plainte nobilaire

Pour info:

Le sujet n'y est plus, surement mis aux archives, mais Tazpike a voulu saisir la justice seigneurale pour les offenses qu'il a subies de la part de Bronca.
Vu que ce n'était pas encore validé par la hérauderie à ce moment là, c'est resté en suspend, mais qu'en est t'il maintenant? car il attend toujours une réponse

bah normalement c'est le duc qui doit accepter la plainte du noble et déclencher.
(regarde le sujet classé)

Citation :

De l'organisation de la Justice seigneuriale

Article 2.a:
La Justice seigneuriale appartient au Duc du Lyonnais-Dauphiné, en tant qu'il incarne la suzeraineté du Duché sur ses vassaux et leur doit justice en vertu du contrat vassalique. Il peut ainsi juger directement en basse justice toute plainte ou saisine lui étant adressée concernant l'un de ses vassaux directs.

(j'ai aps retrouvé le sujet et je suis remonté jusqu'a septembre... )

non, c'est au dernier mandat que le sujet a été ouvert, ici même, doit pas être loin
C'est moi qui l' avait reporté et j'avais rajouté les témoignages également.
Au pire j'ai copie à la cour.

Voila !
il n'y a pas de dossiers prévôté puisque les preuves étant indirectes, il n'y a pas de possibilité de procés classique pour diffamation, et ce n'est pas ce que demande le seigneur de Pierrelatte.

tazspike a écrit:

Bonjour,
Je viens par la présente déposer une plainte contre messire Bronca66

Pour diffamation et atteinte a mon image ainsi que menaces,

Tout d’abord pour expliquer ce qui c’est passer je dirais que , je suis aller voir la compagne de ce messire comme je le faisais depuis plus de 5 mois pour lui dire de ne pas oublier de payer ses impôts du temps ou j’étais maire, je précise au passage que cette personne (danaladouce) était depuis peu ma fillote devant aristote d’où mon inquiétude sur le faite qu’elle aurait pu ne pas avoir payé ses impôts dû pour la possession récente de sa taverne

Celle-ci n’ayant absolument pas pris mes dires comme des menaces bien que je lui ai expliqué que nos dieu (admins) fut un temps cramait les tavernes des mauvais payeur et nous nous sommes quitté ainsi

Le soir même son homme messire Bronca a fait éruption dans ma taverne en me menaçant me disant , je cite « si tu continu a menacer Dana ca va chier pour toi »
Sur le coup je n’ai pas vu l’utilité de prêter attention a ces menaces me disant qu’il se calmerait bien (pas fait de screen)
J’ai pourtant le témoignage de deux personnes présente pour confirmer mes dires plus une troisième qui se trouve être ma femme que certain pourrait juger partial bien qu’elle ai prouvé son honnêteté et sa droiture de bien des façon en travaillant pour le duché ceci lui apportant son titre de noblesse

Je pensais donc que cela était terminé quand le lendemain le sergent Cococcinelle est venu me questionner, toujours en privé, me demandant ce qui me passait par la tête de menacer les gens et même de me prendre pour un agent de la prévôté. M'indiquant que Bronca avait alerté le lieutenant Inracien qui enquêtait sur mon compte afin de me mettre moi en procès pour menaces et usurpation de fonctions pour laquelle il a reçu une sanction dans le rôle qu’il aurait joué a sens unique dans cette histoire
Elle m'a d ailleurs fournis les preuves soit disant obtenu lors de l’interrogatoire de Danaladouce ou on voit clairement le lieutenant dire a celle-ci que Bronca m’accuse de l’avoir menacée et ou celle-ci dit ne pas l’avoir pris comme des menaces. Néanmoins inventant une vulgaire histoire de jalousie du a la concurrence entre nos taverne
Bronca va même jusqu'à insulter les personne, sortant de ma taverne et rentrant dans la sienne, d’espion de la mafia de Taz ces personne étant reçu de façon a leurs dire qu’il ne sont pas les bienvenu puisque amis avec moi

Pour finir je dirais que je n’ai que des preuves indirect et des témoignages pour la bonne raison que dans un premier temps je me suis dit qu’il se calmerait bien et que cela ne valait pas la peines d’insister et l’autre lui ayant interdit l’entré de ma taverne mais durant un certain temps beaucoup de personne chaque jours venait me rapporter ses mot et les histoires raconté sur ma personne me présentant comme une personne menaçante et qui harcelle les gens

De tout cela je ne demande qu’une choses des excuses rien d’autres juste une petite sanction qui lui montrerait que l’on ne peut pas dénigrer les gens comme on l’entend ou raconter n’importe quoi a un agent de police afin de faire avoir un procès a n’importe qui

de plus je pense réellement si aucune sanction n'est prise, même minime soit elle, fera que donner raison a ses personnes qui dénigre la noblesse du LD allant même pour certain dire ouvertement qu'il les emmerde ou insulter la dame de Pierrelatte de pétasse comme dernièrement même si beaucoup n'oublie pas de me rappeler que la noblesse je ne l'ai acquise que par mariage donc forcement n'ayant aucune valeur........


Ci joints les différents témoignages de
nefertianne


larentina
[/URL
vanesfagg
[URL=https://2img.net/r/ihimizer/i/temoignagevanesfagg.jpg/]

elek .

ainsi que les preuves qui auraient du servir a me faire un procès

une des plus importante a mon gout puisque un lieutenant de police dit lui-même avoir entendu le sieur bronca m’accuser de menace ce qui a eu pour but d’avoir une enquete sur ma personne

Les autres prouvant que dame danna ne sait plus trop ou elle en est sous les questions incessante du lieutenant disant qu’elle ne c’est pas sentit menacer puis differement pretendant a son tour que tout ceci n’est qu’une cause de peur de perte de benefice sur ma taverne







Tazspike de Pierrelatte
officier de l’ordre de st George

En parlant de ca...Taz est venu me voir en prévoté pour savoir où ca en était... Ai-je l'autorisation de lui dire que son dossier est en cours et que sa plainte nobiliaire est recevable et que par consequent le proces va commencé ?

Le procès exigeant la présence du Duc et du Héraut, je suggère d'ouvrir une salle dédiée aux dossiers de basse justice héraldique dans l'office d'armes et de mettre le héraut comme chef de salle (modérateur du groupe).

Ces dossiers ne regardent strictement pas la justice ducale de toutes façons mais la Hérauderie de France uniquement.

(ce sera fait ce soir pour le groupe..suis au boulot dsl !)