tout il n a pas reussi à me separer de dana alors il se venge comme ça et cette menace par mesnage remonte à des mois déjà.
respectueusement bronca

Il n’y a donc guère d’issue par la voie classique, si ce n’est cette preuve indirecte, alors comme Taz tient à ce qu’il démente et s’excuse, se sentant offensé , il voudrait ’invoquer la justice seigneurale.


Citation :
La Justice seigneuriale du Lyonnais-Dauphiné est compétente pour tout
délit héraldique ou nobiliaire relevant de la basse justice telle
qu'elle est définie Chp.V, art.1 du Codex Levan, à savoir:
•La saisie d’un noble pour défaut de reconnaissance sociale, injures à son égard par un autre noble ou un roturier.

Citation :
De la procédure en basse justice
Pour lancer une procédure en basse justice, il faut qu'il y ait saisine déposée auprès du Gouverneur ou bien constatation du délit par lui-même. Le Régnant peut alors décider de juger l'affaire lui-même ou bien de déléguer ce droit au Conseil Delphinal qu'il nommera pour l'occasion. La seule obligation est la présence de Dauphiné pour acter la décision et la peine choisie.

Je lui ai déjà demandé au cas où, de décrire les faits de façon claire et il aurait deux témoins.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeMar 15 Mar 2011 - 22:27

Ben s'il trouve des témoins c'est recevable je suppose.
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Héloïse

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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeMar 15 Mar 2011 - 22:31

Bon le soucis dans cette histoire c'est que déjà Dana le dit elle meme : elle n'a pas été menacé par taz que ca soit msn ou n'importe ou.

Elle l'a dit clairement à Inra et elle lui a dit clairement que c'était Bronca qui disait cela. Donc déjà on a inra qui s'il est un brin censé (mais il le fera pas) qui peut en témoigner et sans etre ami avec taz.

Ensuite apparement cela fait des mois que dis je plus d'un an que Bronca insulte Taz de facon cacher ou en face.

A mon avis on peut toujours tenter question de montrer à l'autre asticot qu'il faut qu'il se calme un peu aussi.
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Arwel

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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeMar 15 Mar 2011 - 22:49

ça risquerait pas de tourner à la valence encore cette histoire ?
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Thiberian
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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeMar 15 Mar 2011 - 22:54

[Le soucis viens de LJD Bronca qui n'est autre que LJD Panchopueblo qui avait été eradiqué car il insultait tout le monde RP comme HRP...visiblement ça lui reprend de temps en temps et surtout contre JD Taz qui a fait cramer deux de ses anciens persos à cause des insultes déjà.]
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Héloïse

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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeMar 15 Mar 2011 - 23:10

[Oui voilà y en a qui connaissent mieux l'histoire que moi Razz]
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penelope

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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 0:51

(Et ben que de bazar, puis le msn n'a rien à faire la)
Comme dit Thib....si y a des témoins....
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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 9:21

( J'ai des allumettes pour tout cramer Mr.Red Mr.Red Mr.Red sinon, je suis d'accord, on trouve des témoins IG et on essaie de passer par choup...)
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 12:54

J'ai demandé à TAZ qu'il me fasse parvenir un témoignage plus précis, ainsi que ceux de ses témoins.

A voir donc si cela peut être traité RP ou HRP vu ce que vous en dites.
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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeSam 19 Mar 2011 - 0:17

voici la plainte du seigneur de Pierrelatte

Citation :
Je viens par la présente déposer une plainte contre messire Bronca66

Pour diffamation et atteinte a mon image ainsi que menaces,

Tout d’abord pour expliquer ce qui c’est passer je dirais que , je suis aller voir la compagne de ce messire comme je le faisais depuis plus de 5 mois pour lui dire de ne pas oublier de payer ses impôts du temps ou j’étais maire, je précise au passage que cette personne (danaladouce) était depuis peu ma fillote devant aristote d’où mon inquiétude sur le faite qu’elle aurait pu ne pas avoir payé ses impôts dû pour la possession récente de sa taverne

Celle-ci n’ayant absolument pas pris mes dires comme des menaces bien que je lui ai expliqué que nos dieu (admins) fut un temps cramait les tavernes des mauvais payeur et nous nous sommes quitté ainsi

Le soir même son homme messire Bronca a fait éruption dans ma taverne en me menaçant me disant , je cite « si tu continu a menacer Dana ca va chier pour toi »
Sur le coup je n’ai pas vu l’utilité de prêter attention a ces menaces me disant qu’il se calmerait bien (pas fait de screen)
J’ai pourtant le témoignage de deux personnes présente pour confirmer mes dires plus une troisième qui se trouve être ma femme que certain pourrait juger partial bien qu’elle ai prouvé son honnêteté et sa droiture de bien des façon en travaillant pour le duché ceci lui apportant son titre de noblesse

Je pensais donc que cela était terminé quand le lendemain le sergent Cococcinelle est venu me questionner, toujours en privé, me demandant ce qui me passait par la tête de menacer les gens et même de me prendre pour un agent de la prévôté. M'indiquant que Bronca avait alerté le lieutenant Inracien qui enquêtait sur mon compte afin de me mettre moi en procès pour menaces et usurpation de fonctions pour laquelle il a reçu une sanction dans le rôle qu’il aurait joué a sens unique dans cette histoire
Elle m'a d ailleurs fournis les preuves soit disant obtenu lors de l’interrogatoire de Danaladouce ou on voit clairement le lieutenant dire a celle-ci que Bronca m’accuse de l’avoir menacée et ou celle-ci dit ne pas l’avoir pris comme des menaces. Néanmoins inventant une vulgaire histoire de jalousie du a la concurrence entre nos taverne
Bronca va même jusqu'à insulter les personne, sortant de ma taverne et rentrant dans la sienne, d’espion de la mafia de Taz ces personne étant reçu de façon a leurs dire qu’il ne sont pas les bienvenu puisque amis avec moi

Pour finir je dirais que je n’ai que des preuves indirect et des témoignages pour la bonne raison que dans un premier temps je me suis dit qu’il se calmerait bien et que cela ne valait pas la peines d’insister et l’autre lui ayant interdit l’entré de ma taverne mais durant un certain temps beaucoup de personne chaque jours venait me rapporter ses mot et les histoires raconté sur ma personne me présentant comme une personne menaçante et qui harcelle les gens

De tout cela je ne demande qu’une choses des excuses rien d’autres juste une petite sanction qui lui montrerait que l’on ne peut pas dénigrer les gens comme on l’entend ou raconter n’importe quoi a un agent de police afin de faire avoir un procès a n’importe qui

de plus je pense réellement si aucune sanction n'est prise, même minime soit elle, fera que donner raison a ses personnes qui dénigre la noblesse du LD allant même pour certain dire ouvertement qu'il les emmerde ou insulter la dame de Pierrelatte de pétasse comme dernièrement même si beaucoup n'oublie pas de me rappeler que la noblesse je ne l'ai acquise que par mariage donc forcement n'ayant aucune valeur........
Ci joints les différents témoignages de
nefertianne
justice seigneurale Temoignagenefertianne

larentina
justice seigneurale Temoignagelarentina[/URL
vanesfagg
[URL=https://2img.net/r/ihimizer/i/temoignagevanesfagg.jpg/]justice seigneurale Temoignagevanesfagg


elek .
justice seigneurale Temoignageelek
ainsi que les preuves qui auraient du servir a me faire un procès

une des plus importante a mon gout puisque un lieutenant de police dit lui-même avoir entendu le sieur bronca m’accuser de menace ce qui a eu pour but d’avoir une enquete sur ma personne
justice seigneurale Dana1j
Les autres prouvant que dame danna ne sait plus trop ou elle en est sous les questions incessante du lieutenant disant qu’elle ne c’est pas sentit menacer puis differement pretendant a son tour que tout ceci n’est qu’une cause de peur de perte de benefice sur ma taverne
justice seigneurale Dana2g

justice seigneurale Dana3
justice seigneurale Dana4
justice seigneurale Dana5


Tazspike de Pierrelatte
officier de l’ordre de st George
[/quote]
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penelope

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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeSam 19 Mar 2011 - 0:36

(ce qui est certain et comme l a dit LJD Thib c est que LJD Bronca/Pancho fait suer LJD Taz et depuis bien longtemps en insultant à tout va, ma Péné a été témoin de cela y a longtemps mais je m en souviens bien)

Ben voilà les preuves sont là contre lui
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Thiberian
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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeSam 19 Mar 2011 - 0:43

Juste pour information :

Au début de cette affaire Bronca souhaitait déposer plainte contre Taz pour ces sois disant menaces, mais n'étant pas nobles il ne le pouvait pas...alors Inra s'est proposé de porter lui même la plainte en tant qu'Agent de la prévôté.

J'attire ici l'attention sur ce qui aurait été un flagrant abus de pouvoir : la seule chose qui autorise un agent à porter une plainte contre un noble ou qui que ce soit d'autre c'est qu'il porte la plainte non pas au nom d'un particulier mais bel et bien au nom du Duc et du LD.

Il serait donc peut être temps qu'Inra soit remis à sa place et se mêle de ses affaires, ce n'est pas la première fois qu'il trempe dans des histoires du genre et il commence à fatiguer pas mal de monde à ce que j'ai entendu dire.
Je ne pense pas qu'il faille cautionner une telle conduite de la part de nos agents, j'avais prévenu Taz que s'il s'amusait à faire ça il devrait lui coller une plainte pour abus de pouvoir et c'est sans doutes ce qui l'a dissuadé.

Donc comme ça le Prévôt est au courant au moins des agissements de son agent, à lui de faire ce qu'il veut pour la suite.
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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeSam 19 Mar 2011 - 0:54

Hélo s'est occupée de son cas
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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeSam 19 Mar 2011 - 1:01

Han ! Mais il a fait peur à mon fils en plus !! Je savais pas ça ! Mad
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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeSam 19 Mar 2011 - 1:09

Mets-lui un taquet !
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Héloïse

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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeSam 19 Mar 2011 - 1:13

Ton fils c'est qui?

Pour info inra je dois le missiver pour luirappeler qu'il doit des excuses publics à taz et danna

Il aurait du etre mis à pied 15jours sans solde mais ayant quitté vienne je l'ai viré. Donc Inra ne salira plus l'image des agents.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeSam 19 Mar 2011 - 2:11

Helo, lis le témoignage de Nefertiane, la marraine de mon fils Landry.

Vais lui péter les noix moi au Bronca, ça va secouer sec !
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Arwel

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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeSam 19 Mar 2011 - 11:43

ça pourrait être une peine infligée par le bourrel très intéressante ça... quoique, castrat, il risquerait de vous casser encore plus les oreilles...
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeDim 20 Mar 2011 - 7:24

Alors ? que fait t on maintenant?

Basse justice ou pas ?
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Hardryan

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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeLun 21 Mar 2011 - 3:24

La charte n'est pas encore validée par la hérauderie que je sache alors elle n'est pas applicable pour le moment.
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penelope

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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeLun 21 Mar 2011 - 5:01

Citation :
Article 1.b: La Justice seigneuriale est compétente pour juger tout vassal du Lyonnais-Dauphiné.
Dans le cas où un noble issu de mérite commettrait une faute à l'encontre d'un vassal direct du Lyonnais-Dauphiné, ou bien nuisant aux intérêts du Duché, le Duc pourra exiger que le suzerain de celui-ci prenne les dispositions nécessaires afin que justice soit faite. Le cas échéant, le suzerain dudit noble pourra être tenu responsable des actes de son vassal, et en répondra devant la Justice seigneuriale
Le cas échéant, le suzerain dudit noble pourra être tenu responsable des actes de son vassal, et en répondra devant le collège héraldique

Oui Isa nous avons bien voté la modification, or la Charte doit être validée par le RA, Nyna s'occupe de cela, voilà pourquoi j'ai demandé à Asa de ne pas l'afficher de suite.
Par contre je viens de voir qu'elle avait bien été ajoutée dans le Coutumier au Conseil précédent alors que cela n'aurait pas du l'être
Je me demande si nous ne devrions pas faire une annonce à ce sujet. Rolling Eyes
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Arwel

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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeLun 21 Mar 2011 - 9:17

Pourtant, si mes souvenirs sont exacts, Ka avait bien dit qu'il fallait attendre pour l'afficher, parce qu'il nous fallait l'aval de l'hérauderie...

Donc, ce serait mieux de l'enlever et de faire une annonce expliquant le retrait, oui...
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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeMar 22 Mar 2011 - 3:06

Quelque chose comme ça ?

Citation :


Annonce du Conseil

Suite à une demande de la Hérauderie, l' Article 1.b: de Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné doit subir une petite modification dans sa formulation.
De ce fait la dite Charte sera momentanément retirée de notre Coutumier le temps que la révision soit adoptée
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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeMar 22 Mar 2011 - 11:29

Oui c'est bien, et c'est exact sans validation de la hérauderie ce texte est inutilisable et nous risquons des problèmes juridiques.
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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitimeMar 22 Mar 2011 - 14:29

Citation :


Annonce du Conseil

Suite à une demande de la Hérauderie, l' Article 1.b: de la Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné doit subir une petite modification dans sa formulation.
De ce fait la dite Charte sera momentanément retirée de notre Coutumier le temps que la révision soit adoptée

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MessageSujet: Re: justice seigneurale   justice seigneurale Icon_minitime

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