LY /**/ Escroquerie - Supervince (Mort) [Sans Suite]

Citation :

Date: 02/08/1459 (Prescription le 02/02/1460)
[b]Accusé : Sieur Supervince
Victime : Phelim représentant la mairie de Lyon
Officier en charge : Larentina

La fiche :




Les faits :

Sieur Supervince a vendu des marchandises provenant de ressourses naturelle n'appartenant pas a Lyon


Preuves du délit :




La loi :

Citation :

o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même.
Tout marchand ambulant désirant commercer sur un quelconque marché dauphinois est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 2 marchandises par jour.
o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

Premier courrier :

Citation :

Bonjour Sieur

J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.

Vous avez vendu 5 poisson au Maire de Lyon.

Hors Je me dois donc de vous rappeler, la loi en vigueur :


o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même.
Tout marchand ambulant désirant commercer sur un quelconque marché dauphinois est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 2 marchandises par jour.
o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire


Vous remarquerez donc que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon. Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Racheter ces 5 poissons au même prix (18.10 écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.


Je suis disponible pour toutes questions de votre part,

Fait en la Caserne de Belle-Cordière le 02 Août 1459,

Larentina, Prévôt des maréchaux.

Réponse :

Citation :

* Expéditeur : Supervince
* Date d'envoi : 03/08/2011 - 11:42:47
* Titre : Re: Infraction

* Bonjour Dame Larentina,

J'ai le regret de vous informer que je ne me soumettrai pas à votre requête.
Je ne comprends pas l'absurdité de cette loi. J'ai respecté le marché de Lyon en ne vendant pas au dessus des prix maximum. D'ailleurs cette denrée importée ne fausse aucunement le marché étant entendu qu'il n'y avait pas de concurrence.
Je m'étonne également que la Mairie se soit empréssée d'acheter mes poissons alors qu'elle aurait pu (ou dû) en laisser profiter ses sujets.
Je vous quitte, bien amer d'avoir un tel accueil dans votre cité.

Adieu.

dépôt de plainte :

Citation :

Caserne de Belle-Cordière, le 04 Aoust 1459
Bonjour,

Vous n'avez pas accepté l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe donc qu'une plainte à été déposée contre vous pour escroquerie.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Larentina
Prévôt des maréchaux du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

En ce jour du XX aout de l'an 1459,

Nous, Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Oiselier à l'encontre du sieur Supervince.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 02 Aout 1459, 5 poissons au prix de 18.10 écus pièce, sans autorisation préalable du maire.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/hpimg11/pics/77105597P3.png

Extrait de loi se rapportant au commerce des ressources naturelles :

o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense !

C'est bon ?

GRrrrrrrrrrrr

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Cela ne fait rien si il n'est pas localisable dans une ville, il peut être sur la route mais dans le duché, donc tu peux essayer de lancer, sinon tu aurais " X n'est pas présent dans le duché"

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Bourbon [Duché du Bourbonnais-Auvergne], il y a 2 jours, 2011-9-18 à 14h51.

CJ à lancer en espérant qu'il y est encore, en BA.

Nous n'avons pas de CJ avec le BA. Le dossier est donc encore en attente.