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 VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite]

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5 participants
AuteurMessage
asarine

asarine


Nombre de messages : 1379
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 03/10/2010

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MessageSujet: VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite]   VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite] Icon_minitimeDim 15 Mai 2011 - 11:35

Citation :
Accusé : Brennus
Victime : le duché du Lyonnais-Dauphiné, représenté par la duc Raithuge
Officier en charge : Lieutenant Musartine

la fiche :
VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite] Brennu10

les faits :
le 01 Mai 1459 1459, Jour du seigneur, Sire Brennus a accepté une embauche dans un champs. Or la loi du dimanche interdit tout travail, ormis celui nécéssaire au fonctionnement des institutions.

les preuves :
VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite] 111121

la loi :
Citation :
V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.


VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite] Sceauld2

les courriers envoyés :

Citation :
Fait à Valence, le Premier jour du mois Mai de l’an de grâce 1459

Bonjour !

Vous avez accpté ce dimanche premier Mai 1459 une offre d’emploi. Or cette journée étant dorénavant destinée au Tout Puissant, il est devenu illégal de déposer de telles offres.

Je vous propose donc la médiation suivante : allez travailler 1 jour à la mine durant cette semaine, et transmettez moi la fiche de paye ducale (screen des évènements). Si dans 48h aucune copie ne m'est parvenue, je me verrais dans l'obligation de porter plainte contre vous.

V.3 : Esclavagisme
V.3.1 : Définition:
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné sera jugée pour esclavagisme.

V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.

Que le Très Haut vous garde !

Nathiavel, Sergent de Valence.

[hrp : si vous avez besoin d'aide pour faire un screen, faites le moi savoir et je vous expliquerais.]

Nathiavel a écrit:
Réponse d'un embauché:

Citation :
o Expéditeur : Brennus de Niort
o Date d'envoi : 01/05/2011 - 22:41:26
o Titre : Re: embauche
o Je peux noter dans la loi que:

"De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s�exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif."

C'est le seul paragraphe qui me concerne, vous êtes d'accord avec moi.

Hors c'est la première fois que j'enfreins cette règle.

Il n'y a donc aucune récidive.

Et par conséquent la loi me couvre de toute sanction.


Vous pouvez donc portez plainte contre moi si vous le souhaitez.


Cordialement

Brennus
o

comprenant pas trop sa reponse vu que je l ai vue tard, lui ai precisé que pour lui la mediation etait d un jour de mine, et que si il le realisait il n y aurait aucune poursuite...


Reponse:

Citation :

* Expéditeur : Brennus de Niort
* Date d'envoi : 02/05/2011 - 07:04:25
* Titre : Re: Re: Re: embauche

* Vous n avez pas compris, je ne me soumettrai pas a votre requête puisque la loi me protège.

Vous pouvez me poursuivre, si la justice n'est pas corrompu je suis sure que votre poursuite ne mènera nulle part.

Sinon le plagiat du jugement remontera dans le royaume, et la la justice de votre duché se retrouvera sur le banc des accusés.

Brennus

Donc il est tout a vous ma lieutenante

Citation :
Fait à Valence, le 02 Mai de l'an de Grâce 1459.

Au Sire Brennus,

Le sergent Nathiavel m'a fait part de votre correspondance concernant la loi du dimanche.

Il s'avère que vous avez travaillé ce dimanche, à l'encontre de cette fameuse loi, qui fut reformulé par nos législateurs de la façon suivante :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

Vous pourrez de vous même constater la date de cette reformulation au coutumier inscrit en gargotte.

Le courrier du sergent se référait à la première formulation, il est vrai, mais il n'en demeure pas moins que vous étiez en infraction, qu'une médiation vous a été proposée.

Attendu qu'il y eu incompréhension lors de votre échange épistolaire, je vous propose une dernière fois de travailler un jour à la mine afin de vous éviter un procès.

Que le Très Haut vous garde !

Lieutenant Musartine.

lettre de dépôt de plainte :

Citation :
Valence, le 08 Mai de l'an de Grace 1459,

A Sire Brennus,

Je vous informe par la présente lettre qu'un dépôt de plainte vient d'être fait à votre encontre. En effet, vous n'avez pas respecté les termes de la médiation qui vous a été proposée à la suite de votre embauche du dimanche 01 Mai 1459. Votre dossier sera transmis à la procure dans la journée et une convocation au tribunal vous sera envoyé.

Que le Très Haut vous garde !

Musartine, Lieutenant de la prévôté.
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Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


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MessageSujet: Re: VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite]   VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite] Icon_minitimeVen 27 Mai 2011 - 13:35

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Niort [Comté du Poitou], aujourd'hui à 5h32.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite]   VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite] Icon_minitimeLun 13 Juin 2011 - 15:09

Dernier village où ce personnage a été recensé: Niort [Comté du Poitou], aujourd'hui à 8h44.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite]   VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite] Icon_minitimeLun 20 Juin 2011 - 19:23

Dernier village où ce personnage a été recensé: Thouars [Comté du Poitou], aujourd'hui à 5h32.
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MessageSujet: Re: VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite]   VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite] Icon_minitimeMar 21 Juin 2011 - 13:04

Il a raison cet homme, il y a citation, dans le courrier de médiation, de la mauvaise loi v.3.2 qui a été abrogée et remplacée
(peut être un petite mise à jour à faire au niveau de la prévôté) c'est le problème des copier coller dont je parlais précédemment.

C'est donc logiquement à classer sans suite et à en prévénir la prévôté
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MessageSujet: Re: VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite]   VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite] Icon_minitimeMar 21 Juin 2011 - 22:01

Oui, j'avais parcouru le dossier aussi, mais pas sure de moi (parce que la bonne loi est déposée dans le dépôt de plainte) j'ai préféré ne rien dire.

Procureur?
Je classe sans suite et dépose une petite note auprès de la prévôté?
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Binette56

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MessageSujet: Re: VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite]   VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite] Icon_minitimeMar 21 Juin 2011 - 22:07

Faites comme vous en avez l'habitude. Je ne souhaites pas chambouler toute une organisation. Pas temps que je n'aurais pas assez de recul pour juger !
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Plumedange

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MessageSujet: Re: VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite]   VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite] Icon_minitimeMar 21 Juin 2011 - 22:20

*Sourit*

-C'est justement ce que je fais.
Seul le procureur est apte à juger si un dossier peut être classé sans suite ou pas.
Je me le permet juste pour les morts car il n'y a aucun débat possible, mais là l'individu est bien vivant et sa n'entre plus dans ms fonctions d définir si l'on doit tout de même lancer son procès ou pas.
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MessageSujet: Re: VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite]   VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite] Icon_minitimeMar 21 Juin 2011 - 22:29

Si les lois ont changées entre temps, et que donc l'acte d'accusation n'est plus valide, lancer le procès ne sert à rien. Juste à perdre du temps, car il sera relaxé, en toute logique évidemment. Il faut par contre le garder de côté, pour qu'on puisse le ressortir si l'accusé devait se reprendre un procès du même genre, pour qu'on puisse rappeler les faits antérieurs !
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MessageSujet: Re: VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite]   VA /**/ TAOP - Brennus (Vice de procédure) [Sans Suite] Icon_minitimeMer 22 Juin 2011 - 10:44

Je classe et préviens la prévôté.

*Sourit et file vers les locaux de la dite institution.*
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