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 VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)

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Marsaly

Marsaly


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MessageSujet: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeMer 17 Aoû 2011 - 22:09

Citation :
Accusé:Dame Wess
Victime: Dame Lady_Antlia
Officier en charge: Prévost des maréchaux Marsaly

La fiche:
Citation :
VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Fichewess

Les faits:
Dans la nuit du 14 au 15 aoust 1459 Dame Lady-Antlia a été sauvagement agressée par Dame Wess lors de son voyage entre Lyon et Vienne

Dame Wess est bien connu des services de la maréchaussée pour multirécidivisme. Elle a déjà été reconnue coupable par trois fois pour ne parler que des procès les plus récents. Deux fois le 29 mars 1459 pour avoir brigandé Messer Féanaro et Dame Chipette, le 19 mars 1459 pour avoir brigandé Messer Nascar


La loi:
Citation :
IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Voici la déposition de la victime au poste de police de Vienne :

Lady_antlia a écrit:


Bonjour à vous. Je souhaiterais déposer plainte pour rackett et blessures


J'ai rencontré cette vermine entre Lyon et Vienne .

Citation :
15-08-2011 04:07 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
15-08-2011 04:03 : Vous avez été racketté par Wess .
15-08-2011 04:03 : Vous vous êtes battu avec Wess (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:
Citation :
Bonjour Dame
Une plainte a été déposée à votre encontre pour rackette sur la personne de Dame Lady_antlia. Vous serez sous peu appelé à comparaitre devant les tribunaux du Lyonnais Dauphiné.
Je vous conseille de ne point ignorer cette convocation.

Dame Marsaly
Prévost des Maréchaux
Faict à Lyon ce 17ème jour de l'an de grasce 1459


Dernière édition par Marsaly le Jeu 18 Aoû 2011 - 1:48, édité 2 fois
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Plumedange

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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeMer 17 Aoû 2011 - 23:03

Idem qu'à côté.
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l'oiselier
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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeMer 17 Aoû 2011 - 23:53

Citation :
En ce jour du 17 Aout 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Istanga à l’encontre de Dame Wess


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir agressé durant la nuit du 14 au 15 aoust 1459 Dame Lady-Antlia entre Lyon et Vienne
lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir racketté et blessé la victime, comme en atteste le depot de plainte.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeJeu 18 Aoû 2011 - 0:10

Pareil que pour l'autre et j'espère que ce n'est pas lancé...
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Marsaly

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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeJeu 18 Aoû 2011 - 0:27

Pareille même chose que l'autre dossier, copie demandé à la victime
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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeJeu 18 Aoû 2011 - 1:11

Nous attendons la preuve visuelle, à déposer ici, s'il vous plait, Marsaly.
Cette preuve est à insérer dans l'acte d'accusation Monsieur le procureur.
C'est un élément important pour le juge ensuite.
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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeJeu 18 Aoû 2011 - 1:15

Oh!
Et bien le procureur a déjà lancé les deux affaires concernant Wess et les a porté au tribunal...

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Plumedange

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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeJeu 18 Aoû 2011 - 1:24

Hé bien ainsi nous commençons avec des vices de procédure...

Les dossiers avaient été déplacés, mais j'espérais qu'ils n'étaient pas lancés.
Il serait bon messire procureur que vous vous reposiez sur votre adjoint pour débuter afin de ne pas voir les accusés relaxés pour vice de procédure.

Huna est douée en plus et très réactive, ne vous passez pas de ses conseils éclairés.
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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeJeu 18 Aoû 2011 - 23:02

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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeSam 20 Aoû 2011 - 0:10

Lady_Antlia et Marsaly appelées a la barre
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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeDim 28 Aoû 2011 - 11:23

Citation :
En ce jour, je vois un un chevalier errant de la couronne qui se présente devant nous, qui reconnait un assaillant, mais pas un soldats lors d'une bataille mais un vil couard qui l"a attaqué par surprise, l'a malmené puis l'a abandonné la délestant au passage de sa précieuse cargaison.
La personne qui a receuilli au matin sa déposition, constatant ainsi le désaroi de la Dame, lachement attaquée sur la route, oui notre chevalier voyageait confiante sur nos route en tenue civile et n'a put ainsi se défendre.
Et j'entends l'accusée qui ne se défend pas de ses actes, qu'elle ne nie pas. Mais qui se moque de la plaignante laissant entendre qu'elle l'a juste chamaillé.
Nous ne pouvons tolérer une tel violence, ne laissons pas nos route abandonnées a la barbarie et a la violence.
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Dame Istanga le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende de huit ecus et un emprisonnement de 3 jours a l'encontre de Wess l'accusée, afin qu'elle comprenne la souffrance qu'elle a occasionné.

Que justice soit rendue!
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istanga de lendelin

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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeLun 29 Aoû 2011 - 0:12

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
barbarie et violence ?? Il ne faut rien exagéré !!!
Je trouve que les propos de la procure sont disproportionnés et que les délais de procédure n'ont pas été respecté dans cette affaire.

Je demande en conséquence un abandon des charges me concernant.


Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Je regarde l'accusée qui a dû prendre pour argent comptant les dires des crieurs publics, et qui ne fait montre d'aucun regret pour ses actes.

/Je juge en mon âme et conscience que vous vous êtes rendue coupable d'un acte vil, perpétré avec violence, sur la personne de Lady_Antlia. Vous ne montrez pas le moindre remords, et vous vous gaussez de la justice.

Ainsi, je suivrai la Procure en son réquisitoire pour l'emprisonnement et, en vertu de l'article IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné, relatif au Brigandage, je vous condamne à 3 jours de prison ferme.

De surcroît, je remarque que vous exhibez un joli bouclier et une épée, qui pourront se vendre facilement, car je vous condamne également à une amende de 50 écus.

Qu'il en soit ainsi !/

Je ponctue ma sentence d'un coup de marteau, tandis que les gens d'armes emmènent l'accusée.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: VI /**/ TAOP - Wess (Coupable)   VI /**/ TAOP - Wess (Coupable) Icon_minitimeMar 13 Sep 2011 - 9:47

Mémo pour archivage:
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 50 écus.
2 témoins: Lady_Antlia (Accusation), Marsaly (Accusation)

Spoiler:
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