LY/E18/HAUTE TRAHISON*Franceska[R]

La fiche :



Les faits :
La nuit du 16 au 17 avril, Franceska a été reconnue par le Major Geoffroy de Fairdows lors d’une attaque du château.


Preuves du délit :




La loi :

Citation :

IV.1.a : Haute trahison
o IV.1.a.i : Coup d’Etat
Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France pourra être poursuivie pour haute trahison.

courrier : / dépôt de plainte :

Citation :

Lyon, le 17 avril 1459
Bonjour,


Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Haute Trahison. Vous avez été reconnue lors de votre attaque du Château dans la nuit du 16 au 17 avril.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte peine.


Asarine
Prévot des Maréchaux

en attente du screen...

Screen déposé au dossier, donc à transmettre.

transmis merci lieutenant

Citation :

Le prévenu a été relaxé.

L'Oiselier était face a un grave crime

Attendu que le méfait reproché, est des plus grave, vu qu'il s'attaque au Duc.
Vu que l'accusé faute de n'avoir d'explication reste en son silence.
En ce 22 mai nous condamnons Franceska a 5 jours de prison et 5 écus d'amende.


Puis frappa un coup sec pour sceller sa décision.

Heu...il s'est trompé dans son verdict notre juge!