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 le traité avec l'Alençon

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5 participants
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LedZeppelin
Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
LedZeppelin


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MessageSujet: le traité avec l'Alençon   le traité avec l'Alençon Icon_minitimeMer 30 Jan 2019 - 21:01

La nouvelle ambassadrice de l'Alençon s'est présentée à Mercurol et m'a parlé du souhait de sa province de dépoussiérer ses traités les plus anciens.

Ils ont perdu leurs scels et les signatures sont devenues illisibles. Nous avons nous aussi quantité de ces traités qui pourraient être d'un jour à l'autre remis en cause pour ces raisons.

Avec l'Alençon nous n'avons qu'un traité diplomatique que je vous montre :


Elle fait passer à la ronde le document .

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU LYONNAIS DAUPHINE ET D'ALENÇON


Article 1:
L'Alençon mettra au sein de sa chancellerie une suite à la disposition de l’ambassadeur du Duché du Lyonnais Dauphiné. Cette suite bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.
Le Lyonnais-Dauphiné mettra au sein du domaine de Mercurol une suite à la disposition de l’ambassadeur du Duché d'Alençon. Cette suite bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.


Article 2-1 :
L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché d'Alençon.
L'ambassadeur du Duché d'Alençon dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Lyonnais-Dauphiné.

Article 2-2 :
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Alençon, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Duché d'Alençon, sur les terres du Duché d'Alençon.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Duché d'Alençon dans le Lyonnais-Dauphiné, le Conseil du Duché d'Alençon peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Lyonnais-Dauphiné sur les terres du Lyonnais-Dauphiné.

Article 2-3 :
Dans le cas où l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Alençon commettrait une faute grave, le Duché d'Alençon se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné rattaché au Duché d'Alençon.
Dans le cas où l’ambassadeur du Duché d'Alençon en Lyonnais-Dauphiné commettrait une faute grave, le Lyonnais-Dauphiné se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur du Duché d'Alençon rattaché au Lyonnais-Dauphiné.

Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer aucune fonction officielle sur le territoire d'où elle a été bannie, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.

Article 3 :
En cas de nécessité urgente, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade du Duché d'Alençon. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
En cas de nécessité urgente, le Duché d'Alençon peut exiger le départ de l'ambassade du Lyonnais-Dauphiné. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché d'Alençon.

Article 4 :
Le Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Duché d'Alençon, de sa famille et de ses gens.
Le Duché d'Alençon autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné, de sa famille et de ses gens.

Article 5 :
Le Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Duché d'Alençon sur l'ensemble de son territoire et en toutes situations.
Le Duché d'Alençon s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire et en toutes situations.

Article 6:
Si l'un des deux duchés signataire désirait faire modifier le présent traité il lui faudrait envoyer une proposition argumentée du traité modifié à l'autre duché, qui pourra faire une nouvelle proposition de la même façon, ou bien la refuser, ou bien ratifier la modification qui entrerait en vigueur au lendemain de la signature du traité modifié, emportant la caducité du présent traité.


Article 7:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration argumentée par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.
Le présent traité deviendrait caduc si l'un ou l'autre des signataires déclarait la guerre à l'autre province signataire.

Faict au Domaine de Mercurol, en l'an quatorze cent cinquante sept, du mois d'Octobre le quatorze.

Pour le Lyonnais-Dauphiné :
Gouverneur, Sa grâsce Ka Devirieux, dict de Brugeliete, Seigneur de Saint-Véran
le traité avec l'Alençon Sceauurbs15sb

Anne Cornedrue de Culan, Dame de La Mure, Chancelier
le traité avec l'Alençon Sceauurbs31yx


Pour le Duché d'Alençon
Duc El Cid.
le traité avec l'Alençon Sinopleaa5

Chancelier Lyonis.
le traité avec l'Alençon 51549lyonis12_vert

Le souhait de l'ambassadrice serait de, dans un premier temps, faire une déclaration commune pour renouveler les liens entre nous qui se traduiront par la réécriture du traité diplomatique. Il a besoin d'être rafraîchi comme vous pouvez constater et peut-être allégé, il me semble très redondant.

Je profite de l'occasion de demander si on ne profiterait pas de l'occasion pour proposer un traité de coopération judiciare. Soit sous la forme d'un traité complet ou sous la forme de deux traités qui est parfois plus aisé à faire modifier. L'Alençon pour ceux qui l'ignore est sise au nord de la France, pas très loin de l'Anjou avec laquelle ils ont souvent des démêlés. Ils font partie du Domaine Royal. Mais son éloignement relatif rend les coopérations judiciaires moins nécessaires sûrement, mais peut-être que ces messieurs de la justice auraient un avis.

Dernière chose : je voudrais vos avis sur la question du renouvellement de ces vieux traités obsolètes. Bien qu'on peut s'y montrer attachés de par les personnes qui ont travaillé autrefois dessus, il y a aussi la nécessité de regarder aussi devant soi. Selon vos réponses dans ce cas je proposerais ou pas quelques traités à rafraîchir.
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: le traité avec l'Alençon   le traité avec l'Alençon Icon_minitimeMer 30 Jan 2019 - 21:28

Effectivement il faut les remettre au gout du jour
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Alexa

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MessageSujet: Re: le traité avec l'Alençon   le traité avec l'Alençon Icon_minitimeMer 30 Jan 2019 - 21:38

Y ajouter un volet ou un second traité pour la coopération judiciaire pourrait être bien et permettre de gagner du temps si on s'y trouve confronté. Au lieu de devoir courir après les autorisations avant de pouvoir lancer un procès. Je pense que c'est bien malgré la distance.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: le traité avec l'Alençon   le traité avec l'Alençon Icon_minitimeMer 30 Jan 2019 - 21:52

Je suis d'accord pour une mise à jour des vieux traités et pour un traité avec l'Alençon, je me demande même si ce n'est pas moi qui l'ai porté celui là.

J'avais adoré mes instants en temps qu'Ambassadrice chez eux, j'avais fait de l'escalade avec le CaM sur les tours du château, c'est dur à oublier.


*Rigole toute seule en repensant à sa jeunesse.*

C'est une région avec laquelle on a toujours eut de bonnes relations il me semble. Razz
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: le traité avec l'Alençon   le traité avec l'Alençon Icon_minitimeMer 30 Jan 2019 - 23:31

Du même avis que tout le monde dépoussiérons les vieux traités. Nous garderons les anciens pour mémoire si vous voulez, mais les temps changent et il est bon de remettre tout ceci aux goûts du jour.

Vous avez raison pour le traité de coopération judiciaire, il peut peut-être se placer en annexe. Savez vous comment ça se fait ailleurs aujourd'hui?
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LedZeppelin
Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
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MessageSujet: Re: le traité avec l'Alençon   le traité avec l'Alençon Icon_minitimeJeu 31 Jan 2019 - 22:10

Bonjour Plume ! Je suis contente de te voir. Tu ne changes pas en tout cas. Tu es pleine d'entrain et parait toujours aussi jeune.

Puis elle répondit à Nyna :

Je regarde souvent ce qui se fait ailleurs mais la préférence va souvent vers des traités séparés pour pouvoir les modifier plus facilement. Mais je vais en discuter avec l'ambassadrice, elle aurait peut-être une idée.

Je suis très contente de vos avis j'aurais pas pensé à une telle ouverture. J'ai craint que par nostalgie, surtout avec Plume et Nyna qui y ont tant travaillé autrefois.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: le traité avec l'Alençon   le traité avec l'Alençon Icon_minitimeJeu 31 Jan 2019 - 22:24

Le passé, c'est le passé, il faut savoir regarder vers l'avenir.

Je ne m'encombre plus des souvenirs, c'est aussi ce qui a pas mal empêché le Duché d'avancer et d'intégrer des petits nouveaux et je trouve cela dommage de se priver d'idées nouvelles.

Ma retraite m'a fait un bien fou!
Je vois les choses de manière plus détachée et de toute évidence ça n'a que du bon, car tu repartiras d'ici avec moins de peur pour nous présenter d'autres projets.
Razz

Merci Led, c'est la nature et le repos, me tenir loin de tout cela, n'a eu que des effets bénéfiques. Je suis contente de te voir aussi et te remercie pour tous ses compliments!
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LedZeppelin
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MessageSujet: Re: le traité avec l'Alençon   le traité avec l'Alençon Icon_minitimeJeu 31 Jan 2019 - 23:31

Led lui fit un large sourire.

oui tout à fait j'ai plein d'idées et voir le conseil s'intéresser à la diplomatie motive aussi la chancellerie.... et la chancelière par contre coup.
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LedZeppelin
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MessageSujet: Re: le traité avec l'Alençon   le traité avec l'Alençon Icon_minitimeVen 15 Fév 2019 - 5:00

Proposition concoctée pour le traité avec l'Alençon. J'ai tenu à faire rappeler les signataires du traité d'origine. L'histoire de notre Duché me tient à coeur.



Citation :

TRAITÉ DIPLOMATIQUE ENTRE LE LYONNAIS DAUPHINÉ & L’ALENÇON

        Il y a dix ans, El Cid, alors Duc d’Alençon & Ka Devirieux, alors Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, secondés par leurs chanceliers respectifs, Anne Cornedure de Culan et, Lyonis, signaient un traité visant le statut des ambassadeurs des deux provinces. La diplomatie étant l’essence même de négociations, de coopération et de politique, le Lyonnais-Dauphiné et l’Alençon se joignent l’un à l’autre pour établir ledit traité.


      ____Article 1 |1
      L’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l’immunité diplomatique sur l’ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché d’Alençon, s’étendant aux locaux lui étant réservé au sein de la Chancellerie. Il jouit ainsi de l’aide et de la protection du Duché d’Alençon, qu’il en formule le souhait, ou non.
      L’ambassadeur de l’Alençon dispose de l’immunité diplomatique sur l’ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Lyonnais-Dauphiné, s’étendant aux locaux lui étant réservé au sein de la Chancellerie. Il jouit ainsi de l’aide et de la protection du Duché du Lyonnais-Dauphiné, qu’il en formule le souhait, ou non.

      ____Article 1 | 2
      Ladite immunité peut être levée par le Duc Régnant, au travers son Chancelier, à son ambassadeur s’il comment une faute : entravant son devoir d’exemplarité, de réserve et de secret, mettant en danger la sécurité des Duchés, ou les relations diplomatiques., de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé sur son Duché d’habitation.

      ____Article 1 | 3
      Les Duchés du Lyonnais-Dauphiné & d’Alençon, en cas de faute de l’ambassadeur, se réservent le droit de le reconduire à la frontière, de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur homologue à leur province et de le juger indésirable sur ses terres.

      ____Article 2
      En cas unique de nécessité urgente, le Duc du Duché du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l’ambassade du Duché d’Alençon. L’ambassadeur dispose d’un délai d’une semaine pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
      En cas unique de nécessité urgente, le Duc du Duché d’Alençon peut exiger le départ de l’ambassade du Duché du Lyonnais-Dauphiné. L’ambassadeur dispose d’un délai d’une semaine pour quitter le territoire Alençonnais.

      ____Article 3
      Le Lyonnais-Dauphiné autorise de fait, la libre circulation de l’ambassadeur du Duché d’Alençon sur son territoire.
      L’Alençon autorise de fait, la libre circulation de l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur son territoire.

      ____Article 4 | 1
      Si l’un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait dans un premier temps en faire la déclaration officielle, et argumentée auprès de l’autre duché. Le traité sera alors rendu caduc à compter de la déclaration.

      ____Article 4 | 2
      Si l’un des deux duchés signataires désirait modifier le présent traité, il lui faudrait en exprimer le souhait et la motivation par écrit ou entretien avec les différents partis concernés. La proposition peut être refusée, ou bien ratifiée, rendant le présent traité caduc et entrant en vigueur au lendemain de la signature de la modification.

      [hr=25]

      Fait à _________, le ______ de l’an de grâce quatorze cent soixante-sept.
      Pour le Lyonnais-Dauphiné :

      Pour l’Alençon :
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: le traité avec l'Alençon   le traité avec l'Alençon Icon_minitimeVen 15 Fév 2019 - 11:55

Je ne comprends pas bien les tenants et aboutissants de ce traité. On ne parle que des ambassadeurs. Un traité ne parle-til pas en priorité de se qui lie deux provinces?
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MessageSujet: Re: le traité avec l'Alençon   le traité avec l'Alençon Icon_minitime

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