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 EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé)

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5 participants
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Larentina

Larentina


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MessageSujet: EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé)   EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé) Icon_minitimeDim 31 Juil 2011 - 1:10

madpompon a écrit:
Accusé: Sire Titikill83
Victime: DameLaurelyne représentant de la ville de Embrun
Officier en charge: Madpompon

La fiche:
Citation :
EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé) 191752fiche

Les faits:
Cet individu a mis en vente sur le marché 2 steres de bois à 10.05 écus sur le marché malgres un message du maire une semaine avant.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:
EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé) 275527Sanstitre

La loi:
Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

Voici les courriers échangés:
Citation :
Salutation,

Je me présente, je suis Madpompon, garde maraichaussé.
J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'escroquerie à cause de la vente, au-dessus du prix maximum autorisé, des biens suivants: 2 steres de bois à 10.05 écus.

Le prix maximum autorisé pour cet objet est de 4.50 écus.
Afin de réparer cette erreur et vu que vous etes LVL0, je vous propose une médiation :
Afin de vous acquitter de cette infraction, je vous demande de travailler 2 jours dans les mines du comté :
Hors de la ville >> travaux >> travailler

Vous devrez me fournir la preuve de votre travail en faisant un screen de vos evenements.

Attention !!!
En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement mis en jugement.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis au tribunal qui ne tardera pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors, saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice du Lyonnais-Dauphiné.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en mairie de Lyon et à la cour de justice de notre Duché.

Bien à vous,
Madpompon, garde maraichaussé.

Citation :
Salutation,

Je me présente, je suis Madpompon, garde maraichaussé.
Je vous rappelle que vous êtes accusé d'escroquerie à cause de la vente, au-dessus du prix maximum autorisé, des biens suivants: 2 steres de bois à 10.05 écus

Dans ma précédente missive, je vous proposais une médiation :
Afin de vous acquitter de cette infraction, je vous demandais de travailler 2 jours dans les mines du comté :
Hors de la ville >> travaux >> travailler

Vous devez me fournir la preuve de votre travail en faisant un screen de vos evenements.

Ce courrier est le dernier rappel que je vous fais.

Il vous reste encore 24h pour accepter la médiation, ensuite je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier à notre tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cordialement,

Madpompon, garde maraichaussé

Au vu de son état (LVL0), il lui a été également proposé une journée supplémentaire ainsi que l'aide de mon pigeon personnel (adresse msn) afin qu'il me transmette la preuve de la médiation. De même, il lui a été donné conseils pour acceder au niveau supérieur.

Dépôt de plainte:

Citation :
Embrun le 30 juillet 1459

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Madpompon, Garde maraichaussé d'Embrun.
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Binette56

Binette56


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MessageSujet: Re: EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé)   EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé) Icon_minitimeDim 31 Juil 2011 - 13:20

Citation :
En ce jour du 01 Aout de l'an 1459,

Nous, Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre de sieur Titikill83.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir mis en vente sur le marché d'Embrun, le 25 Juillet 1459, 2 stères de bois à 10.05 écus pièce.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/hpimg4/pics/275527Sanstitre.png

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
A valider !


Dernière édition par Binette56 le Dim 31 Juil 2011 - 17:41, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé)   EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé) Icon_minitimeDim 31 Juil 2011 - 17:22

Encore un qui ne regarde pas la grille des prix maximaux affichée!, se dit Huna, tout en écoutant le procureur. Elle s'exprima à la fin de son discours ainsi :



Je valide cet acte d'accusation à l’encontre de sieur Titikill83.

Il faudra par la suite, bien indiquer qui appeler à la barre pour l'accusation.
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Binette56

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MessageSujet: Re: EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé)   EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé) Icon_minitimeDim 31 Juil 2011 - 17:35

J'envoie donc l'acte.

Citation :
L'accusation appelle Madpompon à la barre.
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Binette56

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MessageSujet: Re: EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé)   EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé) Icon_minitimeDim 31 Juil 2011 - 17:39

ça attendra un peu .... Embarassed

Citation :
Euh, oui, mais euh oui, enfin *hips* blurp, hein ?
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Binette56

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MessageSujet: Re: EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé)   EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé) Icon_minitimeLun 1 Aoû 2011 - 7:24

En procès.
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MessageSujet: Re: EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé)   EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé) Icon_minitimeVen 19 Aoû 2011 - 14:57

L'accusé est mort.
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MessageSujet: Re: EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé)   EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé) Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 0:22

Citation :
Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

mon req:

Citation :
Qu'il rende des comptes devant le Trés-Haut
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istanga de lendelin

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MessageSujet: Re: EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé)   EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé) Icon_minitimeMar 23 Aoû 2011 - 6:59

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
Tout en me disant que le prévenu aurait au moins 20 écus et dix deniers à dépenser sur la route qui le mènerait devant le Très-Haut, j'assène un coup de marteau sur mon bureau, m'imaginant la tête du valet du bâtonnier décédé éclater en mille morceaux, quelques bribes de cervelle s'éparpillant sur les dossiers, puis j'énonce ma sentence :

"Relaxé pour cause de décès prématuré"
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Plumedange

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MessageSujet: Re: EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé)   EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé) Icon_minitimeMer 21 Sep 2011 - 17:10

Mémo pour archivage:
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
1 témoin: Madpompon (Accusation)

Spoiler:
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MessageSujet: Re: EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé)   EM /**/ Escroquerie - Titikill83 (Relaxé) Icon_minitime

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