VI/*Huna*/ Trahison - Malthusa (Coupable)

Procès ayant opposé Malthusa à la mairie de Vienne.

Malthusa était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Huna
Nom du juge : lightwarrior
Date du verdict : 13/02/1460
Lieu concerné par l'affaire : Vienne

Acte d'accusation :

En ce jour du 6 janvier de l'an de grasce 1460,

Nous, Huna, Procureur- adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Thiberian à l�encontre de Dame Malthusa.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir déstabilisé économiquement le marché de Vienne par une vente massive de sacs de maïs et de morceaux de viande, sans avoir obtenu l�autorisation expresse du Maire comme l�exige la Loi. Ces denrées mises sur le marché à des prix différents sont même pour certaines au dessus de la grille des prix maximaux!

En voici les preuves !!
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Vu l�article V.1.a. du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à la Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d�un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Première plaidoirie de la défense :

Trahison??? rien que cela... de la trahison pour une histoire de marché?

Désol monsieur le procureur mais les prétendues preuves que vous avancez n'en sont pas.
on voit un récépissé de transaction, on ne sait même pas au profit de qui qui porte sur un sac de maïs et un morceau de viande.

Est ce là une déstabilisation du marché??? personne n'est obligé d'acheter il me semble.

Ensuite vous présentez un état du marché mais rien ne prouve que c'est moi qui vend toutes ces denrées.
Et quand bien même, cela ne déstabilise en rien le marché

Trahison, attaque économique, déstabilisation du marché... à moi toute seule??? Wouaaaaah je suis fortiche quand même hein !!! j'arrive à moi seule à mettre en péril économique tout un duché?.... yaurait pas comme un souci là?

Réquisitoire de l'accusation :

Taz arriva pour donner son requisitoire

Decidement dame malthusa vous semblez contente de nos services au vu du nombre de fois ou l�ont vous retrouve en ces lieux
Les preuves sont la et parle d�elle-même il sest un peu facile de se defendre comme vous le faite etant donné le faite que vous-même avez pretendu en taverne que vous en etiez la proprietaire
La raison etant une sorte de protestation pour votre rencontre avec l�armée
Quel honte de voir une personne tel que vous affamer les habitant d�une ville mettant les denréea des prix exorbitants

Votre désire de vengeance a mis en otage toute une villes chose qui est innaceptable
Je demande a mr le juge la plus grande severité envers cette personne demandant 5 jours de prison et 200 ecus d�amende a son encontre
En voulant toucher au portefeuille des viennois j�espere vivement que le votre le serra egalement

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Nefertianne à la barre :

Nef s'avance à la barre afin d'apporter son témoignage dans la dite affaire.
Monsieur le juge, le 8 Décembre 1459 alors que je faisais un tour sur le marché de Vienne, quel ne fut pas mon désarroi de voir celui ci complétement chamboulé. Du mais et de la viande, entre autre, à profusion et à des prix exorbitants. Afin de voir qui se permettait de faire cela, la mairie en a acheté et j'ai amené les preuves à l'officier de la Prévôté, Dame Bonissima, qui a dans un premier temps envoyé un courrier à Dame Malthusa afin de trouver un arrangement. Chose vaine, puisque , encore à ce jour, les denrées déposées par Dame Malthusa sont toujours présentes sur le marché.
Voilà Monsieur le Juge.

Enoncé du verdict :

*Le nouveau juge prit la relève et s'attela rapidement au travail. Premier dossier? Une destabilisation économique... Cela commencait plutôt fort*

En ce 13 Fevrier de l'an 1460, Moi, Tristan Macdonald dict Lightwarrior, Juge du Lyonnais-Dauphiné rend mon verdict.

Entendu que l'accusée est déjà connue des services judiciaires pour plusieurs brigandages, qu'elle ne produit rien de ce qu'elle ne vend, il me parrait evident que ces produits sont issues des divers brigandages.
Entendu qu'elle ait avoué les faits à une jeune femme en taverne mais qu'elle ose nier les faits devant la cour.
Entendu qu'elle a été poutré par notre service de sécurité, le mobile de la vengeance parrait une evidence.

De ce fait, nous jugeons Malthusa coupable de déstabilisation économique! Nous vous condamnons à une amende de 8 écus -car elle n'a pas plus d'argent sur elle et à 1 jour de prison.

Justice est faite!

*Il tapa avec son marteau et annonca :* Affaire suivante!

Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus et à 1 jour de prison ferme