VA /*CJ*/ TAOP - Antalya (Coupable) [A Archiver]

Citation :

Date: 26/03/1459 (Prescription le 26/09/1459)
Accusé: Antalya
Victime: Maryjo36
Officier en charge: Garde Bonissima

Fiche:


Les faits:

Citation :

L'individu Antalya, à l'aide d'un complice, a attaqué dame Maryjo36 entre Montélimare et Valence.
Elle lui a lachement pris ses écus ainsi que son pain.

Citation :

http://www.casimages.com/img.php?i=110326022220259090.jpg

[b]la lettre de plainte de la victime :

Citation :

* Expéditeur : Maryjo36
* Date d'envoi : 24/03/2011 - 21:58:06
* Titre : dépose plainte

* Bonjour Messire Nathiaviel ,

Je me présente Maryjo36 de Von Kornwald. Je suis de Vaudémont en Lorraine. et je suis sur le chemin du retour vers Vaudémont. Je me suit fait attaquée en me rendant dans votre village par deux personne... meme avec l'épée la solide je n'ai rien pus contre eux. ils m'ont départis de 122 écus et quelques pains.

j'ai les screns de mes evènements et de mon inventaire


(je ne sais pas comment vous les faire parvenir.)

Bien a vous

Maryjo36

Preuves:

Citation :

http://www.casimages.com/img.php?i=11032602275885294.jpg

La loi:

Citation :

IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

la lettre de dépôt de plainte :

Citation :

Le 9 avril de l’An de Grace 1459
Bonjour,

Le 24 Mars vous avez racketté sir Maryjo36.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Trouble à L'Ordre Public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Musartine, Lieutenant.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Expéditeur : Maryjo36
Date d'envoi : 12/04/2011 - 14:49:29
Titre : Re: Maréchaussé de Valence.


Sur le chemin vers Valence le 23 mars de cette année deux individus un homme et une femme ont croisés mon chemin. Étant seule ils en ont profités. Je ne me laissé point faire, prenant ma défense et mon courage étant de famille chez les Von Kornwald.

Bien qu'ayant été armée d'une épée et d'un bouclier ils m'ont rouée de coup s'emparèrent de mes biens quelques pains et mes écus. Me laissant pour morte dans un champs au abord du village de Valence. Apres avoir retrouver mes esprits je reussit sans mal à me trainer jusqu'a la taverne municipale ou je trouvai deux âmes charitable pour me venir en aide .

Je ne suis pas tres riche mais j'ai le coeur sur la main. Il m'auraient demandé une miche je leur auraient partager ma nouriture et meme donné quelques écus. au lieu de ça ils ont préférés tout me prendre. J'aurai pu laisser ma vie. Mais le souvenir de mes enfants m'attandant à Vaudemont m'a donné la force de me relever de ce champs.


Maryjo36 de Von Kornwald Dame D'Haselbourg

d'accord, merci

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Montpellier [Comté du Languedoc], aujourd'hui à 10h14.

Citation :

Nous, Binette56, Procureur agissant pour le Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur XXXXXXX la comparution au tribunal de Dame Antalya pour Trouble A l'Ordre Public.

Nous signifions à l'accusée qu’elle a la possibilité de se rendre au barreau des avocats dauphinois afin de demander à se faire représenter par un avocat.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Dame Antalya est accusée d'avoir attaqué et brigandé le 26 mars de l'an 1459 dame Maryjo36 entre Montélimar et Valence, au lieu dit de Loriol, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à son encontre :

https://nsa26.casimages.com/img/2011/03/26/11032602275885294.jpg

Ainsi que le témoignage suivant, de la victime, dame Maryjo36 :

---------------------------------------------
Sur le chemin vers Valence le 23 mars de cette année deux individus un homme et une femme ont croisés mon chemin. Étant seule ils en ont profités. Je ne me laissé point faire, prenant ma défense et mon courage étant de famille chez les Von Kornwald.

Bien qu'ayant été armée d'une épée et d'un bouclier ils m'ont rouée de coup s'emparèrent de mes biens quelques pains et mes écus. Me laissant pour morte dans un champs au abord du village de Valence. Apres avoir retrouver mes esprits je reussit sans mal à me trainer jusqu'a la taverne municipale ou je trouvai deux âmes charitable pour me venir en aide .

Je ne suis pas tres riche mais j'ai le coeur sur la main. Il m'auraient demandé une miche je leur auraient partager ma nouriture et meme donné quelques écus. au lieu de ça ils ont préférés tout me prendre. J'aurai pu laisser ma vie. Mais le souvenir de mes enfants m'attandant à Vaudemont m'a donné la force de me relever de ce champs.
---------------------------------------------

Ainsi que celui de l'agent de la prévôté, la garde Bonissima :

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---------------------------------------------

Et, voici la loi :
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, Dame Antalya s'est rendue coupable d'esclavagisme, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Je n'ai pas trouvé le nom du Proc.
J'ai fait la demande à Boni de me passer son témoignage.

Huna avait fait quelques investigations, et désirait proposer une alternative :

Le juge de ce comté est : Toon3146.
Nous pourrions lui écrire afin de lui demander qui est en charge de la procure au sein du Languedoc.

Merci Huna :)

Citation :

Sieur Juge Toon3146,

Je suis Binette56, Procureur en Lyonnais-Dauphiné.
En vertu de la Coopération Judiciaire par laquelle nos 2 duché sont liés, j'aurais une demande à faire à votre procureur pour une comparution au tribunal d'une femme étant, aux dernière nouvelles, dans votre duché.

J'ai rechercher dans les registres, mais je n'ai malheureusement pas trouvé le nom du procureur du Comté du Languedoc ! Donc Sieur Toon3146, j'aimerais le nom du Procureur pour lui transmettre le dossier au plus tôt !

Cordialement,

Binette56, Procureur en Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Expéditeur : Toon3146
Date d'envoi : 02/08/2011 - 08:54:06
Titre : Re: Besoin d'informations pour une CJ

Bonjour Dame Binette56,

Pardonnez le retard de ma réponse mais le conseil nouveau a été formé ce matin seulement et je connais enfin le nom du procureur.

Le nouveau procureur est Arthurcano

Cordialement

Le juge Toon3146

Je relance Boni.

Citation :

Fait à Valence, le deuxième jour du mois d'août de l'an de grâce 1459.

Moi Bonissima, Sergent de la Prévôté Dauphinoise, certifie sur l'honneur que Dame Antalya est bien l'agresseur de Dame Maryjo36.
En effet d'après le témoignage de la victime, ainsi que les différentes preuves recueillies par mes soins, je peux affirmer que Dame Antalya est bien la responsable de cet acte barbare.
De plus, Elle a été reconnue coupable de brigandage par deux fois par la justice Dauphinoise.

Je n'ai plus rien à ajouter, merci de votre coopération, que le Très Haut nous garde !

Bonissima, Sergent en Valence.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Nîmes [Comté du Languedoc], aujourd'hui à 10h12.

A ENVOYER A LEUR PROC :

Citation :

En ce jour du Mercredi 3 Août de l'an 1459,

Nous, Binette56, Procureur agissant pour le Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Arthurcano la comparution au tribunal de Dame Antalya pour Trouble A l'Ordre Public.

Nous signifions à l'accusée qu’elle a la possibilité de se rendre au barreau des avocats dauphinois afin de demander à se faire représenter par un avocat.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Dame Antalya est accusée d'avoir attaqué et brigandé le 26 mars de l'an 1459 dame Maryjo36 entre Montélimar et Valence, au lieu dit de Loriol, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à son encontre :

https://nsa26.casimages.com/img/2011/03/26/11032602275885294.jpg

Ainsi que le témoignage suivant, de la victime, dame Maryjo36 :

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Sur le chemin vers Valence le 23 mars de cette année deux individus un homme et une femme ont croisés mon chemin. Étant seule ils en ont profités. Je ne me laissé point faire, prenant ma défense et mon courage étant de famille chez les Von Kornwald.

Bien qu'ayant été armée d'une épée et d'un bouclier ils m'ont rouée de coup s'emparèrent de mes biens quelques pains et mes écus. Me laissant pour morte dans un champs au abord du village de Valence. Apres avoir retrouver mes esprits je reussit sans mal à me trainer jusqu'a la taverne municipale ou je trouvai deux âmes charitable pour me venir en aide .

Je ne suis pas tres riche mais j'ai le coeur sur la main. Il m'auraient demandé une miche je leur auraient partager ma nouriture et meme donné quelques écus. au lieu de ça ils ont préférés tout me prendre. J'aurai pu laisser ma vie. Mais le souvenir de mes enfants m'attandant à Vaudemont m'a donné la force de me relever de ce champs.
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Ainsi que celui de l'agent de la prévôté, la garde Bonissima :

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Fait à Valence, le deuxième jour du mois d'août de l'an de grâce 1459.

Moi Bonissima, Sergent de la Prévôté Dauphinoise, certifie sur l'honneur que Dame Antalya est bien l'agresseur de Dame Maryjo36.
En effet d'après le témoignage de la victime, ainsi que les différentes preuves recueillies par mes soins, je peux affirmer que Dame Antalya est bien la responsable de cet acte barbare.
De plus, Elle a été reconnue coupable de brigandage par deux fois par la justice Dauphinoise.

Je n'ai plus rien à ajouter, merci de votre coopération, que le Très Haut nous garde !

Bonissima, Sergent en Valence.
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Et, voici la loi :
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, Dame Antalya s'est rendue coupable d'esclavagisme, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Cher confrère,

Je suis Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

En vertu de la Coopération Judiciaire unissant le Languedoc au Lyonnais-Dauphiné, je vous fait part d'un acte d'accusation concernant dame Antalya, qui d'après mes sources est actuellement en votre Comté. Elle est accusée de brigandage sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Un plus gros oiseau va suivre celui là pour vous apporter l'acte d'accusation (MP sur le forum principal.).

Merci de me tenir au courant de l'avancée du procès, pour que nous puissions faire par la suite le réquisitoire et donner un jugement, pour que tout soit clos le plus rapidement !

Cordialement,

Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

PS : Ci joint ma MéSaNge, elle est plus rapide que les divers pigeons pour discutailler !
Binette56-rr@hotmail.fr

C'est bon ?

Citation :

Expéditeur : Arthurcano de Spica
Date d'envoi : 02/08/2011 - 23:36:43
Titre : Re: Demande de CJ, Affaire Antalya

Bonsoir cher confrère,

cette fois c'est à mon tour de ne pas pouvoir prendre votre acte d'accusation pour au moins un point qui mérite correction de votre part. La loi que vous citée fait acte de Brigandage et vous dites que Dame Antalya se rend coupable "d'esclavagisme."

Sans doute une erreur de transcription de votre part.

Un autre point me chagrine et peut être pourriez vous me renseigner, il s'agit de la date des faits Mars 1459, sachant qu'il y a prescription des faits sous 3 mois sauf à apporter la preuve que l'accusée était en retraite de Longue durée ou introuvable sur les chemins du royaume. Pouvez vous m'éclairer sur ce point ?

Cordialement,

Arthucano
Procureur du Languedoc,

HRP : je suis d'accord avec vous par MéSaNge cela pourra être plus simple, voici la mienne arthurcano@hotmail.fr. La votre fait déjà parti de mon mésangier.

Citation :

Bonjour !

Concernant la prescription, en Lyonnais-Dauphiné elle est de 6 mois. Nous sommes donc dans les temps. Il ne faut pas trop traîner !
Pour l'esclavagisme, oui, c'est une erreur de ma part. C'est Trouble A l'Ordre Publique. Je vous renvois ceci de suite.

Cordialement,

Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

selon la loi royale, le délai est passé à 3 mois!
il faudra je pense revoir le coutumier à cet effet!

Je me range de ton côté sur le fait qu'on reste tel quel, cela va de soit!
Espérons que nous soyons en conformité avec les lois royales aussi vite que possible, même si cela représente, n'ayons pas peur des mots, un travail colossal!

Citation :

Expéditeur : Arthurcano de Spica
Date d'envoi : 13/08/2011 - 03:51:09
Titre : Affaire mestra Antalya

Cher confrère,

je vous informe que c'est à votre tour de parler dans cette affaire et que j'attendrai donc que vous me transmettiez votre réquisitoire afin de poursuivre la procédure à l'encontre de Mestre Antalya.

Je vous passe la première plaiedoirie de la défense :
"Antalya est fort surprise d'être en procès!

Je suis surprise de me retrouver au tribunal pour un acte que j'aurais commis en mars de cette année et je ne comprends pas cette accusation

Je n'ai pas souvenir d'un voyage dans des contrées si lointaines "

Cordialement,

Arthurcano
Procureur du Languedoc

Monsieur le procureur, le réquisitoire est à faire et à envoyer au procureur Arthurcano. Voulez vous que je m'en charge?