LY /**/ Colombine.d.albon - Trahison (Ne dépend pas du tribunal) [Sans Suite]

Citation :: Date : 6 Juillet 1459
Accusé : Lieutenant Colombine.d.albon
Victime : Larentina
Officier en charge : Plumedange

La fiche :

Dernière Connexion le 4 Juillet 2011
Retour de retraite le 18 Juillet 2011

Citation :

Les faits :

Elle n'a pas suivi la procédure d'un dossier et à abusé de son pouvoir pour qu'il soit transmis, mettant en jeu sa démission, ce qui a conduit le dossier à un classement sans suite pur vice de procédure. De plus elle n'a pas respecté le prévôt Larentina, son supérieur direct. Enfin, elle ne sert plus son duché et se cache en retraite alors que sa démission n'a pas été acceptée.

Preuves du délit :

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La loi :

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Échanges entre le Lieutenant et le Prévôt ou discussions :

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Courrier de dépôt de plainte :

Code:: Bonjour,

Je vous annonce qu'une plainte à été déposée contre vous pour Trahison suite au nom respect de votre serment.

Vous serez prochainement amenée à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation.

Bien à vous,
Plume, Grand Officier de la Prévôté.

Le planning c'est celui des gardes si j'ai bien compris ?
Elle a donc effectuée la garde du mercredi ?

Par contre, il n'y a aucun texte de loi, rien. C'est normal pour un cas comme ça ?

Pour l'abus de pouvoir, c'est quel dossier ?

Le manque de respect ne rentre pas en compte. Il ne me semble pas que vous soyez noble Dame Larentina

Citation :: IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

La loi, c'est son serment d'agent de la prévôté.
Dedans il est bien dit que si elle ne le respecte pas elle est passible de trahison.
Sa fait donc office de loi.

La noblesse n'entre pas en compte là, ce n'est pas un dossier héraldique mais d'un supérieur envers un de ses subordonnés.

Pour le planning c'est celui des gardes oui et elle n'a pas assurée sa dernière garde, surement celle du mercredi effectivement.

Haaaannn ok j'étais à côté de la plaque !

Bon, va falloir que je me mettre dessus !

C’est surtout que cette affaire relève des Cold et de la cour martiale car l’insubordination puisque c’est cela dont il s’agit surtout et un manquement au devoir relevent en équivalence d’un TAOP, et n’a pas à être jugée par le tribunal.

Citation :: V.1.a : Juridiction de la Cour Martiale

La Cour Martiale a pour tâche de veiller au respect des droits et devoirs des gens d'armes du Lyonnais-Dauphiné et de faire régner la discipline au sein des Compagnies d'Ordonnances. Elle est donc compétente pour étudier tout manquement d'un membre des Compagnies d'Ordonnance ou considéré comme tel au moment des faits, survenu lors de son service ou en lien avec celui-ci.

Avant toute chose, c'est quel dossier où il y a eu de l'abus de pouvoir ?

Ce n'est pas un TAOP puisque c'est son serment qui est remis en cause et non l'insubordination.
Déserter ce n'est clairement pas un simple TAOP.

C'est suite au classement sans suite du dossier concernant Phelim que Colombine à quitté les rangs, non sans avoir mis dans la balance sa démission ou la transmission du dit dossier.

Edit: Dans ce cas il faudrait que ce dossier soit transmis au responsable du conseil de guerre, je ne sais pas du tout de qui il est constitué alors je ne peux pas orienter Larentina.

Donc à classer sans suites, je fais confiance aux dires d'Isa. J'avoue être largué là. Je prendrais plus de temps de regarder quand j'aurais un peu plus le temps.

Je classe, mais il faudrait rappeler au prévôt que la plainte doit être envoyée à la cours martiale.

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