le traité avec l'Alençon

La nouvelle ambassadrice de l'Alençon s'est présentée à Mercurol et m'a parlé du souhait de sa province de dépoussiérer ses traités les plus anciens.

Ils ont perdu leurs scels et les signatures sont devenues illisibles. Nous avons nous aussi quantité de ces traités qui pourraient être d'un jour à l'autre remis en cause pour ces raisons.

Avec l'Alençon nous n'avons qu'un traité diplomatique que je vous montre :

Elle fait passer à la ronde le document .

Citation :

TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU LYONNAIS DAUPHINE ET D'ALENÇON

Article 1:
L'Alençon mettra au sein de sa chancellerie une suite à la disposition de l’ambassadeur du Duché du Lyonnais Dauphiné. Cette suite bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.
Le Lyonnais-Dauphiné mettra au sein du domaine de Mercurol une suite à la disposition de l’ambassadeur du Duché d'Alençon. Cette suite bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.


Article 2-1 :
L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché d'Alençon.
L'ambassadeur du Duché d'Alençon dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Lyonnais-Dauphiné.

Article 2-2 :
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Alençon, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Duché d'Alençon, sur les terres du Duché d'Alençon.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Duché d'Alençon dans le Lyonnais-Dauphiné, le Conseil du Duché d'Alençon peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Lyonnais-Dauphiné sur les terres du Lyonnais-Dauphiné.

Article 2-3 :
Dans le cas où l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Alençon commettrait une faute grave, le Duché d'Alençon se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné rattaché au Duché d'Alençon.
Dans le cas où l’ambassadeur du Duché d'Alençon en Lyonnais-Dauphiné commettrait une faute grave, le Lyonnais-Dauphiné se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur du Duché d'Alençon rattaché au Lyonnais-Dauphiné.

Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer aucune fonction officielle sur le territoire d'où elle a été bannie, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.

Article 3 :
En cas de nécessité urgente, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade du Duché d'Alençon. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
En cas de nécessité urgente, le Duché d'Alençon peut exiger le départ de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché d'Alençon.

Article 4 :
Le Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Duché d'Alençon, de sa famille et de ses gens.
Le Duché d'Alençon autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné, de sa famille et de ses gens.

Article 5 :
Le Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Duché d'Alençon sur l'ensemble de son territoire et en toutes situations.
Le Duché d'Alençon s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire et en toutes situations.

Article 6:
Si l'un des deux duchés signataire désirait faire modifier le présent traité il lui faudrait envoyer une proposition argumentée du traité modifié à l'autre duché, qui pourra faire une nouvelle proposition de la même façon, ou bien la refuser, ou bien ratifier la modification qui entrerait en vigueur au lendemain de la signature du traité modifié, emportant la caducité du présent traité.


Article 7:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration argumentée par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.
Le présent traité deviendrait caduc si l'un ou l'autre des signataires déclarait la guerre à l'autre province signataire.

Faict au Domaine de Mercurol, en l'an quatorze cent cinquante sept, du mois d'Octobre le quatorze.

Pour le Lyonnais-Dauphiné :
Gouverneur, Sa grâsce Ka Devirieux, dict de Brugeliete, Seigneur de Saint-Véran


Anne Cornedrue de Culan, Dame de La Mure, Chancelier



Pour le Duché d'Alençon
Duc El Cid.


Chancelier Lyonis.

Le souhait de l'ambassadrice serait de, dans un premier temps, faire une déclaration commune pour renouveler les liens entre nous qui se traduiront par la réécriture du traité diplomatique. Il a besoin d'être rafraîchi comme vous pouvez constater et peut-être allégé, il me semble très redondant.

Je profite de l'occasion de demander si on ne profiterait pas de l'occasion pour proposer un traité de coopération judiciare. Soit sous la forme d'un traité complet ou sous la forme de deux traités qui est parfois plus aisé à faire modifier. L'Alençon pour ceux qui l'ignore est sise au nord de la France, pas très loin de l'Anjou avec laquelle ils ont souvent des démêlés. Ils font partie du Domaine Royal. Mais son éloignement relatif rend les coopérations judiciaires moins nécessaires sûrement, mais peut-être que ces messieurs de la justice auraient un avis.

Dernière chose : je voudrais vos avis sur la question du renouvellement de ces vieux traités obsolètes. Bien qu'on peut s'y montrer attachés de par les personnes qui ont travaillé autrefois dessus, il y a aussi la nécessité de regarder aussi devant soi. Selon vos réponses dans ce cas je proposerais ou pas quelques traités à rafraîchir.

Proposition concoctée pour le traité avec l'Alençon. J'ai tenu à faire rappeler les signataires du traité d'origine. L'histoire de notre Duché me tient à coeur.

Citation :

TRAITÉ DIPLOMATIQUE ENTRE LE LYONNAIS DAUPHINÉ & L’ALENÇON

Il y a dix ans, El Cid, alors Duc d’Alençon & Ka Devirieux, alors Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, secondés par leurs chanceliers respectifs, Anne Cornedure de Culan et, Lyonis, signaient un traité visant le statut des ambassadeurs des deux provinces. La diplomatie étant l’essence même de négociations, de coopération et de politique, le Lyonnais-Dauphiné et l’Alençon se joignent l’un à l’autre pour établir ledit traité.


____Article 1 |1
L’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l’immunité diplomatique sur l’ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché d’Alençon, s’étendant aux locaux lui étant réservé au sein de la Chancellerie. Il jouit ainsi de l’aide et de la protection du Duché d’Alençon, qu’il en formule le souhait, ou non.
L’ambassadeur de l’Alençon dispose de l’immunité diplomatique sur l’ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Lyonnais-Dauphiné, s’étendant aux locaux lui étant réservé au sein de la Chancellerie. Il jouit ainsi de l’aide et de la protection du Duché du Lyonnais-Dauphiné, qu’il en formule le souhait, ou non.

____Article 1 | 2
Ladite immunité peut être levée par le Duc Régnant, au travers son Chancelier, à son ambassadeur s’il comment une faute : entravant son devoir d’exemplarité, de réserve et de secret, mettant en danger la sécurité des Duchés, ou les relations diplomatiques., de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé sur son Duché d’habitation.

____Article 1 | 3
Les Duchés du Lyonnais-Dauphiné & d’Alençon, en cas de faute de l’ambassadeur, se réservent le droit de le reconduire à la frontière, de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur homologue à leur province et de le juger indésirable sur ses terres.

____Article 2
En cas unique de nécessité urgente, le Duc du Duché du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l’ambassade du Duché d’Alençon. L’ambassadeur dispose d’un délai d’une semaine pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
En cas unique de nécessité urgente, le Duc du Duché d’Alençon peut exiger le départ de l’ambassade du Duché du Lyonnais-Dauphiné. L’ambassadeur dispose d’un délai d’une semaine pour quitter le territoire Alençonnais.

____Article 3
Le Lyonnais-Dauphiné autorise de fait, la libre circulation de l’ambassadeur du Duché d’Alençon sur son territoire.
L’Alençon autorise de fait, la libre circulation de l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur son territoire.

____Article 4 | 1
Si l’un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait dans un premier temps en faire la déclaration officielle, et argumentée auprès de l’autre duché. Le traité sera alors rendu caduc à compter de la déclaration.

____Article 4 | 2
Si l’un des deux duchés signataires désirait modifier le présent traité, il lui faudrait en exprimer le souhait et la motivation par écrit ou entretien avec les différents partis concernés. La proposition peut être refusée, ou bien ratifiée, rendant le présent traité caduc et entrant en vigueur au lendemain de la signature de la modification.

[hr=25]


Fait à _________, le ______ de l’an de grâce quatorze cent soixante-sept.
Pour le Lyonnais-Dauphiné :

Pour l’Alençon :