VI/C33/Trahison - Vanhelsin [C]

La fiche :

Citation :

Dernière Connection le 19 Avril 2011

Les faits :

La nuit du 18 au 19, Sire Vanhelsin a tenté de pénétrer dans la mairie de Vienne, il a été reconnu par le Soldat Anjhely.

Preuves du délit :


La loi :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

courrier :

Citation :

Vienne, le 18 avril 1459
Bonjour,

Suite à votre tentative de mairie et ayant été reconnu par un défenseur de la ville,
Je vous annonce que je dépose plainte contre vous ce jour pour Haute Trahison.

Il est vous est demandé de ne pas tenter de prendre le tribunal et de simplement vous y rendre afin de répondre de votre délit.

Cordialement,

Héloïse, Sergente de Vienne.

J'envoie le dépot de plainte ce soir quand cela sera envoyé pour éviter qu'elle se mette direct en furtif.

transmis

corrigé

Citation :

Expéditeur : Vanhelsin
Date d'envoi : 19/04/2011 - 21:46:27
Titre : Re: Dépot de plainte

bonjour madame, je ne vous connais pas et je me demande comment vous m'avez trouvé alors que jamais je n'ai donné mon nom a personne et que personne ne me connait ici.
Vous etes translucide? l'inquisition serait surement trés interressé par vos etranges pouvoirs^^

Citation :

Vienne, le 19/04/1459,

Bonsoir,

Etant tous les jours sur les remparts j'ai pu vous voir venir, tout comme des gens ont pu vous croiser et entendre votre nom. De plus, non je ne suis pas translucide, on voit pas encore à travers moi telle une vitre. Ensuite ce n'est pas moi qui vous est reconnu.

Cordialement,

Héloïse, Sergente de Vienne.

le 03 Mai 1459 :

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :

Ce troisième jour de mai 1458, nous, Guillem de Fontvell, Juge,
Vu l�article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.
Attendu que des preuves irréfutables de la culpabilité de l'accusé ont été fournies,
Attendu que l'accusé a, de plus, proféré des menaces envers notre Souveraine,
Donnons droit à l'accusation et condamnons le prévenu à 3 jours de prisons assortis de 3 jours de travail à lamine dont il devra fournir la preuve ainsi que d'une amende de 20 écus.
Affaire suivante !!!

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 20 écus.