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 VI/C39/Haute-Trahison-Nathiavel [C]

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Héloïse

Héloïse


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MessageSujet: VI/C39/Haute-Trahison-Nathiavel [C]   VI/C39/Haute-Trahison-Nathiavel [C] Icon_minitimeDim 10 Avr 2011 - 20:54

Date: 10 Avril 1459
Accusé:Sire Nathiavel représentant de la liste GONES
Officier en charge: Prévôt Héloïse

La fiche:
Citation :
VI/C39/Haute-Trahison-Nathiavel [C] Nath_b10
Dernière connexion le 10 Avril 2011

Les faits:
Le 09 Avril 1459, la liste GONES avec à sa tête le Sire Nathiavel à faire preuve de diffamation et de divulgation d'information confidentielle en faisant des déclarations en place publique sur l'état des armées Lyonnaises et Dauphinoise

Preuves du délit :

Spoiler:

La loi :
Livre IV : Droit commun

IV.1 : Trahison
IV.1.a : Haute trahison
o IV.1.a.ii : Divulgation d'informations confidentielles

Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

courrier:

Citation :
Vienne, le 10/04/1459,

Bonsoir,

Je vous informe qu'un dépôt de plainte envers vous a été fait auprès de la procure pour Haute-Trahison et plus précisément Divulgation d'information confidentielle et diffamation comme l'autorise les lois suivantes :

Livre IV : Droit commun

IV.1 : Trahison
IV.1.a : Haute trahison
o IV.1.a.ii : Divulgation d'informations confidentielles

Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Il vous sera demander de vous présenter à votre procès lorsque vous recevrez votre convocation.

Cordialement,

Héloïse, Prévôt des Maréchaux.
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Héloïse

Héloïse


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MessageSujet: Re: VI/C39/Haute-Trahison-Nathiavel [C]   VI/C39/Haute-Trahison-Nathiavel [C] Icon_minitimeDim 10 Avr 2011 - 20:56

Transmis
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musartine

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MessageSujet: Re: VI/C39/Haute-Trahison-Nathiavel [C]   VI/C39/Haute-Trahison-Nathiavel [C] Icon_minitimeDim 15 Mai 2011 - 11:36

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
Citation :
L'Oiselier n'avait prêté cas au dossier qu'on lui présentait, mais les preuves lui semblaient familières :

Il me semble évident a postériori, que par mégarde les colistiers ont laissez paraitre des données pouvant atteindre a la sécurité de l'Ost.
Je rejoins la procure dans l'idée que ce n'est pas un acte de trahison, mais une triste bévue que nous requalifierons en Trouble A L�ordre Public.
Mais comme le rappele le conseiller militaire, la sécurité n'est point a négliger.
Aussi pour éviter qu'a nouveau des informations soient divulguées nous donnerons une peine symbolique a tous les colistiers les invitant a mieu penser leur programme.
Ils achêteront chacun un pain surtaxé de 2 écus à leur mairie, et Nathiavel se devra de présenter des excuses au nom de sa liste.


L'oiselier scella avec maillet son verdict

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musartine

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MessageSujet: Re: VI/C39/Haute-Trahison-Nathiavel [C]   VI/C39/Haute-Trahison-Nathiavel [C] Icon_minitimeDim 15 Mai 2011 - 12:02

liste des colistiers :

1 : Nathiavel Valence
2 : léovigilde Vienne
3 : Svetlna Valence
4 : Oiselier Dié
5 : Binette56 Valence
6 : Bonissima Valence
7 : lightwarrior Valence
8 : Terwagne_mericourt Lyon
9 : Tenshikuroi Vienne
10 : Penelope. montpellier
11 : Hiboupreufen montélimar
12 : Licenscar Briançon
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asarine

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MessageSujet: Re: VI/C39/Haute-Trahison-Nathiavel [C]   VI/C39/Haute-Trahison-Nathiavel [C] Icon_minitimeDim 15 Mai 2011 - 19:39

Merci Lieutenant, c'est le Juge qui s'occupe de la vérification des peines, ces infos lui ont donc été transmises.
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MessageSujet: Re: VI/C39/Haute-Trahison-Nathiavel [C]   VI/C39/Haute-Trahison-Nathiavel [C] Icon_minitime

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