| | Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre |  |
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+8samthebeast Nathiavel Larentina somica Binette56 Rotule Arwel tenshikuroi 12 participants |
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| Pour ou contre Traité de libre circulation entre le Lyonnais-Dauphiné et l'Ordre Royal du Saint Sépulcre | | Pour | | 91% | [ 10 ] | | Contre | | 0% | [ 0 ] | | Ne se prononce pas | | 9% | [ 1 ] |
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| Auteur | Message |
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tenshikuroi
Nombre de messages : 3453
Age : 42
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 09/03/2009
 |  Sujet: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre  Dim 19 Juin 2011 - 11:12 | |
| Certains le savent surement, l'Ordre du Saint Sépulcre a reçu la reconnaissance royale il y a peu. Ceci en fait un Ordre dument reconnu par sa majesté, ils parcourent donc le royaume pour être reconnu par les provinces.
Ils nous propose un traité de libre circulation. J'ai fait apporter quelques modification, notamment l'obligation de nous informer au préalable et pas de débarquer comme ça comme un cheveux sur la soupe. Ce traité porte aussi sur une certaines coopération dans les informations et ne nous engage pas tant que ça, si ce n'est leur reconnaitre le droit de venir chez nous, comme nous le faisons avec les autres Ordres Royaux. Voici la proposition :- Spoiler:
- Citation :
Traité de libre circulation entre le Lyonnais-Dauphiné et l'Ordre Royal du Saint Sépulcre
Préambule
Les Ordres Royaux sont des Ordres de Chevalerie reconnus par la couronne de France. De par leur mission, à savoir la protection de la Couronne de France et des habitants du Royaume, pour le maintien de l’ordre et de la paix, ses membres sont souvent amenés à traverser de nombreuses frontières, les conflits se jouant de pareilles limites. Ainsi, ce texte a pour but de faciliter la libre circulation de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre , sur les terres du Lyonnais-Dauphiné.
Article 1 : de la reconnaissance de chacun et de l'isonomie
-L' Ordre Royal du Saint Sépulcre reconnait les régnants reconnus par la Couronne, comme les légitimes représentants de celle-ci sur leurs terres. De ce fait, il ne peut ni ne doit imposer aucune obligation à l’autre partie.
-Le Duc régnant reconnait le Grand Maître de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre comme le dirigeant légitime de l' Ordre. De ce fait, il ne peut ni ne doit imposer aucune obligation à l’autre partie.
- L'ordre Royal du Saint Sépulcre s'engage à respecter dans son intégralité toutes les lois et coutumes du Lyonnais-Dauphiné hormis exceptions clairement spécifiées ci-après.
Article 2 : de la libre circulation
- Toute personne ayant prêté serment à l' Ordre Royal du Saint Sépulcre ou toute personne susceptible d'agir, de façon officielle, sous couvert de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre est autorisée à se déplacer librement sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans restriction, aussi bien en temps de guerre que de paix. Toutefois, les membres et accompagnants devront informer au minimum une journée avant le passage de la frontière les autorités locales et régionales.
- Les éventuelles Lois Martiales ne s’appliquent donc pas aux membres de l' Ordre Royal du Saint Sépulcre et à leurs accompagnants, leur devoir étant de protéger les terres de Sa Majesté et de ses vassaux.
Pour ce faire, le Grands Maître, les membres du Haut Conseil ou leurs membres en déplacement envoient au préalable un courrier aux autorités Ducales du Lyonnais-Dauphiné annonçant leur venue contenant leurs noms et celui de tous ceux les accompagnant.
Si les dites autorités ont un doute sur l’appartenance à l’Ordre Royal nommé, elles peuvent demander confirmation auprès d’un membre du Haut Conseil de l’Ordre .
Article 3 : du port des armes
-Les membres de l' Ordre Royal du Saint Sépulcre et les personnes placées sous leurs ordres et responsabilités, sont autorisés à porter les armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, leurs armes étant leur seule protection pour accomplir leur devoir.
-Les lois locales et régionales sur le port des armes ne s’appliquent pas aux membres reconnus de l' Ordre Royal du Saint Sépulcre et aux personnes les accompagnant.
Article 4 : de l’échange d’informations
-L' Ordre Royal du Saint Sépulcre s'engage à informer les autorités Ducales du Lyonnais-Dauphiné en cas de menace envers le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
- Le Lyonnais-Dauphiné s'engage à transmettre à l' Ordre Royal du Saint Sépulcre toutes les informations concernant les missions qu'il souhaite lui confier.
Article 5 : de l’engagement de l' Ordre auprès du Lyonnais-Dauphiné
-L' Ordre Royal du Saint Sépulcre s’engage à protéger les intérêts du Roy, de son peuple et de la paix, uniquement eux, dans le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
-Le Duc régnant adressera sa demande auprès du Grand Maistre ou d’un membre du Chapitre de l'Ordre ou du Grand Ecuyer de France.
-Le Grand Maître et son Chapitre se réservent le droit de refuser une mission suite à des contraintes logistiques, humaines, économiques et/ou morales mais devront, par courtoisie, motiver ce refus par quelques mots auprès du demandeur.
Article 6 : du ravitaillement
-L'Ordre Royal du Saint Sépulcre s’engage à proposer son aide de façon bénévole.
-En cas d’intégration temporaire à une armée locale, les membres de l' Ordre Royaux s’engagent à restituer intégralement leur solde, sur demande des instances ducales effectuée dans les 15 jours après le payement effectif de ladite solde.
-Les membres et accompagnateurs de l' Ordre Royal accomplissant leur devoir sur leurs propres économies et réserves, ils pourront faire la demande, individuelle ou par l'intermédiaire du Grand Maître ou du Chapitre de l' Ordre Royal ou du Grand Escuyer de France, d'une aide matérielle pour subvenir à leurs besoins primaires en cas de mission de longue durée.
Article 7 : de la pérennité de cet accord
-Cet accord signé est intemporel, en temps de paix comme en temps de guerre.
- Des modifications totales ou partielles de ce présent texte peuvent être décidées par consentement mutuel.
-En cas de manquement de l' Ordre Royal du Saint Sépulcre à ses devoirs envers le Lyonnais-Dauphiné, ce traité peut être rompu en toute légalité. Le Duc constatant ce manquement dans sa province doit transmettre un dossier au Grand Ecuyer de France contenant les faits reprochés et preuves.
- De même, si les intentions du Lyonnais-Dauphiné sont contraires aux valeurs que défendent l' Ordre Royal du Saint Sépulcre , à savoir la Paix, la Justice, l'Honneur et la Bravoure, le traité ne sera plus valide.
- une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix en le Lyonnais-Dauphiné devra respecter la procédure suivante:
a) Une missive validée par le Duc en exercice sera adressée au Grand Maistre de l'Ordre Royal du Sain Sépulcre. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans la gargote du Lyonnais-Dauphiné et dans les ambassades.
b) L'annulation ne stoppera pas les traversées en cours dans le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
- Ce traité ne peut être rompu en temps de guerre impliquant une province du Domaine Royal ou en cas de levée du ban royal.
Faict à xxxxxxx le xxxxxxxx jour du mois xxxx, an de grasce 1459
Pour l'Ordre Royal du Saint Sépulcre
Son Excellence xxxxxxxxx
Le Chevalier David Dandolo de Pola, Grand Maitre de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre
[scel]
Pour le Lyonnais-Dauphiné
Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné
[scel]
Son Excellence Tenshikuroi Deschenaux, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné
[scel]
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Arwel
Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Dim 19 Juin 2011 - 11:36 | |
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tenshikuroi
Nombre de messages : 3453
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Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 09/03/2009
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Dim 19 Juin 2011 - 18:19 | |
| Ils sont dans cette section de la bibliothèque : http://mercurol.darkbb.com/f26-traites-d-amitie
Ce sont des Concordats donc, souvent plus impactant que celui proposé par l'Ordre du Saint-Sépulcre. Mais celui avec les Teutoniques est plutôt bien fait par exemple. | |
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Rotule
Nombre de messages : 5100
Localisation IG : un peu ici un peu la bas
Date d'inscription : 27/06/2010
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Dim 19 Juin 2011 - 18:51 | |
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Arwel
Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Dim 19 Juin 2011 - 22:56 | |
| Merci Tenshi !
Bon, pour ma part, je ne vois rien à y redire... | |
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tenshikuroi
Nombre de messages : 3453
Age : 42
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 09/03/2009
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Mar 21 Juin 2011 - 16:18 | |
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Binette56
Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Mar 21 Juin 2011 - 16:40 | |
| Ce n'est pas ma tasse de tisane tout ça, donc bon ... Je ne peux me prononcer ! | |
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somica
Nombre de messages : 5916
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 04/08/2009
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Mar 21 Juin 2011 - 19:06 | |
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Larentina
Nombre de messages : 609
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 29/09/2010
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Mer 22 Juin 2011 - 2:10 | |
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Arwel
Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Jeu 23 Juin 2011 - 2:28 | |
| Si pas d'autre intervention d'ici demain soir, ce sera mis au vote. | |
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Arwel
Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Dim 26 Juin 2011 - 1:46 | |
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Nathiavel
Nombre de messages : 4876
Age : 40
Localisation IG : briancon
Date d'inscription : 01/10/2009
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Dim 26 Juin 2011 - 2:18 | |
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samthebeast
Nombre de messages : 26330
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Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Dim 26 Juin 2011 - 9:33 | |
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somica
Nombre de messages : 5916
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 04/08/2009
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Dim 26 Juin 2011 - 11:27 | |
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Binette56
Nombre de messages : 5425
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 09/05/2010
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Dim 26 Juin 2011 - 11:58 | |
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Rotule
Nombre de messages : 5100
Localisation IG : un peu ici un peu la bas
Date d'inscription : 27/06/2010
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Dim 26 Juin 2011 - 15:41 | |
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Maelwen
Nombre de messages : 517
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 28/02/2010
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Dim 26 Juin 2011 - 20:27 | |
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Svetlna
Nombre de messages : 15427
Age : 32
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Dim 26 Juin 2011 - 23:17 | |
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l'oiselier
Archevêque
Nombre de messages : 1376
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 13/10/2009
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Dim 26 Juin 2011 - 23:27 | |
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Thiberian
Conseiller Militaire
Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Dim 26 Juin 2011 - 23:43 | |
| Désolé j'ai mis du temps à lire mais qu'entend t-on par "libre circulation" ?
Je suis d'accord qu'ils puissent se déplacer en LD sans demander d'autorisation même loi des états de sièges mais il semble que ce ne soit pas très clair au sujet des armées.
Ce que je veux dire c'est qu'ils pourraient fort bien interpréter cet accord comme une autorisation permanente de faire circuler leurs armées en LD, et là ça ne me va pas du tout. | |
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Nathiavel
Nombre de messages : 4876
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Date d'inscription : 01/10/2009
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tenshikuroi
Nombre de messages : 3453
Age : 42
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 09/03/2009
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Lun 27 Juin 2011 - 8:45 | |
| Je rejoins Nath. J'ai volontairement laissé le texte sans précision afin de pouvoir leur opposer l'interdiction de circuler en armée, sauf autorisation contraire. Là, il s'agit surtout de s'amender d'un éventuel état de siège s'ils ont besoin de se déplacer rapidement. Avec ce traité, ils pourront le faire, à partir du moment où l'on est prévenu. | |
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Thiberian
Conseiller Militaire
Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Lun 27 Juin 2011 - 9:41 | |
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l'oiselier
Archevêque
Nombre de messages : 1376
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 13/10/2009
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Lun 27 Juin 2011 - 22:27 | |
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Arwel
Nombre de messages : 27652
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Date d'inscription : 22/11/2008
| | Sujet: Re: Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre Mar 28 Juin 2011 - 2:38 | |
| - Spoiler:
- Citation :
Traité de libre circulation entre le Lyonnais-Dauphiné et l'Ordre Royal du Saint Sépulcre
Préambule
Les Ordres Royaux sont des Ordres de Chevalerie reconnus par la couronne de France. De par leur mission, à savoir la protection de la Couronne de France et des habitants du Royaume, pour le maintien de l’ordre et de la paix, ses membres sont souvent amenés à traverser de nombreuses frontières, les conflits se jouant de pareilles limites. Ainsi, ce texte a pour but de faciliter la libre circulation de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre , sur les terres du Lyonnais-Dauphiné.
Article 1 : de la reconnaissance de chacun et de l'isonomie
-L' Ordre Royal du Saint Sépulcre reconnait les régnants reconnus par la Couronne, comme les légitimes représentants de celle-ci sur leurs terres. De ce fait, il ne peut ni ne doit imposer aucune obligation à l’autre partie.
-Le Duc régnant reconnait le Grand Maître de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre comme le dirigeant légitime de l' Ordre. De ce fait, il ne peut ni ne doit imposer aucune obligation à l’autre partie.
- L'ordre Royal du Saint Sépulcre s'engage à respecter dans son intégralité toutes les lois et coutumes du Lyonnais-Dauphiné hormis exceptions clairement spécifiées ci-après.
Article 2 : de la libre circulation
- Toute personne ayant prêté serment à l' Ordre Royal du Saint Sépulcre ou toute personne susceptible d'agir, de façon officielle, sous couvert de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre est autorisée à se déplacer librement sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans restriction, aussi bien en temps de guerre que de paix. Toutefois, les membres et accompagnants devront informer au minimum une journée avant le passage de la frontière les autorités locales et régionales.
- Les éventuelles Lois Martiales ne s’appliquent donc pas aux membres de l' Ordre Royal du Saint Sépulcre et à leurs accompagnants, leur devoir étant de protéger les terres de Sa Majesté et de ses vassaux.
Pour ce faire, le Grands Maître, les membres du Haut Conseil ou leurs membres en déplacement envoient au préalable un courrier aux autorités Ducales du Lyonnais-Dauphiné annonçant leur venue contenant leurs noms et celui de tous ceux les accompagnant.
Si les dites autorités ont un doute sur l’appartenance à l’Ordre Royal nommé, elles peuvent demander confirmation auprès d’un membre du Haut Conseil de l’Ordre .
Article 3 : du port des armes
-Les membres de l' Ordre Royal du Saint Sépulcre et les personnes placées sous leurs ordres et responsabilités, sont autorisés à porter les armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, leurs armes étant leur seule protection pour accomplir leur devoir.
-Les lois locales et régionales sur le port des armes ne s’appliquent pas aux membres reconnus de l' Ordre Royal du Saint Sépulcre et aux personnes les accompagnant.
Article 4 : de l’échange d’informations
-L' Ordre Royal du Saint Sépulcre s'engage à informer les autorités Ducales du Lyonnais-Dauphiné en cas de menace envers le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
- Le Lyonnais-Dauphiné s'engage à transmettre à l' Ordre Royal du Saint Sépulcre toutes les informations concernant les missions qu'il souhaite lui confier.
Article 5 : de l’engagement de l' Ordre auprès du Lyonnais-Dauphiné
-L' Ordre Royal du Saint Sépulcre s’engage à protéger les intérêts du Roy, de son peuple et de la paix, uniquement eux, dans le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
-Le Duc régnant adressera sa demande auprès du Grand Maistre ou d’un membre du Chapitre de l'Ordre ou du Grand Ecuyer de France.
-Le Grand Maître et son Chapitre se réservent le droit de refuser une mission suite à des contraintes logistiques, humaines, économiques et/ou morales mais devront, par courtoisie, motiver ce refus par quelques mots auprès du demandeur.
Article 6 : du ravitaillement
-L'Ordre Royal du Saint Sépulcre s’engage à proposer son aide de façon bénévole.
-En cas d’intégration temporaire à une armée locale, les membres de l' Ordre Royaux s’engagent à restituer intégralement leur solde, sur demande des instances ducales effectuée dans les 15 jours après le payement effectif de ladite solde.
-Les membres et accompagnateurs de l' Ordre Royal accomplissant leur devoir sur leurs propres économies et réserves, ils pourront faire la demande, individuelle ou par l'intermédiaire du Grand Maître ou du Chapitre de l' Ordre Royal ou du Grand Escuyer de France, d'une aide matérielle pour subvenir à leurs besoins primaires en cas de mission de longue durée.
Article 7 : de la pérennité de cet accord
-Cet accord signé est intemporel, en temps de paix comme en temps de guerre.
- Des modifications totales ou partielles de ce présent texte peuvent être décidées par consentement mutuel.
-En cas de manquement de l' Ordre Royal du Saint Sépulcre à ses devoirs envers le Lyonnais-Dauphiné, ce traité peut être rompu en toute légalité. Le Duc constatant ce manquement dans sa province doit transmettre un dossier au Grand Ecuyer de France contenant les faits reprochés et preuves.
- De même, si les intentions du Lyonnais-Dauphiné sont contraires aux valeurs que défendent l' Ordre Royal du Saint Sépulcre , à savoir la Paix, la Justice, l'Honneur et la Bravoure, le traité ne sera plus valide.
- une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix en le Lyonnais-Dauphiné devra respecter la procédure suivante:
a) Une missive validée par le Duc en exercice sera adressée au Grand Maistre de l'Ordre Royal du Sain Sépulcre. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans la gargote du Lyonnais-Dauphiné et dans les ambassades.
b) L'annulation ne stoppera pas les traversées en cours dans le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
- Ce traité ne peut être rompu en temps de guerre impliquant une province du Domaine Royal ou en cas de levée du ban royal.
Faict à xxxxxxx le xxxxxxxx jour du mois xxxx, an de grasce 1459
Pour l'Ordre Royal du Saint Sépulcre
Son Excellence xxxxxxxxx
Le Chevalier David Dandolo de Pola, Grand Maitre de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre
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Pour le Lyonnais-Dauphiné
Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné
Son Excellence Tenshikuroi Deschenaux, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné
Voilà, scellé. | |
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